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MAD MOBILIERS, MATERIELS MEDICAUX DIVERS POUR LE SERVICE DE L'HAD NEONATALE ET PEDIATRIQUE LOCATION POUR LES SERVICES UTILISATEURS DU GHT EHSA ACCES.CONSOS ASSOCIES.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CHU de Montpellier

Avis N° : AO-2120-1649

  • 34 - MONTPELLIER
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 34
Annonce No 21-57100
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU DE MONTPELLIER, Numéro national d'identification : 26340016000382, 191 avenue du doyen gaston giraud, Point(s) de contact : Chu de Montpellier centre administratif André Bénech - Direction des Achats et des Approvisionnements-secteur produits de santé-191 avenue du Doyen Gaston Giraud 34295 Montpellier Cedex 5 à l'attention de Anne-Marie DEBAYLE, 34295, Montpellier Cedex 5, F, Téléphone : (+33) 4 67 33 83 80, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ13
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=742298&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=742298&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : MAD MOBILIERS, MATERIELS MEDICAUX DIVERS POUR LE SERVICE DE L'HAD NEONATALE ET PEDIATRIQUE LOCATION POUR LES SERVICES UTILISATEURS DU GHT EHSA ACCES.CONSOS ASSOCIES
Numéro de référence : 21A0119
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39150000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : MISE A DISPOSITION DE MOBILIERS, MATERIELS MEDICAUX DIVERS POUR LE SERVICE DE L'HAD NEONATALE ET PEDIATRIQUE DU CHU DE MONTPELLIER ET LOCATION POUR LES DIFFERENTS SERVICES UTILISATEURS DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON, FOURNITURE D'ACCESSOIRES ET DE CONSOMMALES ASSOCIES.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : MAD A TITRE ONEREUX DE MOBILIERS, MATERIELS MEDICAUX POUR LE SERVICE DE L'HAD NEONATALE ET PEDIATRIQUE DU CHU DE MONTPELLIER FOURNITURE D'ACCESSOIRES ET DE CONSOMMABLES ASSOCIES
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39150000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : MAD A TITRE ONEREUX DE MOBILIERS, MATERIELS MEDICAUX POUR LE SERVICE DE L'HAD NEONATALE ET PEDIATRIQUE DU CHU DE MONTPELLIER FOURNITURE D'ACCESSOIRES ET DE CONSOMMABLES ASSOCIES
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. QUALITE DE LA PRESTATION : S/critère 1 Moyens mis à disposition pour la réalisation des prestations 70% S/critère 2 Formation 15% S/Critère 3 Délai livraison 15% / Pondération : 40
2. VALEUR TECHNIQUE : 4 s/critères valeur égale Ergonomie/Fonctionnalité facilité utilisation/Qualité Robustesse/Etendue gamme / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. l'accord cadre prend fin pour tous les établissement membres du GHT à la même date, soit le 29/03/2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Famille 1 : mobiliers et équipements médicauxFamille 2 : matériels d'oxygénothérapie et d'aspirationFamille 3 : matériels de perfusion et de nutritionFamille 4 : matériel de déplacement et de rééducation

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LOCATION DE PETITS EQUIPEMENTS MEDICAUX POUR LES DIFFERENTS SERVICES UTILISATEURS DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON FOURNITURE D'ACCESSOIRES ET DE CONSOMMABLES ASSOCIES
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39150000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13-FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LOCATION DE PETITS EQUIPEMENTS MEDICAUX POUR LES DIFFERENTS SERVICES UTILISATEURS DU GHT EST HERAULT SUD AVEYRON FOURNITURE D'ACCESSOIRES ET DE CONSOMMABLES ASSOCIES
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. QUALITE DE LA PRESTATION : s/critère 1 Moyens mis à disposition pour la réalisation de la prestation 80% S/critère 2 Délai de livraison 20% / Pondération : 40
2. VALEUR TECHNIQUE : 4 s/critères valeur égale Ergonomie/Fonctionnalité facilité utilisation/Qualité Robustesse/Etendue gamme / Pondération : 10
Prix :
1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction. l'accord cadre prend fin pour tous les établissement membres du GHT à la même date, soit le 29/03/2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Famille 1 : mobiliers et équipements médicauxFamille 2 : matériels d'oxygénothérapie et d'aspirationFamille 3 : matériels de perfusion et de nutritionFamille 4 : matériel de déplacement et de rééducation

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponiblesSi, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen.Pouvoir de signature de la personne habilitée
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économiqueUne déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r juin 2021 - 17:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 juin 2021 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Dume ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type dc1 en vigueur ou équivalent et déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type dc2 en vigueur ou équivalent)les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=742298&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnée ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le Chu de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.La signature électronique de l'acte d'engagement est obligatoire uniquement pour l'attribution du marché. Par conséquent, le pouvoir adjudicateur n'impose pas la signature de ce document au dépôt de l'offre ; seul le candidat classé en 1ère position sera tenu de le signer électroniquement. Toutefois afin de permettre un traitement plus rapide des formalités d'attribution, les candidats sont vivement invités à fournir un acte d'engagement signé électroniquement dès la remise de l'offre. Dans le cas contraire, les documents devront être signés, sous 7 jours maximum, par le candidat retenu à l'issue de la procédure de passation. A défaut, le marché ne pourra pas lui être attribué.Prestations supplémentaires facultatives (Voir Cctp) :-Appareil de ventilation non invasive (Vni) pour enfant de plus de 13 kg-appareil de ventilation non invasive (Vni) pour enfant de moins de 13 kg-transport du Gaz type Kalinox entre Chu de Montpellier et domicile du patient Valeur estimée : Cf. Annexes 1 et 4 du CCTP
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet : http://Montpellier.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 avril 2021

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