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Fournitures diverses pour les espaces verts - année 2021 - reconductible jusqu'en 2024

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville d'Aulnay sous Bois

Avis N° : AO-2110-1012

  • 93 - Aulnay-sous-Bois
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
Correspondant : M. BRUNO BESCHIZZA, Place de l'hôtel de Ville, 93602 Aulnay-sous-bois, tél. : 01 58 03 93 04, télécopieur : 01 48 79 64 81, courriel : [email protected], adresse internet du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques


Objet du marché : FOURNITURES DIVERSES POUR LES ESPACES VERTS - ANNEE 2021 - RECONDUCTIBLE JUSQU'EN 2024.


Type de marché de fournitures : Achat
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 03419100
Objets complémentaires : 34928210
Objets complémentaires : 34928220
Objets complémentaires : 19520000
Objets complémentaires : 14000000
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
FOURNITURES DIVERSES POUR LES ESPACES VERTS - ANNEE 2021 - RECONDUCTIBLE JUSQU'EN 2024.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 24 500 euro(s) H.T. Aucune tranche ni variante ne sont autorisées pour cet accord-cadre.
Prestations divisées en lots : oui
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché
Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ou de cautionnement ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : sur budget propre. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Cotraitance (articles R2142-19 à R2142-23 du code de la commande publique) : Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. En vertu de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique il est interdit aux soumissionnaires de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : Les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées au regard des renseignements
fournis au titre des qualités et des capacités.
Situation juridique - références requises :
Cas n° 1 : candidature avec un D.U.M.E. (document unique de marché européen) électronique, mis en ligne sur
la plateforme achat public. 1° Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas
mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique et notamment qu'il est en
règle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs
handicapés ;
2° Les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur aux fins de vérification de l'aptitude
à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et
professionnelles du candidat.
Cas n° 2 : Candidature standard (réponse électronique classique), avec les formulaires Dc1 et Dc2 joints au
dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
Capacité économique et financière - références requises :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de prestations de services identiques ou
similaires à l'objet du présent marché, et réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (2017, 2018
et 2019) ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de
validité
Capacités minimales pour le lot n°6 : Attestation de compatibilité avec un système informatique (lot n°6) ou équivalent.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 15 mars 2021 à 12 h 00

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ESV 2101
Renseignements complémentaires : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée selon les dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 à R2123-3 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 24 500 euro(s) H.T. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Cet accord-cadre concerne une prestation de fournitures. Par conséquent, il est soumis aux dispositions du C.C.A.G.-F.C.S. Le présent marché est décomposé en 8 (huit) lots comme suit: Lot n°1 Tuteurs d'arbres en pin et châtaigner, ganivelles, et articles en bois avec leurs éléments de fixation, Lot n°2 Plaques de culture en plastique, Lot n°3 Contenants horticoles en polyéthylène, Lot n°4 Poteries horticoles en plastique, Lot n°5 Blanc d'ombrage, grillage thermosoudé, tuteurs en bambou, articles divers, Lot n°6 Articles d'étiquetage, Lot n°7 Collerettes et pièges pour processionnaires, Lot n°8 Nichoirs et abris pour la faune. Le marché est conclu pour 1 an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la fin de la durée de validité du marché. Conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction. Pour l'ensemble des lots, les délais d'exécution maximums sont de 21 jours en situation normale et de 10 jours en situation d'urgence. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :Lot n°1 à 7 : le critère «Prix» (90 %), le critère «Délais et conditions de livraison» (10%), Lot n°8 : Le critère «Prix» (70 %), le critère «Caractéristiques techniques» (20 %), le critère «Délais et conditions de livraison» (10 %). Négociation: le pouvoir adjudicateur pourra engager des négociations avec l'ensemble des soumissionnaires.
Cependant, il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. A compter du 1er octobre 2018, conformément aux dispositions des articles R2132-7 à R2132-10 et R2132-14 du Code de la commande publique, les plis devront obligatoirement être remis par voie électronique au pouvoir adjudicateur, via la plateforme de dématérialisation « Achat Public » (voir article 10 du présent document). Toutes les communications et échanges d'informations sont également effectuées par des moyens électroniques.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 février 2021
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mme GWENN MORVAN , 1 place de l'hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas - B.P. 56, 93602 Aulnay-sous-bois, tél. : 01 58 03 93 04, télécopieur : 01 48 79 64 81, courriel : [email protected], adresse internet : http://aulnay-sous-bois.com
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mme LYDIE NGUYEN , 1 place de l'hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas - B.P. 56, 93602 Aulnay-sous-bois, tél. : 01 58 03 93 04, télécopieur : 01 48 79 64 81, courriel : [email protected], adresse internet : http://aulnay-sous-bois.com
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Ping, 93100 Montreuil, tél. : 01 49 79 64 81, courriel : [email protected], adresse internet : http://montreuil.tribunal-administratif.fr
Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Tuteurs d'arbres en pin et châtaigner, ganivelles, et articles en bois avec leurs éléments de fixation
C.P.V. - : Objet principal : 03419100
Objets complémentaires : 34928210
Objets complémentaires : 34928220
Lot(s) 2 Plaques de culture en plastique
C.P.V. - : Objet principal : 19520000
Lot(s) 3 Contenants horticoles en polyéthylène
C.P.V. - : Objet principal : 19520000
Lot(s) 4 Poteries horticoles en plastique
C.P.V. - : Objet principal : 19520000
Lot(s) 5 Blanc d'ombrage, grillage thermosoudé, tuteurs en bambou, articles divers
C.P.V. - : Objet principal : 19520000
Objets complémentaires : 14000000
Objets complémentaires : 03120000
Objets complémentaires : 34928220
Lot(s) 6 Articles d'étiquetage
C.P.V. - : Objet principal : 19520000
Objets complémentaires : 30192124
Lot(s) 7 Collerettes et pièges pour processionnaires
C.P.V. - : Objet principal : 19520000
Lot(s) 8 Nichoirs et abris pour la faune
C.P.V. - : Objet principal : 44112100
Objets complémentaires : 44000000

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