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Fourniture de végétaux.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Cléon

Avis N° : AO-1939-2919

  • 76 - CLEON
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 76, 27
Annonce No 19-138740
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE CLEON, Numéro national d'identification : 21760178000018, Rue de l'église, 76410, Cleon, F, Téléphone : (+33) 2 32 96 25 40, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRD22
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-cleon.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.mpe76.fr/
Mairie De Saint-Aubin-Les-Elbeuf, Rue de Pattensen, 76410, Saint-Aubin-Les-Elbeuf, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRD22, Adresse internet : http://www.ville-cleon.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr/
Mairie D''Elbeuf-Sur-Seine, 1 place Aristide Briand, 76500, Elbeuf-Sur-Seine, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRD22, Adresse internet : http://www.ville-cleon.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr/
Mairie De La Londe, Place de l''ourail, 76500, La Londe, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRD22, Adresse internet : http://www.ville-cleon.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr/
Mairie De Cleon, Rue de l''église, 76410, Cleon, F, Téléphone : (+33) 2 32 96 25 40, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRD22, Adresse internet : http://www.ville-cleon.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.mpe76.fr/


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.mpe76.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.mpe76.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de végétaux
Numéro de référence : 201910
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : La présente consultation concerne la fourniture de plantes horticoles, d'arbustes et de sapins.Le marché résulte d'un groupement de commande entre les villes de Cleon, Saint-Aubin-Les-Elbeuf, Elbeuf-Sur-Seine et La Londe.Chaque membre adhère en groupement de commandes en adoptant une convention par délibération : ladite convention est applicable dès la signature et prend fin à la notification du marché.Le coordonnateur désigné est la ville de Cleon

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 51 700 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Arbres, Arbustes et Vivaces
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture d'Arbres, arbustes et vivaces (se conformer au Cctp)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 400 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution.Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Annuelles, Bisannuelles et Bulbes
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fournitures de plantes Annuelles, Biannuelles et bulbes (se conformer au Cctp)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 800 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution.Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Graines, jeunes plants en mini mottes d'annuelles, vivaces graminées, plantes fleuries et bulbes d'été, de jeunes plants en mini mottes de bisannuelles et bulbes d'automne
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de jeunes plants en mini-mottes d'annuelles, vivaces, graminées, plantes fleuries et bulbes d'été, jeunes plants en mini-mottes de biannuelles et bulbes d'automne(se conformer au Cctp)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution.Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : sapins
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03451200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de sapins (se conformer au Cctp)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 40
Prix :
1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir de la notification d'attribution.Le présent accord-cadre comprend 3 reconductions tacites
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 octobre 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 23 octobre 2019 - 14:00 Lieu : Cleon
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, 76000, Rouen, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 septembre 2019

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