La réalisation d'analyses microbiologiques et bactériologiques des eaux, air et surfaces, et des analyses destinées à la surveillance microbiologique de l'environnement et des produits alimentaires pour les membres du groupement de commandes.

Avis de marché
Département(s) de publication :17
Annonce n° 24-109536


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : La réalisation d?analyses microbiologiques et bactériologiques des eaux, air et surfaces, et des analyses destinées à la surveillance microbiologique de l?environnement et des produits alimentaires pour les membres du groupement de commandes
Description : La réalisation d?analyses microbiologiques et bactériologiques des eaux, air et surfaces, et des analyses destinées à la surveillance microbiologique de l?environnement et des produits alimentaires pour les membres du groupement de commandes
Identifiant de la procédure : 49dc7718-7c33-4f86-aa57-162eb66c5198
Identifiant interne : 2024-ANALYSE-ENVIR
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2025. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Lot 1 : Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 1 uniquement. Une seule variante facultative est autorisée dès lors qu'une réponse aura été apportée à l'offre de base. Le candidat pourra proposer une variante facultative pour l'ensemble du lot concernant la qualité de la prestation qui devra respecter à minima les caractéristiques techniques décrites dans le CCTP et avoir une qualité supérieure à celle proposée dans l'offre de base. Cette variante devra être présentée et chiffrée indépendamment de l'offre de base avec le modèle de bordereau de prix joint. Elle devra faire l'objet d'un acte d'engagement distinct. Lot 2 : Les variantes ne sont pas autorisées. Le présent marché est conclu pour les montants suivants sur toute la durée du marché (reconductions comprises) selon la structure : Lot 1 - Les Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis : Sans montant minimum et un montant maximum de 400 000 Euros HT Lot 1 - Centre Hospitalier de Rochefort : Sans montant minimum et un montant maximum de 200 000 Euros HT Lot 1 - Centre Hospitalier de Marennes : Sans montant minimum et un montant maximum de 40 000 Euros HT Lot 1 - Centre Hospitalier d'Oléron : Sans montant minimum et un montant maximum de 40 000 Euros HT Lot 1 - EHPAD Val de Gères de Surgères : Sans montant minimum et un montant maximum de 40 000 Euros HT Lot 2 - Les Hôpitaux de La Rochelle-Ré-Aunis : Sans montant minimum et un montant maximum de 100 000 Euros HT Lot 2 - Centre Hospitalier de Rochefort : Sans montant minimum et un montant maximum de 30 000 Euros HT Lot 2 - EHPAD Val de Gères de Surgères : Sans montant minimum et un montant maximum de 20 000 Euros HT Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Participation à une organisation criminelle : Les autres motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation d'analyses microbiologiques et bactériologiques des eaux, air et surfaces
Description : Réalisation d'analyses microbiologiques et bactériologiques des eaux, air et surfaces
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre
Nom : Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du contrat

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Organisation chargée des procédures de recours : Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réalisation d'analyses destinées à la surveillance microbiologique de l'environnement et des produits alimentaires
Description : Réalisation d'analyses destinées à la surveillance microbiologique de l'environnement et des produits alimentaires
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Autre
Nom : Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du contrat

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchespublics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Organisation chargée des procédures de recours : Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Groupe Hospitalier La rochelle ré aunis
Numéro d'enregistrement : 20004783500018
Adresse postale : Direction des achats Rue du docteur schweitzer
Ville : La rochelle
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0546456969
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale : 15, rue de Blossac, BP 541
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 05 49 60 79 19
Autres points de contact :
Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0555122047
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6710253e-79f5-4bfc-89fe-1b558dfa494b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/09/2024 à 16:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/09/2024