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Maintenances préventive et corrective des équipements de restauration, frigorifiques et hôteliers pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier Alpes Léman

Avis N° : AO-2117-2704

  • 74 - CH ALPES LEMAN
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 74
Annonce No 21-47815
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier Alpes Léman, 558 route de findrol, BP 20500, 74130, CONTAMINE SUR ARVE, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK28
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://ght-leman-mont-blanc.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Centre Hospitalier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Maintenances préventive et corrective des équipements de restauration, frigorifiques et hôteliers pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 71356200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : L'accord-cadre porte sur les maintenances préventive et corrective des équipements de restauration, frigorifiques et Hôteliers pour les établissements du GHT Léman Mont-Blanc.Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation etsigne l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 575 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des équipements de préparation, cuisson et laverie
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71356200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50880000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : Les sites concernés sont déterminés dans le DCE et notamment dans le CCTP.
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la maintenance des équipements de préparation, cuisine et laverie. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanant de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées. Lieux d'exécution : - Le centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) à Contamine sur Arve (74130)- Les Hôpitaux du Léman (HDL) à Thonon les Bains (74203)- Les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB) à Sallanches (74700)- L'établissement public de santé mentale (EPSM74) à La Roche sur Foron (74800)- L'hôpital local d'Andrevetan (HLA) La Roche sur Foron (74800)- L'Hôpital département Dufresne Sommeiller (HDDS) à La Tour (74250)- L'Hôpital local de Reigner (HLR) à Reignier (74930)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée " Visites des sites ".

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des équipements et installations frigorifiques de cuisine pour l'EPSM 74
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71356200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50880000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : L'établissement public de santé mentale (EPSM74) ? 530 rue de la Patience ? 74800 La Roche sur Foron. Les précisions sont apportées dans le DCE et notamment dans le CCTP.
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la maintenance des équipements et installations frigorifiques de cuisine pour l'établissement public de santé mentale (EPSM74) ? 530 rue de la Patience ? 74800 La Roche sur Foron. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanant de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par l'établissement bénéficiaire ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée " Visites des sites ".

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des équipements et installations frigorifiques et climatiseurs à détente directe
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71356200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50880000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : Les sites concernés sont déterminés dans le DCE et notamment dans le CCTP.
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la Maintenance des équipements et installations frigorifiques et climatiseurs à détente directe. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanant de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées. Lieux d'exécution : - Le centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) à Contamine sur Arve (74130)- Les Hôpitaux du Léman (HDL) à Thonon les Bains (74203)- Les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB) à Sallanches (74700)- L'établissement public de santé mentale (EPSM74) à La Roche sur Foron (74800)- L'hôpital local d'Andrevetan (HLA) La Roche sur Foron (74800)- L'Hôpital département Dufresne Sommeiller (HDDS) à La Tour (74250)- L'Hôpital local de Reigner (HLR) à Reignier (74930)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée " Visites des sites ".

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des chariots repas de marque SOCAMEL
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71356200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50880000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : Les sites concernés sont déterminés dans le DCE et notamment dans le CCTP.
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la Maintenance des chariots repas de marque SOCAMEL. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanant de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées. Lieux d'exécution : - Le centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) à Contamine sur Arve (74130)- Les Hôpitaux du Léman (HDL) à Thonon les Bains (74203)- Les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB) à Sallanches (74700)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée " Visites des sites ".

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des chariots repas
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71356200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50880000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : Les sites concernés sont déterminés dans le DCE et notamment dans le CCTP.
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la Maintenance des chariots repas. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanant de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées. Lieux d'exécution -Le centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) à Contamine sur Arve (74130)-L'hôpital local d'Andrevetan (HLA) La Roche sur Foron (74800)-L'Hôpital département Dufresne Sommeiller (HDDS) à La Tour (74250)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée " Visites des sites ".

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des équipements de conditionnement
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71356200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50880000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : Les sites concernés sont déterminés dans le DCE et notamment dans le CCTP.
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la Maintenance des équipements de conditionnement. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanant de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées. Lieux d'exécution : -Les Hôpitaux du Léman (HDL) à Thonon les Bains (74203)-L'établissement public de santé mentale (EPSM74) à La Roche sur Foron (74800)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée " Visites des sites ".

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Maintenance des équipements de buanderie
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71356200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50324200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50880000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : Les sites concernés sont déterminés dans le DCE et notamment dans le CCTP.
II.2.4) Description des prestations : Le présent lot a pour objet la Maintenance des équipements de buanderie. La liste des établissements concernés par ce lot est précisée à l'article 1.2 du CCAP. Les informations concernant le nombre, la nature et la marque de ces équipements se trouvent dans les annexes. D'une manière générale, le titulaire s'engage à effectuer toutes les prestations nécessaires en vue du fonctionnement normal et permanant de ces installations, dans les conditions réglementaires de sécurité. Le prestataire s'engage à réaliser les visites de maintenance demandées par les établissements bénéficiaires ainsi que tous les dépannages hors pièces détachées. Lieux d'exécution : -Le centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL) à Contamine sur Arve (74130)-L'établissement public de santé mentale (EPSM74) à La Roche sur Foron (74800)-L'hôpital local d'Andrevetan (HLA) La Roche sur Foron (74800)-L'Hôpital département Dufresne Sommeiller (HDDS) à La Tour (74250)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les visites de sites sont obligatoires. Les modalités de visites sont précisées dans l'annexe au règlement de consultation intitulée " Visites des sites ".

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 mai 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 mai 2021 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2, place de Verdun , BP 1135, 38022, GRENOBLE, F, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2, place de Verdun , BP 1135, 38022, GRENOBLE, F, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 avril 2021

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