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Maintenance de diverses installations techniques

AVIS DE MARCHE

Client : Communauté d'Agglomération du Niortais

Avis N° : AO-2044-0028

  • 79 - CA DU NIORTAIS
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

CCV_NIORT.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Communauté d'Agglomération du Niortais, 140, rue des Equarts CS28770, F - 79027 Niort cedex, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRI33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.niortagglo.fr/
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_mJgvm04G1o
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_mJgvm04G1o,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale : Services généraux des administrations publiques.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages de la CAN
Numéro de référence : 2020P42
II.1.2) Code CPV principal : 50700000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet la conduite, l'exploitation et la maintenance générale des installations de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages de la CAN.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1000000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Ascenseurs, monte-charges, élévateurs PMR
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations nécessaires au maintien des ascenseurs des différents sites de la CAN en bon état de fonctionnement et de sécurité. Ceci incluant la maintenance préventive et réglementaire des équipements, la maintenance corrective, les dépannages urgents et la télésurveillance des ascenseurs équipés
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 26300 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Protection intrusion, télésurveillance
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement des installations de télésurveillance (protection contre l'intrusion) des équipements la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive des équipements, la maintenance corrective et les dépannages urgents.
Le présent lot couvre également les prestations de télésurveillance elle-même, c'est-à-dire les prestations de veille continue à distance et de déclenchement/suivi de procédure en cas d'incident de sécurité sur un site CAN.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 75000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Portes piétonnes
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité des portes piétonnes automatisées équipant les sites de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive et réglementaire des équipements, la maintenance corrective et les dépannages urgents
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 10000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Portes sectionnelles et portails
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité des portes sectionnelles et portails des équipements de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive et réglementaire des équipements, la maintenance corrective et les dépannages urgents
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 58000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Systèmes de sécurité incendie (SSI)
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement des systèmes de sécurité incendie des équipements de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive et réglementaire des équipements, la maintenance corrective, les dépannages urgents et la veille des remontées d'informations dans certains cas.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 130000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Extincteurs, RIA, désenfumage
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement des équipements concourant à la sécurité incendie et à l'évacuation des équipements de la CAN (extincteur-désenfumage-RIA). Ceci incluant la maintenance préventive et réglementaire des équipements, la maintenance corrective, les remplacements, les dépannages urgents si nécessaire.
Le titulaire du marché doit donc au titre du présent marché la maintenance et les vérifications, conformément aux normes en vigueur des extincteurs, des RIA et des désenfumages sur l'ensemble des sites
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 34000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Onduleurs
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité des onduleurs en service dans les équipements de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive, la maintenance corrective et les dépannages urgents
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 7600 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Groupes électrogènes
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité du groupe électrogène en service au stade René Gaillard à Niort, pour le compte de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive, la maintenance corrective et les dépannages urgents
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 15300 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Afficheurs sportifs
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité des afficheurs sportifs en service dans les équipements de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive, la maintenance corrective et les dépannages urgents
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 7200 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Postes de transformation et disjoncteurs haute tension
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité des postes de transformation et disjoncteurs haute tension en service dans les équipements de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive, la maintenance corrective et les dépannages urgents.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 27000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Traitement d'air
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité des centrales de traitement d'air et leurs réseaux en service dans les équipements de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive, la maintenance corrective et les dépannages urgents.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 90000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Climatisation
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité des installations de climatisation en service dans les équipements de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive, la maintenance corrective et les dépannages urgents.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 43000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Adoucisseurs d'eau
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
50700000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché couvre les prestations techniques nécessaires au maintien en bon état de fonctionnement et de sécurité des adoucisseurs en service dans les équipements de la CAN. Ceci incluant la maintenance préventive, la maintenance corrective et les dépannages urgents.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 28500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée de 24 mois, reconductible tacitement une fois pour la même durée.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 27/11/2020 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 30 novembre 2020 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché pourra être renouvelé à l'issue de l'éventuelle reconduction, c'est à dire courant 2024.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac BP 541, F - 86020 Poitiers cedex, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac BP 541, F - 86020 Poitiers cedex, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 octobre 2020

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