Avis de marché
Département(s) de publication :21, 25, 39, 58, 70, 71, 90, 89
Annonce n° 25-2343
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Description : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Identifiant de la procédure : 4455462d-3bcc-4f26-b57c-6a7a3d4f28a4
Identifiant interne : 2025-26F05-001
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Description : Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination de lycées de la Région Bourgogne Franche-Comté / Relance Lot n°3 : Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées bisontins et dijonnais Denrées alimentaires
Identifiant interne : 2025-26F05-001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Numéro d'enregistrement : 20005372600028
Adresse postale : 4 square Castan - CS 51857
Ville : Besancon cedex
Code postal : 25031
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Laurane LEJEUNE, instructeur marchés publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0380444075
Profil de l'acheteur :
https://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 RUE CHARLES NODIER
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Greffe de Tribunal administratif de Besançon
Adresse électronique :
[email protected]
Adresse internet :
https://besancon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 25f6efaf-bc31-49c2-b905-1c6f7789ff72 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/01/2025 à 09:22
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/01/2025