Fourniture et prestations pour "Vidéochirurgie et vidéo-endoscopie - Vidéomanagement".

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : GCS UNIHA

Avis N° : AO-2220-4991

  • 69 - UNIHA GCS
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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Département(s) de publication : 69
Annonce No 22-66013
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
UniHA GCS, Numéro national d'identification : 13000222300027, 9 rue des Tuiliers, Point(s) de contact : Bertrand LEPAGE et Charlène JULIEN, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 81 07 01 59, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.uniha.org
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025480&orgAcronyme=x7c


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025480&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025480&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2025480&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Groupement de Coopération Sanitaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : GCS UniHA - Fourniture et prestations pour "Vidéochirurgie et vidéo-endoscopie - Vidéomanagement"
Numéro de référence : M_1913
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33168000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : GCS UniHA - Fourniture et prestations pour "Vidéochirurgie et vidéo-endoscopie - Vidéomanagement" 4 modes d'acquisition possibles : Achat, Location, Mise à disposition et Abonnement

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 71 187 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne vidéochirurgie polyvalente (coelio+arthro)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 35
2. Critère services associés / Pondération : 15
3. Critère RSE / Pondération : 5
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 180 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 27 540 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne de coeliochirurgie
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 45
2. Critère services associés / Pondération : 22
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 7 500 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne d'arthroscopie
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 45
2. Critère services associés / Pondération : 20
3. Critère RSE / Pondération : 5
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 220 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 15 660 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne vidéochirurgie et endoscopie en urologie /gynécologie
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 17
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 940 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 8 820 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne vidéochirurgie 2D avec endoscopie monobloc à gaine
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 15
3. Critère RSE / Pondération : 5
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 950 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 2 850 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne vidéochirurgie 3D/2D 4K
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 17
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 160 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 12 480 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne vidéochirurgie 3D/2D avec endoscope monobloc à gaine
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 15
3. Critère RSE / Pondération : 5
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 138 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 6 414 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ensemble de détection de fluorescence en chirurgie ouverte
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 17
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 344 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 4 032 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Equipement d'arthroscopie micro invasif
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 30
2. Critère services associés / Pondération : 17
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 390 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 10 170 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne endoscopie consultation (ORL, urologie ...)
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 12
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 680 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 2 040 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne d'endoscopie pour consultation gynécologie
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 12
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 680 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 2 040 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vidéocolposcope
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 12
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 525 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 1 575 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne vidéo-endoscopie souple polyvalente (gastro-entéro + pneumo)
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 35
2. Critère services associés / Pondération : 17
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 45
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 760 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 38 280 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne vidéo-endoscopie souple de gastroentérologie
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 45
2. Critère services associés / Pondération : 22
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 120 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 24 360 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Colonne vidéo-endoscopie souple de pneumologie
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 45
2. Critère services associés / Pondération : 22
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 480 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 10 440 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Equipements de vidéomanagement simple
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 40
2. Critère services associés / Pondération : 17
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 360 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 10 080 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Solutions de vidéomanagement complexe
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 50
2. Critère services associés / Pondération : 17
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 30
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 040 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les bons de commande relatifs à l'achat d'un équipement et d'une fourniture, la location avec option d'achat, la location maintenance, la mise à disposition d'un équipement, l'abonnement, ne pourront être passés que pendant une durée de trois (3) ans, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 6 120 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gestion de parc de colonnes de vidéochirurgie
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 30
2. Critère services associés / Pondération : 25
3. Critère RSE / Pondération : 5
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 560 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 3.1 du présent CCAP, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 4 680 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gestion de parc de colonnes d'endoscopie et d'endoscopes souples
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 30
2. Critère services associés / Pondération : 25
3. Critère RSE / Pondération : 5
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 560 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 144
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une période ferme de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 3.1 du présent CCAP, avec la possibilité de reconduire tacitement une fois pour une durée d'un (1) an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 4 680 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Module d'aide à la détection des polypes lors d'endoscopies digestives
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 45
2. Critère services associés / Pondération : 12
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 3 900 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Arthrex
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 600 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque BBraun
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 700 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 2 100 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Fujifilm
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 900 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Johnson&Johnson (Depuy-Synthes)
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 400 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Medtronic
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 400 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Olympus
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 1 200 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Pentax
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 900 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Smith et Nephew
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 600 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Storz
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 1 200 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Stryker
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 900 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Eléments captifs pour vidéochirurgie-vidéoendoscopie de marque Wolf
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33164000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33168100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33164100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR-FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Descriptif au DCE
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Critère médico-technique / Pondération : 20
2. Critère services associés / Pondération : 7
3. Critère RSE / Pondération : 3
Coût :
1. Critère économique / Pondération : 70
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Les lots 20 à 31 sont conclus pour une durée de 3 ans à compter de la date de départ mentionnée à l'article 4.5.1., avec reconduction tacite d'un an.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Voir RC
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum : 900 000 euro(s) HT.Chaque lot de l'accord-cadre est susceptible d'être mis à disposition des adhérents de la centrale d'achat listés en annexe 1 du CCAP.La liste de ces adhérents est susceptible d'évoluer en cours d'exécution de l'accord-cadre. Le volume de commande pour ces nouveaux adhérents ne pourra pas représenter plus de 10% du volume maximum de chaque lot.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Voir RC
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans : Les lots 1 à 17 et 20 à 31 sont des accords-cadres à bons de commande, sans minimum et avec montants maximum tel que défini à l'annexe 2 du CCAP. Les lots 18 et 19 sont des accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents, sans minimum et avec montant maximum tel que défini à l'annexe 2 du CCAP.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 juillet 2022 - 14:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 juillet 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Au cours de la dernière année d'exécution.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour les lots 1, 2 et 3 : Le candidat attributaire du lot 1 ne pourra pas être attributaire des lots 2 et 3. - si un même candidat est classé premier sur les lots 1 et 2, sa candidature sera retenue sur le lot 1 uniquement, et le candidat classé deuxième sur le lot 2 remportera ce lot 2. - si un même candidat est classé premier sur les lots 1 et 3, sa candidature sera retenue sur le lot 1 uniquement, et le candidat classé deuxième sur le lot 3 qui remportera ce lot 3. - si un même candidat est classé premier sur les lots 1, 2 et 3, sa candidature sera retenue sur le lot 1 uniquement, et le ou les candidats classés deuxièmes sur les lots 2 et 3 remporteront ces lots.pour les lots 13, 14, 15 : Le candidat attributaire du lot 13 ne pourra pas être attributaire des lots 14 et 15. - si un même candidat est classé premier sur les lots 13 et 14, sa candidature sera retenue sur le lot 13 uniquement, et le candidat classé deuxième sur le lot 14 remportera ce lot 14. - si un même candidat est classé premier sur les lots 13 et 15, sa candidature sera retenue sur le lot 13 uniquement, et le candidat classé deuxième sur le lot 15 qui remportera ce lot 15. - si un même candidat est classé premier sur les lots 13, 14 et 15, sa candidature sera retenue sur le lot 13 uniquement, et le ou les candidats classés deuxièmes sur les lots 14 et 15 remporteront ces lots.pour les lots 1 à 21, 23 à 27, 29, 30 et 31 le point de départ de la durée est le 01/11/2022, ou la date de notification de l'acte d'engagement si elle est postérieure à cette date.Pour le lot 23, le point de départ de la durée est le 27/05/2023, ou la date de notification si elle est postérieure à cette date.Pour le lot 29, le point de départ de la durée est le 17/06/2023, ou la date de notification si elle est postérieure à cette date
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, LYON, F, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, LYON, F, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 mai 2022

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