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Fourniture de " TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE ".

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : APHP - Siège

Avis N° : AO-2116-2018

  • 75 - AP HP
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 75
Annonce No 21-44640
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Numéro national d'identification : 26750045200672, Direction des Achats - Logistique - Bureau 516 - 5ème étage - 7 Rue du Fer à moulin., Point(s) de contact : Monsieur Renaud CATELAND, Directeur ., 75005, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 46 69 13 34, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 46 69 12 34, Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://ageps.aphp.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=731944&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=731944&orgAcronyme=x7c
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de " TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE "
Numéro de référence : AGEPS_AO_21-20C
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de " TUTEURS URETERAUX, GUIDES POUR USAGE EN UROLOGIE, BANDELETTES POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT FEMININE, BANDELETTES POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE "

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 692 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL SIMPLE J, TOUTES TAILLES, USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL SIMPLE J, TOUTES TAILLES, USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :600 unités.Lot 1 identique au lot 2.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL SIMPLE J, TOUTES TAILLES, USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL SIMPLE J, TOUTES TAILLES, USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :600 unités.Lot 2 identique au lot 1.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J D'UNE DUREE D'IMPLANTATION INFERIEURE A 6 MOIS USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J D'UNE DUREE D'IMPLANTATION INFERIEURE A 6 MOIS USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :600 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE NON SILICONE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE NON SILICONE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :2 000 unités.Lot 4 identique au lot 5.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE NON SILICONE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE NON SILICONE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :1 000 unités.Lot 5 identique au lot 4.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE SILICONE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J LONGUE DUREE SILICONE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :3 800 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J RESISTANT USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J RESISTANT USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :500 unités.Lot 7 identique au lot 8.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J RESISTANT USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J RESISTANT USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :500 unités.Lot 8 identique au lot 7.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J USAGE PEDIATRIQUE, CHARRIERE INFERIEURE A 5 FR USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J USAGE PEDIATRIQUE, CHARRIERE INFERIEURE A 5 FR USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :50 unités.Lot 9 identique au lot 10.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J USAGE PEDIATRIQUE, CHARRIERE INFERIEURE A 5 FR USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J USAGE PEDIATRIQUE, CHARRIERE INFERIEURE A 5 FR USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :50 unités.Lot 10 identique au lot 9.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL POUR PYELOPLASTIE PEDIATRIQUE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL POUR PYELOPLASTIE PEDIATRIQUE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :50 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : TUTEUR URETERAL DOUBLE J MAGNETIQUE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : TUTEUR URETERAL DOUBLE J MAGNETIQUE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :300 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GUIDE EN POLY TETRA FLUORO ETHYLENE STANDARD TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GUIDE EN POLY TETRA FLUORO ETHYLENE STANDARD TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :300 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GUIDE HYDROPHILE AVEC UNE ET/OU DEUX EXTREMITES FLEXIBLES, TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GUIDE HYDROPHILE AVEC UNE ET/OU DEUX EXTREMITES FLEXIBLES, TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :500 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GUIDE NON HYDROPHILE AVEC UNE ET/OU DEUX EXTREMITES FLEXIBLES HYDROPHILES TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GUIDE NON HYDROPHILE AVEC UNE ET/OU DEUX EXTREMITES FLEXIBLES HYDROPHILES TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :4 000 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : GUIDE AVEC REVETEMENT HYDROPHILE SUR TOUTE LA LONGUEUR, TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33141641
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : GUIDE AVEC REVETEMENT HYDROPHILE SUR TOUTE LA LONGUEUR, TOUTES TAILLES, TOUTES FORMES, POUR UROLOGIE USAGE UNIQUE STERILE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES :1 500 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT EN POLYPROPYLENE MONOFILAMENT TRICOTE USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE TRANS-OBTURATRICE EN OUTSIDE-IN etc.
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT EN POLYPROPYLENE MONOFILAMENT TRICOTE USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE TRANS-OBTURATRICE EN OUTSIDE-IN ET LES ANCILLAIRES DEDIES SPECIFIQUEMENT A LA TECHNIQUE.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES : 50 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT EN POLYPROPYLENE MONOFILAMENT TRICOTE USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE RETROPUBIENNE ET LA VOIE TRANS OBTURATRICE EN OUTSIDE-IN etc.
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT EN POLYPROPYLENE MONOFILAMENT TRICOTE USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE RETROPUBIENNE ET LA VOIE TRANS OBTURATRICE EN OUTSIDE-IN DANS UN KIT ET LES ANCILLAIRES DEDIES AUX DEUX TECHNIQUES
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES : 50 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT EN POLYPROPYLENE MONOFILAMENT TRICOTE USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE TRANS-OBTURATRICE EN INSIDE-OUT etc.
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT EN POLYPROPYLENE MONOFILAMENT TRICOTE USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE TRANS-OBTURATRICE EN INSIDE-OUT ET LES ANCILLAIRES DEDIES SPECIFIQUEMENT A LA TECHNIQUE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES : 150 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE RETROPUBIENNE ASCENDANTE ET LES ANCILLAIRES DEDIES SPECIFIQUEMENT A LA TECHNIQUE
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : IMPLANT DE RENFORT POUR CURE D'INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT USAGE UNIQUE STERILE POUR LA VOIE RETROPUBIENNE ASCENDANTE ET LES ANCILLAIRES DEDIES SPECIFIQUEMENT A LA TECHNIQUE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES : 250 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IMPLANT TRICOTE POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE DE FORME PREDECOUPEE EN MONOFILAMENT DE POLYPROPYLENE AVEC UN GRAMMAGE COMPRIS ENTRE 20 ET 40 g/m²
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : IMPLANT TRICOTE POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE DE FORME PREDECOUPEE EN MONOFILAMENT DE POLYPROPYLENE AVEC UN GRAMMAGE COMPRIS ENTRE 20 ET 40 g/m²
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES : 200 unités.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : IMPLANT TRICOTE POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE DE FORME PREDECOUPEE EN MULTIFILAMENTS DE POLYESTER,
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33184100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : IMPLANT TRICOTE POUR LE TRAITEMENT DU PROLAPSUS PAR VOIE HAUTE DE FORME PREDECOUPEE EN MULTIFILAMENTS DE POLYESTER
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r décembre 2021 - Fin : 31 mai 2025
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES : 50 unités.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés dans le Code de la Commande Publique relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2 ;Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htmLes documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 mai 2021 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 7 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 mai 2021 - 10:00 Lieu : AGEPS
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Prochaine publication d'avis de marché au 3etrimestre 2024.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les offres seront présentées en euros.Les critères d'attribution sont :Pour les lots de dispositifs implantables : lots 1 à 12 et 17 à 22- performances techniques et cliniques (30% de la note globale)pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : qualité technique des dispositifs et recul clinique, selon la finalité du dispositif médical.- Adaptation à l'usage (33%)pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical.- Développement Durable (2%)- prix (35%)pour les consommables : lots 13 à 16- performances techniques (30%)pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : qualité technique des dispositifs selon la finalité du dispositif médical.- Adaptation à l'usage (33%)pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants : étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical. - développement durable (2%)- prix (35%)les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au Joue.La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. (Voir Annexe 2 : Descriptif des lots).Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.Durée du marché :A compter du 01/12/2021 jusqu'au 31/05/2025.Montant du marché :2 692 000 euro(s) HT (Montant estimé en euro(s) HT sur la durée totale).Les prix sont :- unitaires- définitifs- révisables uniquement à la baisse
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 avril 2021

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