Avis périodique de mise en concurrence
Département(s) de publication :01, 74, 73, 38, 69, 63, 03, 42, 43
Annonce n° 24-127683
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance corrective, Entretien, Fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Les prestations attendues sont : - La maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - La fourniture de poteaux d'arrêt, - Le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux - La réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région - La garantie et le service après-vente
Identifiant de la procédure : 77303e68-f90b-493e-9e5f-0dafdc8b1379
Identifiant interne : DAF_2024_000283
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes
Principales caractéristiques de la procédure : La procédure de passation est un appel d'offres ouvert.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un seul lot ou les deux lots.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Faillite : Voir le règlement de consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance corrective, entretien, fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes sur l'Est de la RHONE-AUVERGNE-RHONE-ALPES
Description : Les prestations attendues sont : - la maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - la fourniture de poteaux d'arrêt, - le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux -la réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région -la garantie et le service après-vente.
Identifiant interne : DAF_2024_000283_lot01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sur l'Est de la Région AUVERGNE-RHONE-ALPES dans les départements suivants : Ain, Haute Savoie, Savoie et Isère
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du contrat est de 12 mois reconductible 3 fois maximum.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir dans le règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais d'exécution voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 27/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 09/12/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance corrective, entretien, fourniture, pose, dépose de poteaux d'arrêt sur les lignes régulières régionales de transport pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes sur l'Ouest de la RHONE-AUVERGNE-RHONE-ALPES
Description : Les prestations attendues sont : - la maintenance « corrective » de l'ensemble des poteaux d'arrêt, avec fourniture de tous les éléments du poteau - la fourniture de poteaux d'arrêt, - le montage, la pose de poteau et le cas échéant la dépose (ainsi que l'enlèvement et l'élimination) et éventuellement le déplacement des anciens poteaux -la réalisation de la signalétique présente sur la tête de poteau d'arrêt, conformément à la charte qui sera fournie par la Région (voir en annexe), cette charte pourrait amener à évoluer en fonction de l'évolutions des réseaux organisés par la Région -la garantie et le service après-vente.
Identifiant interne : DAF_2024_000283_lot02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233293 Installation de mobilier urbain
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Sur l'Ouest de la Région qui comprend le Cantal, le Puy-de-Dôme, l'Allier, la Loire, la Haute-Loire, l'Ardèche, la Drome et le Rhône
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du contrat est de 12 mois reconductible 3 fois maximum.
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir dans le règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir le règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Voir règlement de consultation
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais d'exécution voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 27/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 09/12/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région AUVERGNE-RHONE-ALPES
Numéro d'enregistrement : 200053767
Adresse postale : 101 cours Charlemagne
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0426734000
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.auvergnerhonealpes.fr
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de LYON
Numéro d'enregistrement : 176 900 058
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON CEDEX 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0487635000
Adresse internet :
https://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dbb1f674-10bb-49d3-b4f1-1c0582555ada - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/11/2024 à 17:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/11/2024
