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Fourniture de véhicules utilitaires

AVIS DE MARCHE

Client : ONF du Doubs Office National des Forêts

Avis N° : AO-2117-4657

  • 25 - ONF
  • Fournitures
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Direction territoriale Bourgogne Franche Comté, 14 RUE GABRIEL PLANCON CS51581, F - 25010 Besancon cedex, Tél : +33 622113885, courriel : [email protected]
Code NUTS : FRC
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.onf.fr/

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=739528&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=739528&orgAcronyme=b4n,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) Activité principale : Environnement.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : 2020-8400-008
Numéro de référence : 2021-8400-008
II.1.2) Code CPV principal : 34100000
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules utilitaires destinés au transport de carburant, pour l'Agence Etudes et Travaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les véhicules devront être livrés avec les spécifications techniques particulières propres à l'Office National des Forêts telles que précisées au sein du cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
34144700
34136200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution : Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4) Description des prestations : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules utilitaires destinés au transport de carburant, pour l'Agence Etudes et Travaux de la région Bourgogne-Franche-Comté.
Les véhicules devront être livrés avec les spécifications techniques particulières propres à l'Office National des Forêts telles que précisées au sein du cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières.
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. . Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. Le titulaire de l'accord-cadre marché ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : Concernant les options, elles sont les suivantes.
- Attelage utilitaire avec crochet mixte - option 1 -
- GPS (système de navigation Europe) - option 2 -
Les candidats devront répondre obligatoirement aux options.
Le Pouvoir adjudicateur mentionnera précisément les options commandées sur le bon de commande.
Le pouvoir adjudicateur va classer les offres, en tenant compte de l'offre « de base » et des options.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/05/2021 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 3 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 20 mai 2021 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La facturation en ligne sera acceptée.
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F - 25000 Besancon, Tél : +33 81826000, Fax : +33 81826001
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 avril 2021

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