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Fourniture et livraison de produits, matériaux et matériels pour les agents du pôle entretien courant

AVIS DE MARCHE

Client : Deux Sèvres Habitat

Avis N° : AO-2032-2725

  • 79 - DEUX SEVRES HABITAT
  • Fournitures
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

DEUX_SEVRES_HABITAT.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Deux-Sèvres Habitat, 7, rue Claude Debussy, F - 79101 Thouars, Tél : +33 549092000, courriel : [email protected], Fax : +33 549092099
Code NUTS : FRI33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.79habitat.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Tr5C5W85BC
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Deux-Sèvres Habitat, Siège administratif 8, rue François Viète, F - 79026 Niort, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.79habitat.fr, adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Tr5C5W85BC, code NUTS : FRI33
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_Tr5C5W85BC,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS, MATERIAUX ET MATERIELS POUR LES AGENTS DU POLE ENTRETIEN COURANT DE DEUX-SEVRES HABITAT
Numéro de référence : 2020FCS010
II.1.2) Code CPV principal : 44000000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits, matériaux et matériels destinés aux agents du Pôle entretien courant de Deux-Sèvres Habitat. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières commun à tous les lots (CCP) ainsi que dans le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : le 30/11/2020.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de petits matériels électrique
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
31600000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de petits matériels électrique (fusible, ampoule, lampe, convecteur, disjoncteur, prise, réglette, va et vient, etc.).
Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 22 000, 00 euro(s) H.T
Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'estimation indiquée au II.2.6 relatif à ce lot correspond au montant total estimé toutes périodes de reconductions comprises. Cette estimation est donnée à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès du futur titulaire.
Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons :
Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 60000.00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Celui-ci peut être expressément reconduit par l'acheteur par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture d'outillage et de petit matériel divers
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44510000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison d'outillage divers (Agraffes, divers types de clé et pince, disque, foret, escabeau, meuleuse, tourne vis, mètre etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 6 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'estimation indiquée au II.2.6 relatif à ce lot correspond au montant total estimé toutes périodes de reconductions comprises. Cette estimation est donnée à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès du futur titulaire. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 12000.00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Celui-ci peut être expressément reconduit par l'acheteur par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de plomberie / sanitaire
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44115200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de plomberie et sanitaire (joint, compteur, manchon, bouchon, coude, flexible, tuyau, siphon, robinet, selle, douchette etc.) Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 27 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'estimation indiquée au II.2.6 relatif à ce lot correspond au montant total estimé toutes périodes de reconductions comprises. Cette estimation est donnée à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès du futur titulaire. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 80000.00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Celui-ci peut être expressément reconduit par l'acheteur par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de serrurerie / quincaillerie
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316000
44316500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de serrurerie et de quincaillerie (cylindre, grillage de clôture, boîte au lettre, serrure, barre de seuil etc.) Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 32 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'estimation indiquée au II.2.6 relatif à ce lot correspond au montant total estimé toutes périodes de reconductions comprises. Cette estimation est donnée à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès du futur titulaire. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100000.00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Celui-ci peut être expressément reconduit par l'acheteur par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de matériels et produits d'entretien et de droguerie
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
39800000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien et de droguerie (Balai, brosse, éponge, savon, produit nettoyant, sacs poubelle, papier hygiénique, insecticide etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 32 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'estimation indiquée au II.2.6 relatif à ce lot correspond au montant total estimé toutes périodes de reconductions comprises. Cette estimation est donnée à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès du futur titulaire. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 100000.00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Celui-ci peut être expressément reconduit par l'acheteur par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de produit chimique
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
24000000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de produit chimique (désinfectant, dégraissant, détartrant, hydrofuge, anti-mousse, anti-graffiti etc.). Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 15 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'estimation indiquée au II.2.6 relatif à ce lot correspond au montant total estimé toutes périodes de reconductions comprises. Cette estimation est donnée à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès du futur titulaire. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 32000.00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Celui-ci peut être expressément reconduit par l'acheteur par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de petits matériels de peinture, peinture et de tapisserie
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44810000
39190000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Fourniture et livraison de petits matériels de peinture, peinture et de tapisserie (peinture, pinceau,papier peint, colle, toile de verre, couteau à enduire etc.) Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 6 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'estimation indiquée au II.2.6 relatif à ce lot correspond au montant total estimé toutes périodes de reconductions comprises. Cette estimation est donnée à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès du futur titulaire. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 12000.00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Celui-ci peut être expressément reconduit par l'acheteur par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45431200
44112300
44111200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Département des Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de faïence, plâtrerie et maçonnerie ( faîence, silicone, colle, placo, enduit, ciment etc.).Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. Cet accord-cadre sera conclu sans minimum et avec le montant maximum annuel suivant: 30 000, 00 euro(s) H.T Les bons de commande seront notifiés au titulaire jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins. L'estimation indiquée au II.2.6 relatif à ce lot correspond au montant total estimé toutes périodes de reconductions comprises. Cette estimation est donnée à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès du futur titulaire. Les lieux d'exécution coïncident avec les sites de Deux-Sèvres Habitat où ont lieu les livraisons : Magasin de Niort - 8 rue François Viète - 79026 - Niort / Agence de Saint Maixent L'Ecole - Rue Ernest Pérochon - Centre Commercial du Panier Fleuri 79400 Saint-Maixent-l'Ecole / Agence de Parthenay - 13 Boulevard Albert Camus - 79200 Parthenay / Agence de Thouars - 7 rue Claude Debussy - 79101 - Thouars / Agence de Bressuire - 27 Boulevard Lescure 79300 Bressuire / Agence de Cerizay - 19 rue de la Gourre d'Or - 79140 - Cerizay
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 88000.00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Celui-ci peut être expressément reconduit par l'acheteur par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) dans leur version à jour ou le DUME pour présenter leur candidature. Le DC1 et DC2 à jour sont fournis au DCE.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
·La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l entreprise:
- Déclaration concernant le chiffre d affaires global du candidat et le chiffre d affaires concernant les travaux objet du contrat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l entreprise ou du début d activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements concernant les capacités techniques et professionnelles de l entreprise:
- Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la période et le destinataire public ou privé pour lequel la prestation a été exécutée. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/09/2020 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 17 septembre 2020 à 14 h 00
Lieu : Siège adminsitratif de Deux-Sèvres Habitat à Niort
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Les prochains avis seront émis avant la fin de la durée de l'accord-cadre toutes périodes de reconduction comprises, soit juillet 2024.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Financement sur fonds propres de l'Office.
Le mode de règlement choisi par l'Office est le virement bancaire.
Le délai maximum de paiement ne peut excéder trente jours.
Le défaut de paiement dans les délais fait courir de plein droit au titulaire ou le sous-traitant du marché des intérêts moratoires dont le taux est celui appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.
Les intérêts moratoires courent à compter de l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal inclus. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
Accord-cadre conclu à prix unitaires et révisables selon CCP.
Aucune avance ne sera versée.
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire devra en être désigné mandataire solidaire.
En application de l'article R.2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F - 86000 Poitiers, Tél : +33 549607919, courriel : [email protected], Fax : +33 549606809, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Médiateur des entreprises, 98 rue de Richelieu, F - 75002 Paris, adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F - 86000 Poitiers, Tél : +33 549607919, courriel : [email protected], Fax : +33 549606809, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 juillet 2020

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