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Fourniture du papier peint destiné aux embellissements des logements du patrimoine - Auvergne Habitat.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SA Auvergne Habitat

Avis N° : AO-2140-4019

  • 63 - AUVERGNE HABITAT
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
22/09/2021 S184
France-Clermont-Ferrand: Articles pour peintres et tapissiers
2021/S 184-478211
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: SA AUVERGNE HABITAT
Numéro national d'identification: 856 200 746 00043
Adresse postale: 7 rue Thimonnier - ZI Le Brézet
Ville: CLERMONT FERRAND
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Point(s) de contact: Vincent PAULET ou Kévin AGRAFEIL ou Agnès THEVENET
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +4 73145656
Fax: +4 73145679
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.chaumeil-marchespublics.fr
Adresse du profil d’acheteur:
www.chaumeil-marchespublics.fr


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://chaumeil.synapse-entreprises.com/
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: ESH
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de papier peint destiné aux embellissements des logements remis en location du patrimoine d'AUVERGNE HABITAT
II.1.2) Code CPV principal
44812400 Articles pour peintres et tapissiers
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Fourniture de papier peint destiné aux embellissements des logements remis en location du patrimoine d'AUVERGNE HABITAT

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2) Description
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4) Description des prestations:
Fourniture de papier peint destiné aux embellissements des logements remis en location du patrimoine d'AUVERGNE HABITAT
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/10/2021
Heure locale: 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/10/2021
Heure locale: 12:02
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal
Ville: clermont-ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Chaumeil
Ville: clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Adresse internet:
http://chaumeil-marchespublics.fr
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :
- Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
17/09/2021

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