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Le présent marché a pour objet des travaux de réfection complète ou partielle d'aires de jeux de la ville de Chelles.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Chelles

Avis N° : AO-2116-2289

  • 77 - CHELLES
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 77
Annonce No 21-45309
Travaux
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chelles.
Correspondant : M. Rabaste Brice, Maire de Chelles, parc du souvenir emille fouchard 77505 Chelles Cedex, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.chelles.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : le présent marché a pour objet des travaux de réfection complète ou partielle d'aires de jeux de la ville de Chelles.


Les travaux à réaliser au titre de ce marché public sont :
- dépose des jeux existant et recyclage des déchets ;
- la fourniture et la pose de jeux ;
- la mise en œuvre d'un revêtement de sol souple de sécurité ou de sols fluents ;
- la fourniture et la pose d'une signalétique d'aires de jeux.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45112723.
Lieu d'exécution : territoire communal, 77500 Chelles.
Code NUTS : -FR102.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet des travaux de réfection complète ou partielle d'aires de jeux de la ville de Chelles.
Les travaux à réaliser au titre de ce marché public sont :
- dépose des jeux existant et recyclage des déchets ;
- la fourniture et la pose de jeux ;
- la mise en œuvre d'un revêtement de sol souple de sécurité ou de sols fluents ;
- la fourniture et la pose d'une signalétique d'aires de jeux
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la durée du présent marché public est de 12 mois à compter de la réception de la notification par le titulaire. A titre prévisionnel, Le marché sera notifié fin mai.
les délais d'approvisionnement et d'exécution sont fixés dans les ordres de service de démarrage des travaux de chaque lot dans le respect des délais contractuels figurant dans l'acte d'engagement.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le présent marché public comporte les Prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) obligatoires suivantes:
-pse no1 : lot 4 - aire de jeux publique des Tournelles
Option2b/3b - mise en œuvre de jeux classiques imitation bois et mise en œuvre de sols souples sur la dalle béton
-pse no2 : lot 4 - aire de jeux publique des Tournelles
Option 4b - fourniture et pose de nouvelles clôtures et portillons
-pse no3 : lot 5 - aire de jeux publique du parc du souvenir
option 2b/3b - fourniture et pose de jeux classiques et mise en œuvre de sols souples
- pSE no4 : lot 5 - aire de jeux publique du parc du souvenir
option 4b - fourniture et pose d'une clôture de sécurité sur la balançoire à panier et mise en œuvre de rustines
-pse no5 : lot 5 - aire de jeux publique du parc du souvenir
option 4c - fourniture et pose d'une clôture de sécurité sur la balançoire à panier et réfection totale du sol souple correspondant.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : une avance est accordée au titulaire ou groupement dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse dans l'acte d'engagement. Le versement de l'avance est soumis à la production d'une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance. Cette garantie est substituable à une caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ces travaux seront financés sur fonds propres et par l'obtention d'une subvention éventuelle.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : dans le respect de l'article R 2142-22 du Code de la commande publique, aucune forme juridique déterminée n'est exigée aux groupements d'opérateurs économiques pour la présentation de leur candidature et de leur offre ainsi qu'après l'attribution du présent marché public.
l'un des opérateurs, membre du groupement, est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Il représente l'ensemble des membres vis-à-vis du Pouvoir Adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du Pouvoir Adjudicateur.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoins; Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants); Le candidat justifie qu'il entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Une liste des travaux similaires exécutés au cours des cinq dernières années. Les travaux sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera
pour la réalisation du contrat public.
des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendant :ceux de qualisport (afnor S54-209 - normes EN 1176 et EN 1177) ou ceux équivalent d'un autre organisme, attestant de leur compétence en conformité avec l'
objet du marché :


- no700 - aménagements récréatifs et ludiques - aires de jeux - aménagement/Création (ex no750 "Fourniture et Installation Equipement Aires de Jeux")
- no701 - aménagements récréatifs et ludiques - aires de jeux - installations d'equipements (ex no751 "Installation d'équipement Aires de Jeux")
- no710 - aménagements récréatifs et ludiques - sols amortissants - préfabriqués Synthétiques (dalles, gazon synthétique, moquette)
- no711 - aménagements récréatifs et ludiques - sols amortissants - sols amortissants coulés in Situ (ex no761 "Réalisation sols amortissants coulés in situ")
-no712 - aménagements récréatifs et ludiques - sols amortissants - matériaux particulaires : copeaux, écorces, gravillons, sable
-no723 - aménagements Sportifs de Loisirs
Le Pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent (références, certificat de capacité...) ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : ceux de qualisport (afnor S54-209 - normes EN 1176 et EN 1177) ou ceux équivalent d'un autre organisme, attestant de leur compétence en conformité avec l'
objet du marché :- no700 - aménagements récréatifs et ludiques - aires de jeux - aménagement/Création (ex no750 "Fourniture et Installation Equipement Aires de Jeux")- no701 - aménagements récréatifs et ludiques - aires de jeux - installations d'equipements (ex no751 "Installation d'équipement Aires de Jeux")- no710 - aménagements récréatifs et ludiques - sols amortissants - préfabriqués Synthétiques (dalles, gazon synthétique, moquette)- no711 - aménagements récréatifs et ludiques - sols amortissants - sols amortissants coulés in Situ (ex no761 "Réalisation sols amortissants coulés in situ")-no712 - aménagements récréatifs et ludiques - sols amortissants - matériaux particulaires : copeaux, écorces, gravillons, sable-no723 - aménagements Sportifs de LoisirsLe Pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent (références, certificat de capacité...) ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.;


- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 50 %;
- valeur technique : 30 %;
- le délai de garantie des jeux proposés et du sol souple : 10 %;
- le délai d'exécution : 5 %;
- le délai d'approvisionnement : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 avril 2021, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2021011.
Renseignements complémentaires : la remise des offres pourra être suivie d'une négociation.
la visite des lieux est FACULTATIVE. Néanmoins si le candidat souhaite se rendre sur place pour les écoles des Aulnes Tournelles et Delambre (les autres sites sont en accès libre), il faut contacter : Mme GODINHO Béatrice, responsable du Service STHS de la Direction du Cadre de Vie, tél: 01.64.72.84.44, mail: [email protected]
Le critère "Valeur Technique" sur 30 points est décomposé en 4 sous-critères comme suit :
-Sous-Critère no1 : La qualité des jeux et sols proposés (La qualité des matériels et matériaux mis en œuvre, la provenance des fournitures, la robustesse,
les caractéristiques esthétiques et techniques, la capacité d'accueil, le niveau ludique...): 10 points
-sous-critère no2 : La qualité et la pertinence des intégrations paysagères et projets d'implantation, l'aire de jeu proposée en tenant compte des contraintes du site (jeux existants, thématique, arbres, environnement...): 10 Points
-Sous-Critère no3 : La pertinence des moyens humains affectés à l'exécution du marché public : Nombre, profil du personnel (bureau d'études interne, exécutants etc...), savoir-faire, encadrement, management, formations et qualifications professionnelles, composition de l'équipe : 5 points
-sous-critère no4 : La pertinence des moyens matériels affectés à l'exécution du marché public par type de prestations exécutées pour des projets d'aménagements : 5 points
le critère "Le délai de garantie des jeux proposés et du sol souple" sur 10 points est décomposé en deux sous-critères comme suit :
- sous-Critère no1 : Le délai moyen de garantie des jeux proposés (5 points)
-sous-critère no2 : Le délai de garantie du sol souple (5 points).
Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 avril 2021.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EauD7U_f8l.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_EauD7U_f8l.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630 77008 Melun, tél. : 01-60-56-66-30, courriel : [email protected], télécopieur : 01-60-56-66-10 adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
- référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat.
la même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché.
- recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.
- recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- réfection complète de l'aire de jeu de l'école maternelle des Aulnes.
Réfection complète de l'aire de jeu de l'école maternelle des Aulnes
C.P.V. - Objet principal : 45112723.
Mots descripteurs : Aire de jeux
Lot(s) 2.- réfection complète de l'aire de jeu de l'école maternelle Delambre.
Réfection complète de l'aire de jeu de l'école maternelle Delambre
C.P.V. - Objet principal : 45112723.
Mots descripteurs : Aire de jeux
Lot(s) 3.- réfection complète de l'aire de jeu de l'école maternelle des Tournelles.
Réfection complète de l'aire de jeu de l'école maternelle des Tournelles
C.P.V. - Objet principal : 45112723.
Mots descripteurs : Aire de jeux
Lot(s) 4.- réfection complète de l'aire de jeu de l'aire de jeux publique des Tournelles.
Réfection complète de l'aire de jeu de l'aire de jeux publique des Tournelles
Informations complémentaires : le présent lot comporte les Prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) obligatoires suivantes :
-Pse no1 : lot 4 - aire de jeux publique des Tournelles
Option2b/3b - mise en œuvre de jeux classiques imitation bois et mise en œuvre de sols souples sur la dalle béton
-pse no2 : lot 4 - aire de jeux publique des Tournelles
Option 4b - fourniture et pose de nouvelles clôtures et portillons.
C.P.V. - Objet principal : 45112723.
Mots descripteurs : Aire de jeux
Lot(s) 5.- réfection partielle de l'aire de jeu de l'aire de jeux publique du Parc du Souvenir.
Réfection partielle de l'aire de jeu de l'aire de jeux publique du Parc du Souvenir
Informations complémentaires : le présent marché public comporte les Prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) obligatoires suivantes:
-pse no3 : lot 5 - aire de jeux publique du parc du souvenir
option 2b/3b - fourniture et pose de jeux classiques et mise en œuvre de sols souples
-pse no4 : lot 5 - aire de jeux publique du parc du souvenir
option 4b - fourniture et pose d'une clôture de sécurité sur la balançoire à panier et mise en œuvre de rustines
- pSE no5 : lot 5 - aire de jeux publique du parc du souvenir
option 4c - fourniture et pose d'une clôture de sécurité sur la balançoire à panier et réfection totale du sol souple correspondant.
C.P.V. - Objet principal : 45112723.
Mots descripteurs : Aire de jeux

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