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Location de véhicules, d'engins et de matériels pour les services de la communauté d'agglomération du Cotentin.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Communauté d'Agglomération du Cotentin

Avis N° : AO-2144-2685

  • 50 - CA DU COTENTIN
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 50
Annonce No 21-138735
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Communauté d'Agglomération du Cotentin, Numéro national d'identification : 20006720500019, 8 rue des Vindits, 50130, Cherbourg en Cotentin, F, Téléphone : (+33) 2 50 79 16 10, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRD12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://lecotentin.fr
Adresse du profil acheteur : http://marchespublicsmanche.fr/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marchespublicsmanche.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://marchespublicsmanche.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Location de véhicules, d'engins et de matériels pour les services de la communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro de référence : Dacp-21-03
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 42418000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Les prestations consistent en la mise à disposition, sous forme de location, de véhicules, d'engins et de divers matériels. Ils pourront être utilisés par l'ensemble des services de la communauté d'agglomération du Cotentin.Ces locations répondent à des besoins étalés sur l'année et peuvent mobiliser plusieurs engins ou matériels identiques sur certains chantiers. Il n'y a pas de lissage de la location sur l'année. Les locations viennent en renforcement du parc existant durant les périodes de forte activité. Le nombre de locations ainsi que les durées de location sont très variables

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location d'engins de Tp avec chauffeurs
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location d'engins de Tp avec chauffeurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 100 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location de grues avec chauffeurs
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location de grues avec chauffeurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 50 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location de camions aspiratrices excavatrices avec chauffeurs
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location de camions excavatrices avec chauffeurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 80 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location de camions pour bennes " ampliroll " sans chauffeurs
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42418000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location de camions pour bennes "ampliroll" sans chauffeurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 35 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location de groupes électrogènes d'une puissance supérieure à 220 kva
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42418000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location de groupes électrogènes d'une puissance supérieure à 220 kva
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 50 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone Nord: Location de véhicules et engins de Tp sans chauffeurs secteur nord du Cotentin
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42418000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location pour la zone Nord de véhicules et d'engins de Tp sans chauffeurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 80 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone Sud: Location de véhicules et engins de Tp sans chauffeurs secteur sud du Cotentin
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42418000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent pour la zone Sud en la location de véhicules et engins de Tp sans chauffeurs
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 80 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location de véhicules légers et fourgons
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34144700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location de véhicules légers et fourgons
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 35 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 50 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone Nord: Location de matériels d'entretien d'espaces verts
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location pour la zone Nord de matériels d'entretien d'espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 35 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Zone Sud: Location de matériels d'entretien d'espaces verts
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location pour la zone Sud de matériels d'entretien d'espaces verts
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 35 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location de quads
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 43830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location de quads
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 35 000 euro(s) Ht par an

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Location de balayeuses avec chauffeur
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34921100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 60182000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Les prestations consistent en la location de balayeuse avec chauffeur
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prendra effet au 1erjanvier 2022 (ou à compter de sa date de notification à l'entreprise si celle-ci est postérieure au 1erjanvier 2022) jusqu'au 31 décembre 2022.A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit trois fois, par reconduction tacite, à chaque fois pour une période d'un an, jusqu'au 31 décembre 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Il est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes, sans minimum mais avec un maximum de commandes de 35 000 euro(s) Ht par an

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Imputation budgétaire : budget principal et budgets annexesConformément aux articles L.2192-1 s. du Code de la commande publique relatifs à la transmission et à la réception des factures sous forme électronique, la transmission de factures doit être effectuée de manière dématérialisée au moyen de la plateforme Chorus Pro (https://chorus.pro.gouv.fr). Le paiement des sommes dues au titre des accords-cadres interviendra dans un délai de 30 jours à réception des factures sur la plateforme Chorus Pro
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
29 novembre 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 29 novembre 2021 - 14:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : à compter d'octobre 2025
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur Leduc, 14050, Caen, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 octobre 2021

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