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Maintenance préventive et corrective de divers matériels (froid, laverie, production) des restaurants administratifs gérés par l'AGRAF

AVIS DE MARCHE

Client : AGRAF

Avis N° : AO-2034-0026

  • 75 - AGRAF
  • Services
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : MOL

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : AGRAF, point(s) de contact : Service des marchés, 8 avenue des Minimes, F - 94300 Vincennes, Tél : +33 0157532378, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR107
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.agraf-asso.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzM0NTc0NQ%3D%3D
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzM0NTc0NQ%3D%3D,
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzM0NTc0NQ%3D%3D.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : Association loi 1901
I.5) Activité principale : Autre : Restauration collective.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective de divers matériels (froid, laverie, production) des restaurants administratifs gérés par l'AGRAF
II.1.2) Code CPV principal : 50882000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation pour objet la maintenance préventive et corrective de divers matériels présents dans les restaurants administratifs gérés par l'AGRAF, à savoir : -les matériels de froid (type armoire réfrigérée positive ou négative, vitrine réfrigérée, cellule de refroidissement, fontaines à eau, condenseurs et évaporateurs) ; -les matériels de laverie (type lave-batterie, lave-vaisselle, lave-verre, tapis convoyeur, etc.) ; -les matériels de production et leurs accessoires (type armoire de maintien en température, four, friteuse, batteur-mélangeur, trancheur, et leurs accessoires comme les râpes, les lames, les paniers à frite, les fouets, etc.).

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de FROID des restaurants Cavaignac, Chevaleret, Daumesnil/Diderot, Le Club, Meuniers, Reuilly, Sully
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de FROID des restaurants Cavaignac, Chevaleret, Daumesnil/Diderot, Le Club, Meuniers, Reuilly, Sully
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'une année. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de FROID des restaurants Montreuil Blanqui, Montreuil Les Allées, Noisiel, Noisy Centre, Noisy Montaigne, Paganini, Vincennes
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de FROID des restaurants Montreuil Blanqui, Montreuil Les Allées, Noisiel, Noisy Centre, Noisy Montaigne, Paganini, Vincennes
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de FROID des restaurants Banque, Beuret, Berlioz, Boucry, Gauguin, George Sand, Ivry, Londres, Moulin Vert, Paradis, Réaumur, St Sulpice, Uzès, White
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de FROID des restaurants Banque, Beuret, Berlioz, Boucry, Gauguin, George Sand, Ivry, Londres, Moulin Vert, Paradis, Réaumur, St Sulpice, Uzès, White
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'une année. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de LAVERIE des restaurants Cavaignac, Chevaleret, Daumesnil/Diderot, Le Club, Meuniers, Reuilly, Sully
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de LAVERIE des restaurants Cavaignac, Chevaleret, Daumesnil/Diderot, Le Club, Meuniers, Reuilly, Sully
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'une année. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de LAVERIE des restaurants Montreuil Blanqui, Montreuil Les Allées, Noisiel, Noisy Centre, Noisy Montaigne, Paganini, Vincennes
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de LAVERIE des restaurants Montreuil Blanqui, Montreuil Les Allées, Noisiel, Noisy Centre, Noisy Montaigne, Paganini, Vincennes
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de LAVERIE des restaurants Banque,Beuret,Berlioz,Boucry,Gauguin,George Sand,Ivry,Londres,Moulin Vert,Paradis,Réaumur,St Sulpice,Uzès,White
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de LAVERIE des restaurants Banque, Beuret, Berlioz, Boucry, Gauguin, George Sand, Ivry, Londres, Moulin Vert, Paradis, Réaumur, St Sulpice, Uzès, White
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'une année. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de PRODUCTION des restaurants Cavaignac, Chevaleret, Daumesnil/Diderot, Le Club, Meuniers, Reuilly, Sully
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de PRODUCTION des restaurants Cavaignac, Chevaleret, Daumesnil/Diderot, Le Club, Meuniers, Reuilly, Sully
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'une année. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de PRODUCTION des restaurants Montreuil Blanqui, Montreuil Les Allées, Noisiel, Noisy Centre, Noisy Montaigne, Paganini, Vincennes
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de PRODUCTION des restaurants Montreuil Blanqui, Montreuil Les Allées, Noisiel, Noisy Centre, Noisy Montaigne, Paganini, Vincennes
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'une année. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maintenance préventive et corrective des matériels de PRODUCTION des restaurants Banque,Beuret,Berlioz,Boucry,Gauguin,George Sand,Ivry,Londres,Moulin Vert,Paradis,Réaumur,St Sulpice,Uzès,White
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50880000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris et région parisienne
II.2.4) Description des prestations : Maintenance préventive et corrective des matériels de PRODUCTION des restaurants Banque, Beuret, Berlioz, Boucry, Gauguin, George Sand, Ivry, Londres, Moulin Vert, Paradis, Réaumur, St Sulpice, Uzès, White
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2021, ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'une année. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans, période(s) de reconduction éventuelle(s) comprise(s). Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires : La description des prestations attendues, l'inventaire du matériel ainsi que les adresses des restaurants figurent dans le cahier des charges et ses annexes.
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Les conditions d'exécution du marché ainsi que les modalités de participation à la consultation sont indiquées dans le dossier de consultation (cahier des charges et ses annexes, règlement de consultation, etc.). Ces documents doivent être lus attentivement. La réponse au marché vaut acceptation de l'ensemble des clauses et conditions prévues dans le dossier de consultation.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/10/2020 à 16 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 13 octobre 2020 à 10 h 00
Lieu : Vincennes
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une prochaine consultation sera en principe lancée au cours de la dernière année d'exécution du marché, soit en 2023
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Une visite OBLIGATOIRE de chaque site destinataire des prestations est organisée aux dates et selon les conditions exposées à l'article 3 du règlement de consultation.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Paris, Parvis du Tribunal de Paris, F - 75859 PARIS Cedex 17, Tél : +33 0144325151, adresse internet : http://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75/le-tribunal-de-paris
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les candidats disposent des voies de recours suivantes :
-Référé pré contractuel jusqu'à la signature du contrat ;
-Référé contractuel après la signature du contrat et dans les délais prévus à cet effet.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 juillet 2020

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