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La fourniture de rechanges et composants électriques et électromécaniques à usage aéronautique au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique d'Ambérieu en Bugey.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Atelier Industriel de l'Aéronautique - AIA Ambérieu en Bugey

Avis N° : AO-2125-3923

  • 01 - AMBERIEU EN BUGEY
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 1, 13, 29, 38, 39, 69, 73, 74, 75
Annonce No 21-77827
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ POUR DES MARCHÉS DANS LE DOMAINE DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AIA Ambérieu en Bugey, cellule passation des marchés, à l'attention de M. Aia ab Directeur, F-01500 Amberieu-en-Bugey. Tél. (+33) 4 27 50 47 18. E-mail : [email protected].
Adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Aia ab, détachement air 278 Ave du col chambonnet, à l'attention de Passation Ulha, F-01500 Amberieu-en-Bugey. Tél. (+33) 4 27 50 47 18. E-mail : [email protected]. Adresse internet : https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr.


Adresse à laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires peuvent être obtenus :
Aia ab, détachement air 278 Ave du col chambonnet, à l'attention de Passation Ulha, F-01500 Amberieu-en-Bugey. Tél. (+33) 4 27 50 47 18. E-mail : [email protected]. Adresse internet : https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Aia ab, détachement air 278 Ave du col chambonnet, à l'attention de Passation Ulha, F-01500 Amberieu-en-Bugey. Tél. (+33) 4 27 50 47 18. E-mail : [email protected].
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices :
SECTION II : OBJET DE MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice:
liste de rechanges électriques 5212-2021-01 du 25/05/2021.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : amberieu en bugey, 01500 Ambérieu-en-Bugey.
Code NUTS -FRK21.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:
liste d5212-2021-01 du 25/05/2021 : la fourniture de rechanges et composants électriques et électromécaniques à usage aéronautique au profit de l'atelier industriel de l'aéronautique d'ambérieu en Bugey.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31680000, 31681400.
II.1.7) Information sur la sous-traitance
II.1.8) Lots :
Division en lots : Non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
les quantités sont indiquées sur le bordereau de prix unitaires.
II.2.2) Information sur les options :
Options : non.
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigées :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
la monnaie de compte du marché est l'euro.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information :
III.1.5) Habilitation de sécurité :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
III.2.2) Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
III.2.3) Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet)
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure :
Procédure adaptée.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
1. prix. Pondération : 70.
2. délais de livraison. Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
MAPA-LISTE-5212-2021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite des demandes de participation :
30 juin 2021 - 11:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne :
VI.3) Informations complémentaires :
Marché soumis aux articles L2323-1 et R2323-1 du code de la commande publique relatif aux marchés de défense ou de sécurité régissant les marchés passés selon une procédure adaptée.
il s'agit d'un marché ponctuel à quantité fixe.
les prix initiaux du marché s'entendent unitaires, fermes et définitifs.
les offres seront examinées item par item. Les candidats peuvent remettre une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des items. Ils ne peuvent présenter d'offres variables selon le nombre d'items susceptibles d'être obtenus.
une lettre de candidature (Dc1) et une déclaration du candidat (Dc2), accompagnées de tout document permettant d'évaluer les capacités financières, techniques et professionnelles des trois dernières années ; ainsi que les documents mentionnés ci-dessous :
- l'immatriculation au registre du commerce et société (Rcs) pour justifier de sa nationalité (cadre I1 du Dc2). Cette consultation n'est pas ouverte aux opérateursdes pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
- une délégation du pouvoir d'engager la société le cas échéant.
si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail).
le dépôt des documents pourra être effectué au titre de l'ensemble des marchés notifiés au titulaire par le pouvoir adjudicateur et en cours d'exécution. Le titulaire fournira avec ses documents la liste des marchés concernés.
application des articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail :
Le soumissionnaire retenu s'engage à fournir avant notification du marché, les documents prévus aux articles :
- d 8222-5 du code du travail pour les titulaires établis en France,
- d 8222-7 et D 8222-8 du code du travail pour les titulaires établis à l'étranger.
il devra fournir également, un extrait du Registre du Commerce et des Sociétés (extrait K.Bis).
Les pièces et attestations mentionnées ci-dessus sont à déposer par le titulaire sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, à l'adresse suivante : http://www.e-attestations.com/fr.
Le dépôt des documents pourra être effectué au titre de l'ensemble des marchés notifiés au titulaire par le pouvoir adjudicateur et en cours d'exécution. Le titulaire fournira avec ses documents la liste des marchés concernés.
il devra également fournir :
- la fiche identification fournisseur dûment complétée, datée et signée par la personne habilitée à engager la société.
- le questionnaire achats responsables dûment renseigné ;
- un relevé d'identité bancaire ou postale.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Aia ab, détachement air 278 Ave du col chambonnet, à l'attention de Passation Ulha, F-01500 Amberieu-en-Bugey. E-mail : [email protected]. Tél. (+33) 4 27 50 47 18.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
8 juin 2021.

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