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Recrutement

Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques RENAULT VI, MERCEDES et IVECO et services annexes.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Conseil Départemental de la Corrèze

Avis N° : AO-1903-3182

  • 19 - CHAMEYRAT
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 19
Annonce No 19-2265
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
DEPARTEMENT DE LA CORREZE, Hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - B.P. 199 - Service Aff. juridiques et achats, 19005, Tulle Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 55 93 74 76, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRI21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.correze.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_-hvqAXv4PL
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 18S0055 Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques RENAULT VI, MERCEDES et IVECO et services annexes
Numéro de référence : 18S0055
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques RENAULT VI, MERCEDES et IVECO et services annexes

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 1 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque RENAULT VI et services annexes
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution : Chameyrat
II.2.4) Description des prestations : Lot 1 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque RENAULT VI et services annexes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 40 000,00 euro(s) HT et un maximum annuel de 200 000,00 euro(s) HT

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 2 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques MERCEDES et services annexes
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution : Chameyrat
II.2.4) Description des prestations : Lot 2 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques MERCEDES et services annexes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT et un maximum annuel de 90 000,00 euro(s) HT

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 3 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques IVECO et services annexes
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI21
Lieu principal d'exécution : Chameyrat
II.2.4) Description des prestations : Lot 3 - Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marques IVECO et services annexes
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Prix :
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 500,00 euro(s) HT et un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Critères de sélection des candidatures :1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés,2. Capacités professionnelles, techniques et financières.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Autres renseignements demandés : Justificatifs candidature : chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : - lettre de candidature (Dc1) - déclaration du candidat (Dc2), ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités. Les formulaires Dc1 et Dc2, sont disponibles sur le site de la DAJ du Ministère de l'économie à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 février 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 4 février 2019 - 14:00 Lieu : Tulle
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Type de procédure : Appel d'offres Ouvert - articles 25-i.1, 66, 67 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.L'avis implique trois accords-cadre, à bons de commande, avec minimum et avec maximumlot no01 : Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque renault vi et services annexes : minimum annuel de 40 000,00 euro(s) HT et maximum annuel de 200 000,00 euro(s) HtLot no02 : Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque MERCEDES et services annexes : minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT et maximum annuel de 90 000,00 euro(s) HtLot no03 : Fourniture et livraison de pièces de rechange d'origine pour camions de marque IVECO et services annexes: minimum annuel de 500,00 euro(s) HT et maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HtDélai d'exécution : 1 an, reconductible 3 fois.Point de départ : date de notification du marchédce téléchargeable sur le site internet www.correze.fr - rubrique marchés publics - ou sur www.achatpublic.comCritère de jugement des offres : 1. Le prix des prestations (pondération : 100 %)Conditions d'envoi ou de remise des plis : conformément aux dispositions de l'article 41 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la remise des plis sous format électronique est obligatoire.La transmission des documents relatifs à la candidature et à l'offre devront obligatoirement se faire par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du Département de la corrèze : www.achatpublic.comAucune transmission par voie papier n'est autorisée, hors copie de sauvegarde.financement sur ressources propres du Département - prix révisables par référence au barème - paiement à 30 jours par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposé.Contenu de l'offre : - l'acte d'engagement, un par lot, - le bordereau des prix unitaires, un par lot, - le détail estimatif, un par lot, - le catalogue fournisseur et sa grille de remise/rabais, (les remises/rabais pratiqués sur l'ensemble des éléments du catalogue fournisseur seront les mêmes que les remises/rabais indiqués sur les prix du détail estimatif),- un mémoire explicatif de l'offre contenant : * les fiches de certification, fiches techniques, fiches de sécurité des produits, dans la mesure où elles existent, * les équivalences de conformité aux normes et repères de qualité française ou étrangère, en cours de validité, * les dispositions adoptées pour l'emballage, * les indications concernant la provenance des fournitures.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement poser leur(s) question(s) via la plateforme www.achatpublic.com - rubrique questions/réponses, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de LIMOGES, 1 Cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 55 33 91 60, Adresse internet : http://www.limoges.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 janvier 2019

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