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Halles Centrales : Halles Définitives

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SPL Sonadev - Sté Nazairienne de Développement

Avis N° : AO-2139-1334

  • 44 - ST NAZAIRE
  • Travaux de bâtiment
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 44
Annonce No 21-122129
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SPL SONADEV, Numéro national d'identification : 00718051600135, 6 place Pierre Sémard, Tour Météor, 44601, Saint-Nazaire, F, Téléphone : (+33) 2 40 22 96 90, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRG01
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sonadev.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Logement et équipements collectifs
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Halles Centrales : Halles Définitives à Saint Nazaire (44600)Réf:2021m223hall/Def-Aoo
Numéro de référence : 2021m223hall/Def-Aoo
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45213140
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : Réhabilitation des Halles Centrales et l'aménagement du parvis des Halles.Equipement public d'environ 3 800 mètres carrés, classé en Erp de 1ère catégorie.Le socle périphérique à aménager représente une surface d'environ 5 700 mètres carrés

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Terrassement - Vrd
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Terrassement - Vrd
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Option :- Parvis et terrasses en béton Erodé en remplacement du revêtement goasq- Trottoir périphérique en granulat goasq en remplacement d'un revêtement en enrobé noir

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Démolition - Désamiantage - Gros œuvre
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Démolition - Désamiantage - Gros œuvre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Options :-Reprise des tableaux béton, suite à la dépose et changement des châssis dans les voiles verticaux en partie haute de la halle.-Reprise des tableaux béton, suite à la dépose et changement des menuiseries du local situé au premier étage de la halle.-Reprise des tableaux béton, suite à la dépose et changement des grilles métalliques dans les voiles verticaux en partie haute de la halle

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Etanchéite
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Etanchéite
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Option :Couvertines en tête de poutre de chaque poutre des auvents

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries métalliques
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries métalliques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Options :- Dépose et changement des châssis dans les voiles verticaux en partie haute de la halle.- Dépose et changement des menuiseries du local situé au premier étage de la halle

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Platrerie - Faux Plafonds
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Platrerie - Faux Plafonds
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Carrelage - Faïence
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45431000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Carrelage - Faïence
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Option :- Réalisation d'un dallage sur terre-plein sans pentes sur l'ensemble de la zone marché autour de tous les étals, à l'exception des zones autour étals poissonniers

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chauffage- Ventilation - Climatisation
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Chauffage- Ventilation - Climatisation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Options :- Réalisation du chauffage du restaurant par système de panneaux rayonnant plafond- Réalisation du chauffage du restaurant par système de soufflage chauffage/climatisation réversible

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plomberie- Sanitaire
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Plomberie- Sanitaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Option :- Suppression des siphons dans les circulations de la halle sans pentes, en lien avec la variante Vo-Lot08-N°1 du lot carrelage

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electricité courants forts / courants faibles
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Electricité courants forts / courants faibles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Options :- éclairage extérieur de mise en scène architecturale sur façade Nord.- Prises triphasées en remplacement des prises monophasées.- Alimentations électriques pour panneaux rayonnantes électriques prévu en variante Pse-Lot-10-N°1- Alimentations électriques pour système de chauffage/climatisation par soufflage prévu en variante Pse-Lot10-N°2

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Mobilier - Espaces Verts
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG01
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Mobilier - Espaces Verts
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 25
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le Cctp : Lots 01, 02, 03,04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 octobre 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 120 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 15 décembre 2021
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -sonadev territoire publics Agissant au nom et pour le compte de la ville de Saint-Nazaire- un avis de pré-information est paru au JOUE sous la réf 2021/s 138-365955 et au BOAMP sous la réf 21-98562. IL a eu pour seul objet d'informer les opérateurs économiques du lancement d'une consultation pour les travaux de Réhabilitation des Halles Centrales et l'aménagement du parvis des Halles vers la fin Août 2021. Il ne sert pas à réduire les délais de remise des offres.- Cette opération de travaux est divisée en 13 lots.- Cette opération fait l'objet de deux consultations : la présente consultation, selon une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert passée en application des dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, et une seconde consultation, selon une procédure adaptée, passée en application des dispositions de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.- La consultation relative à la procédure adaptée fait l'objet d'un règlement de consultation distinct.- Les marchés qui seront conclus à la suite de la présente procédure formalisée auront pour objet l'exécution de :Lot no1 : Terrassement - vrdLot no2 : Démolition - désamiantage - gros œuvrelot no3 : EtanchéitéLot no4 : Menuiseries métalliqueslot no6 : Platrerie - faux PlafondsLot no8 : Carrelage - faïenceLot no10 : Chauffage- ventilation - climatisationLot no11 : Plomberie- sanitaireLot no12 : Electricité courants forts / courants faibleslot no13 : Mobilier - espaces Verts- le lot 04 sera découpé en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles- a titre indicatif, les lots concernés par la procédure adaptée sont les suivants :Lot no5 : Serrurerie - métallerieLot no7: Menuiseries Bois - agencementLot no9 : Peinture - signalétique- les variantes seront exigées sur le lot 2- des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP pour les lots 01, 02, 03, 04, 05, 08, 09, 10, 11 et 12.- Lieu d'exécution : Place du commerce - 44600 Saint-Nazaire- les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur https://www.marches-publics.info/- une visite des lieux d'exécution du marché aura lieu le 29.09.2021 à 14 heures- en application des dispositions des articles L2112-2 à L2112-4 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par activité économique.- En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 04.80.04.12.60 mailto: [email protected]- critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation,lettre d'invitation ou document descriptif).- À titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au mois de Janvier 2022
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, 44041, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Ile-Gloriette, 44041, Nantes, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 septembre 2021

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