Avis de marché
Département(s) de publication :10
Annonce n° 24-136237
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l'Aube et du Sézannais
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l'Aube et du Sézannais
Identifiant de la procédure : 6a0bf460-be8f-4e21-9d53-7240235679ea
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: G.I.P. Logistique Inter hospitalier de l'Aube
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l'Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 4b04349c-1d5a-4072-b41b-ba303dcc3ef1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l'envoi de l'ordre de service de démarrage des prestations. A l'issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/01/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2: Centre Hospitalier de Bar sur Aube
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l'Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 93d65907-713d-4735-919d-2657c9f72e21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l'envoi de l'ordre de service de démarrage des prestations. A l'issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/01/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3: G.H.A.M. site de Romilly sur Seine
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l'Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 007b5ab4-cd09-4c36-b077-8ca43b430b5b
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l'envoi de l'ordre de service de démarrage des prestations. A l'issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/01/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4: G.H.A.M. site de Sézanne
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l'Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 922fccf0-97a5-4b42-9f58-810dc83978ee
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l'envoi de l'ordre de service de démarrage des prestations. A l'issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/01/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5: G.H.A.M. site de Nogent
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l'Aube et du Sézannais
Identifiant interne : eed02267-3db6-477d-8a37-52781c8f1239
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l'envoi de l'ordre de service de démarrage des prestations. A l'issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/01/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6: E.P.S.M.A.
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l'Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 71c814cc-c1bc-4711-b434-4aaf4d1876e8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l'envoi de l'ordre de service de démarrage des prestations. A l'issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/01/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes
Numéro d'enregistrement : 261 000 020 000 14
Adresse postale : 101 Avenue Anatole France
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0325497150
Profil de l'acheteur :
https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6a0bf460-be8f-4e21-9d53-7240235679ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/12/2024 à 11:28
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/12/2024
