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Fourniture De Vegetaux.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Six Fours les Plages

Avis N° : AO-1752-0744

  • 83 - SIX FOURS LES PLAGES
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 83
Annonce No 17-174564
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Six-Fours-les-Plages, Numéro national d'identification : 21830129900010, Hôtel de Ville, Place du 18 Juin 1940, 83140, Six-Fours-Les-Plages, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL05
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.info
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : renseignements administratifs: service des marchés:tél 0494349438/télécopieur 0494349319 : renseignements techniques: service environnement: tél 0494108020/télécopieur 0494349319, Mairie de Six-Fours, Service des Marchés, 87 rue de la république -Les Terrasses d'Engalines, 83140, Six Fours Les Plages, F, Téléphone : (+33) 4 94 34 93 09, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 94 34 93 19, Code NUTS : FRL05, Adresse internet : http://www.marches-publics.info, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info
à l'adresse suivante : ainsi que de retrait des dossiers de consultation: : Mairie de Six-Fours, Service des Marchés, 87 rue de la république- Les Terrasses d'Engalines -3eétage, 83140, Six Fours Les Plages, F, Téléphone : (+33) 4 94 34 93 09, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 94 34 93 19, Code NUTS : FRL05, Adresse internet : http://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : collectivité territoriale
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture De Vegetaux
Numéro de référence : 2017-végétaux
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Les prestations consistent en la fourniture de végétaux.Le marché est conclu pour une première période allant du 01/07/2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30/06/2019. Il sera ensuite reconductible Trois fois pour une année, soit au maximum jusqu'au 30/06/2022.Ces fournitures sont réparties en Trois lots,traités par marchés séparés à bons de commande avec seulement un maximum pour chaque période:du 01/07/2018 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 30/06/2019, du 01/07/2019 au 30/06/2020, 01/07/2020 au 30/06/2021 et du 01/07/2021 au 30/06/2022:Lot 1: Minimum: sans / Maximum:73 500 euro(s) H.T.Lot 2: Minimum: sans / Maximum:8 500 euro(s) H.T.Lot 3: Minimum: sans / Maximum:4 000 euro(s) H.T.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.Le lot 2 est un marché réservé

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Arbres, Arbustes Et Plantes Vivaces
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03452000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Arbres, Arbustes Et Plantes Vivaces
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité / Pondération : 30.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 117 528 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions éventuelles: entre 1 et 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Classification Cpv : 03452000 (Arbres) et 03451300 (Arbustes)

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plantes Annuelles, Bisannuelles Et Potees Fleuries
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Plantes Annuelles, Bisannuelles Et Potees Fleuries
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité / Pondération : 30.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 117 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions éventuelles: entre 1 et 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Marché réservé lot 2 uniquement:en vertu de l'article 36-I de l'Ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, le Lot 2 - Plantes Annuelles, Bisannuelles Et Potees Fleuries est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ou à des structures équivalentes.Classification Cpv : 03451000 (Plantes)

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Bulbes Divers
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03451200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Bulbes Divers
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité / Pondération : 30.0
Prix :
1. PRIX / Pondération : 70.0
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 948 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Nombre de reconductions éventuelles: entre 1 et 3
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Classification Cpv : 03451200 (Bulbes de fleurs)

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement.Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.Délai de garantie : 6 mois ou 1 an à compter de l'admission selon les végétaux pour le lot 1.Modalités essentielles de financement et de paiement:budgets Commune 2018/2019/2020/2021/2022.Forme du prix : révisables.Paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours - Acomptesmensuels.Forme juridique en cas de groupement d'opérateurs économiques: groupement solidaire
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 janvier 2018 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 24 janvier 2018
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8h30-12 heures et 13h30 -16h30.fermeture exceptionnelle de la mairie le vendredi 12 janvier 2018.Pour tout envoi postal veuillez transmettre à l'adresse suivante :Mairie de Six Fours Les Plages - à l'attention du service des marchéshôtel de Ville - place 18 juin 1940 - 83140 six fours les PlagesDate prévisionnelle d'ouverture:24/01/2018.Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique (format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (Cdrom, Dvd Rom, Clé Usb) ou sur support papier dansles conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "profil acheteur" http://www.marchespublics.info/ou via le site de la ville suivant http://www.ville-six-fours.frCritères de sélection des candidatures: aptitude professionnelle,capacités économiques et financières et capacités techniques et professionnelles.Dépôt par porteur : uniquement auprès du service des marchés - les Terrasses d'engalines - 3eétage
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5, rue Racine, Bp40510, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine, Bp40510, 83041, Toulon, F, Téléphone : (+33) 4 94 42 79 30, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 94 42 79 89, Adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 décembre 2017

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