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Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'article ménagers, de papier toilette et d'essuie mains.

Brest Métropole

Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'article ménagers, de papier toilette et d'essuie mains.

29 - BREST METROPOLE

Mise en ligne : 06/07/2024

Limite de réponse : 18/09/2024

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2428-4805

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :29
Annonce n° 24-77039

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Brest métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de produits d'entretiens, d'article ménagers, de papier toilette et d'essuie mains
Description : La consultation a pour objet conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, concernent l?acquisition et la livraison de fourniture produits d?entretien, d?articles ménagers, de papier toilette et d?essuie-mains.
Identifiant de la procédure : 571f0377-1cc7-4e82-a96b-121bd6d5c1a9
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché non renouvelable. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 4 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. Des variantes seront prises en considération : oui. Le détail est à l'article 5.4 du RC. ce marché est divisé en lots. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Le détail des sous-critères est inscrit à l'article 9.2 du RC. Le marché implique la mise en place de chaque accord-cadre avec un seul opérateur. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres. Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : [email protected]. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable : Division des Affaires Juridiques - 24 rue Coat-ar-Guéven - CS 73826 - 29238 BREST Cedex 2. Instance chargée des procédures de recours et Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes, 3 Contour de la Motte - CS 44416, F - 35044 Rennes cedex, Tél : +33 223212828, courriel : [email protected], Fax : +33 299635684
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Articles ménagers
Description : Valeur estimée : 149 943,27 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 600 000 € HT.
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Description : Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat :
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique :
Description : Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupemen

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique: 55 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales : 5 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.megalisbretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalisbretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 18/09/2024 à 12:00

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Brest métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Produits d'entretien
Description : Valeur estimée : 192 048,13 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 700 000 € HT.
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Description : Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique : ? Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité économique et financière du candidat :
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique
Description : Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique: 55 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales : 5 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.megalisbretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalisbretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 18/09/2024 à 12:00

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Brest métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Papiers toilette, essuie-mains et serviettes
Description : Valeur estimée : 170 501, 11 € HT. La valeur estimée correspond à la moyenne des achats sur 3 ans (années précédentes). Informations complémentaires : le montant maximum de l'accord cadre : 700 000 € HT.
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Description : Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus aux articles R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique :
Description : Formulaire DC1 ou équivalent : lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants Formulaire DC2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière du candidat :
Description : Déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique: 55 %
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales : 5 %

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.megalisbretagne.bzh

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.megalisbretagne.bzh
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 18/09/2024 à 12:00