Avis informatif de mise en concurrence
Département(s) de publication : 59, 62
Annonce n° 24-57215
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIAVED
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs bois.
Description : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs bois. La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs pour la mise en place du tri à la source des déchets alimentaires sur le territoire du SIAVED. La consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois d?une contenance de : ? Comprise entre 350 et 400 litres (tolérance +/- 10%) ? Comprise entre 550 et 600 litres (tolérance +/- 10%) ? Comprise entre 800 et 1000 litres (tolérance +/- 10%) Et des composteurs monoblocs ou chalets de compostage.
Identifiant de la procédure : bb873969-9654-43cf-a51e-6f5b678f844b
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : La fourniture et livraison de composteurs bois
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs pour la mise en place du tri à la source des déchets alimentaires sur le territoire du SIAVED. La consultation concerne la fourniture et la livraison de composteurs en bois d'une contenance de : • Comprise entre 350 et 400 litres (tolérance +/- 10%) • Comprise entre 550 et 600 litres (tolérance +/- 10%) • Comprise entre 800 et 1000 litres (tolérance +/- 10%) Et des composteurs monoblocs ou chalets de compostage.
Identifiant interne : M24019
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 17/06/2024 à 12:00
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SIAVED
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIAVED
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIAVED
Numéro d'enregistrement : 25590095300076
Adresse postale : 5 route de Lourches
Ville : Douchy-les-mines
Code postal : 59282
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0327437008
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 7ccbfc22-7a4e-429a-add5-fcce4855a1b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/05/2024 à 15:42
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/05/2024