Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/699770-2024/html
699770-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
699770-2024
699770-2024 - Mise en concurrence
France – Revues spécialisées – Marché de fourniture d'agendas et de revues agricoles
OJ S 224/2024 18/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Chambre Agriculture de la Réunion
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Marché de fourniture d'agendas et de revues agricoles
Description : Conception, impression, distribution et financement d'agendas et de revues au profit de la Chambre d'Agriculture de La Réunion
Identifiant de la procédure : 0c3e5b63-83a6-4e55-aa22-9f1e44932b4e
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22211000 Revues spécialisées
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d'agendas
Description : Conception, impression, distribution et financement d'agendas au profit de la Chambre d'Agriculture de La Réunion selon les caractéristiques décrits dans le CCP N° 05/2024
Identifiant interne : 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30191120 Porte-revues
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://reunion-chambagri.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4120_1056676.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.reunion-chambagri.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Agriculture de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de revues agricoles
Description : Conception, impression, distribution et financement de revues agricoles au profit de la Chambre d'Agriculture de La Réunion selon les caractéristiques décrits dans le CCP N° 05/2024
Identifiant interne : 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22211000 Revues spécialisées
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://reunion-chambagri.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_4120_1056676.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.reunion-chambagri.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Délais légaux
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre Agriculture de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Chambre Agriculture de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 18974111900011
Adresse postale : 24 rue de la Source - CS11048
Ville : Saint Denis Cedex
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 262942594
Adresse internet : https://www.reunion.chambagri.fr/
Profil de l’acheteur : https://reunion-chambagri.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA REUNION
Numéro d’enregistrement : 17974005500019
Ville : SAINT-DENIS CEDEX
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3f3cdd66-9ef3-4073-a541-0626ed13c97c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 15/11/2024 09:10:09 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 699770-2024
Numéro de publication au JO S : 224/2024
Date de publication : 18/11/2024
