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Le présent marchés a pour objet la conception et l'organisation d'ateliers culturels pour la Commune de asnières-sur-seine, dans le cadre de la saison jeune public.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville d'Asnières sur Seine

Avis N° : AO-1929-5205

  • 92 - ASNIERES SUR SEINE
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 92
Annonce No 19-106168
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Asnières-sur-Seine.
Correspondant : Mme Cendrine le corre, Directrice Adjointe Finances et Commande Publique, 1, place de l'hôtel de Ville 92600 Asnières-sur-Seine, courriel : [email protected].
Adresse internet du profil d'acheteur : https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : le présent marchés a pour objet la conception et l'organisation d'ateliers culturels pour la Commune d'asnières-sur-seine, dans le cadre de la saison jeune public.


l'animation de ces ateliers de découvertes culturelles sera assurée par des professionnels du milieu artistique. Ils devront justifier d'une expérience significative d'encadrement et d'animation de groupes de jeunes âgés de 3 à 17 ans.
les activités doivent permettre la découverte, l'initiation à une pratique et favoriser l'accès à de nouvelles approches artistiques, de façon ludique, sans négliger pour autant le sens à donner à l'action.
Catégorie de services : 26.
CPV - Objet principal : 92000000.
Lieu d'exécution : asnières-Sur-Seine, 92600 Asnières-sur-Seine.
Code NUTS : -FR105.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
les différents lieux d'exécutions ont détaillés au CCP, étant entendu que tous se situent sur le territoire de la Commune d'asnières-sur-seine.
la consultation concerne la conception et l'organisation d'ateliers culturels pour la Commune d'asnières-sur-seine dans le cadre de la saison jeune public. L'animation des ateliers culturels sera assurée par des professionnels du milieu artistique. Ils devront justifier d'une expérience significative d'encadrement et d'animation de groupes de jeunes âgés de 3 à 17 ans.
les activités doivent permettre al découverte, l'initiation à une pratique et favoriser l'accès à de nouvelles approches artistiques de façon ludique sans négliger pour autant le sens de l'action à donner.
le marché est divisé en 8 lots.
les variantes ne sont pas autorisées
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marchés a pour objet la conception et l'organisation d'ateliers culturels pour la Commune d'asnières-sur-seine, dans le cadre de la saison jeune public.
l'animation de ces ateliers de découvertes culturelles sera assurée par des professionnels du milieu artistique. Ils devront justifier d'une expérience significative d'encadrement et d'animation de groupes de jeunes âgés de 3 à 17 ans.
les activités doivent permettre la découverte, l'initiation à une pratique et favoriser l'accès à de nouvelles approches artistiques, de façon ludique, sans négliger pour autant le sens à donner à l'action.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement.
Conformément au Titre IV de la loi 2013-100 du 28 avril 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires.
Il ressort de l'application du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros (').
Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'asnières-sur-seine.
il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : toute forme de groupement est acceptée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières.
les candidatures qui ne satisferont pas à ces niveaux de capacité seront éliminées.
Situation juridique - références requises : justificatifs administratifs :
Pouvoir
Déclaration sur l'honneur
situation de redressement judiciaire.
Capacité économique et financière - références requises : justificatifs communs :
Attestation d'assurance
déclaration d'effectifs
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : justificatifs communs :
Déclaration chiffre d'affaires global
références principales des livraisons ou services similaires.
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : dans la mesure du possible, la preuve d'un exercice professionnel de la discipline artistique du candidat (statut d'intermittent, référencement maison des artistes, ou tout autre moyen de preuve équivalent).
la liste des prestations effectuées sur les trois dernières années peut être accompagnée d'une présentation sur tout support au choix du candidat (photo, vidéo..).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 juillet 2019, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA19AteliersCulturels.
Renseignements complémentaires : depuis le 1eroctobre 2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées, transmises via le profil acheteur, seront acceptées.
le candidat devra produire un dossier d'offre comprenant :
- l'acte d'engagement, de préférence signé par une personne habilitée et revêtu du cachet de la société (un par lot);
- la décomposition du prix global et forfaitaire (une par lot) ;
- le mémoire technique du titulaire comportant les éléments mentionnés dans le règlement de consultation.
les critères d'analyse des offres sont les suivants :
1 - le prix : 20 points
Les prix seront portés à l'acte d'engagement du lot correspondant et détaillé dans la décomposition du prix global et forfaitaire, que le candidat complétera. Cette décomposition tient compte de l'ensemble des frais afférents à la prestation.
dans l'hypothèse où un candidat répondrait à plusieurs lots, il sera fourni une décomposition par lot.
le nombre depoints maximum (20) sera attribué au candidat le moins-disant. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante :
Prix du candidat le moins-disant / prix du candidat analysé x 20
2 - la valeur technique : 80 points
- 40 points : qualification des intervenants pédagogiques et expérience, moyens humains et matériels affectés à la prestation. L'analyse se fera sur la base de Cvs des intervenants et d'une note méthodologique détaillant les modalités d'exécution de la prestation
- 30 points : qualité du projet pédagogique, notamment la valeur éducative. L'analyse se fera sur la base d'un dossier pédagogique écrit
- 10 points : qualité de la proposition de restitution du projet de fin d'année, en rapport avec l'atelier.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 juillet 2019.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise 2 à 4 , boulevard de l'hautil 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : [email protected], télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.
Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif de règlement amiable des différends 29 , rue Barbet-Dejouy 75700 Paris, tél. : 01-44-42-63-37, courriel : [email protected], télécopieur : 01-44-42-63-37 adresse internet : http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les litiges éventuels relatifs à la formation ou à l'exécution du présent marché sont régis par les lois et règlements français exclusivement. Les tribunaux sont seuls compétents pour régler les différends nés des relations entre le pouvoir adjudicateur et des titulaires non implantés sur le territoire métropolitain. Toute clause contraire à l'une de ces stipulations est réputée non écrite.
en cas de litige entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire, portant sur la formation ou l'exécution du présent marché, le Tribunal administratif territorialement compétent est celui de Cergy-Pontoise.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- théâtre classique par une compagnie professionnelle.
Hors temps scolaire - 7 ateliers théâtre - groupe de 15 élèves - 28 cours de 1h30 le mercredi et 1h un samedi de juin dans le cadre de la restitution théâtrale de fin d'année.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 21 385 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Evénementiel, Prestations de services, Vidéo, cinéma
Lot(s) 2.- théâtre - spécialisation Commedia dell'arte par une compagnie professionnelle.
Hors temps scolaire - 1 atelier pour les 9/11 ans - groupe de 15 élèves - 28 cours de 1h30 le mercredi et 1h un samedi de juin dans le cadre de la restitution théâtrale de fin d'année.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 3 115 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Evénementiel, Prestations de services, Vidéo, cinéma
Lot(s) 3.- théâtre classique pour les cycles II et III par une compagnie professionnelle.
En milieu scolaire - 5 ateliers d'initiation - 20 heures par atelier de janvier à juin en dehors des vacances scolaires - le planning sera à établir conjointement avec l'enseignant - restitution en fin d'année inclue dans le volume horaire.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 4 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Evénementiel, Prestations de services, Vidéo, cinéma
Lot(s) 4.- 4 ateliers "éveil théâtral pour le cycle I" par une compagnie professionnelle.
En milieu scolaire - 4 ateliers d'initiation - 15 heures par atelier réparties de janvier à juin en dehors des vacances scolaires - le planning sera à établir conjointement avec l'enseignant - restitution en fin d'année inclue dans le volume horaire.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 2 400 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Evénementiel, Prestations de services, Vidéo, cinéma
Lot(s) 5.- 4 ateliers musique/chanson pour les cycles i, ii et III par un prestataire professionnel.
En milieu scolaire - 4 ateliers d'initiation - 20 heures par atelier de janvier à juin, en dehors des vacances scolaires -Le planning sera à établir conjointement avec l'enseignant - restitution en fin d'année inclue dans le volume horaire.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 3 600 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Evénementiel, Prestations de services, Vidéo, cinéma
Lot(s) 6.- 2 ateliers danse baroque pour les cycles i, ii et III par un prestataire professionnel.
En milieu scolaire - 2 ateliers d'initiation - 18 heures par atelier de janvier à juin en dehors des vacances scolaires - le planning sera à établir conjointement avec l'enseignant - restitution en fin d'année inclue dans le volume horaire.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 1 440 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Evénementiel, Prestations de services, Vidéo, cinéma
Lot(s) 7.- 1 atelier d'initiation à la photographie à travers l'histoire de l'art et l'histoire de la photo - cycle III.
En milieu scolaire - 1 atelier par un intervenant spécialisé - 20 heures par ateliers hors vacances scolaire - le planning sera à établir conjointement avec l'enseignant - restitution en fin d'année inclue dans le volume horaire.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 800 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Evénementiel, Prestations de services, Vidéo, cinéma
Lot(s) 8.- 1 atelier d'initiation aux arts du cirque - cycle I.
En milieu scolaire - 1 atelier par un intervenant spécialisé - 15 heures par atelier de janvier à juin en dehors des vacances scolaires - le planning sera à établir conjointement avec l'enseignant - restitution en fin d'année inclue dans le volume horaire.
Coût estimé (HT) : entre 0 euros et 900 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 92000000.
Mots descripteurs : Evénementiel, Prestations de services, Vidéo, cinéma

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