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Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop (3 lots.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : ACHAT - Achats Centraux, Hôteliers, Alimentaires et Technologiques

Avis N° : AO-1939-0114

  • 94 - AP HP
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 94
Annonce No 19-137307
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Numéro national d'identification : 26750045201746, Mme la directrice d'ACHAT, CHU de Bicêtre - 78, rue du général Leclerc,F, Point(s) de contact : Mme la directrice d'ACHAT, CHU de Bicêtre - 78, rue du général Leclerc, F - 94270 Le Kremlin Bicêtre, 94270, Le Kremlin Bicêtre, F, Téléphone : (+33) 1 53 14 69 60, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 45 15 01 60, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459684&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459684&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop (3 lots)
Numéro de référence : 20.051
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : La consultation porte sur la " Fourniture de produits d'épicerie, de compotes et purées de fruits, de confitures et coupelles de fruits au sirop ", nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris à l'exception des sites hospitaliers San Salvadour, Hendaye et Berck. L Assistance Publique-Hôpitaux de Paris est un établissement public de santé.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Epicerie
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1
Lieu principal d'exécution : Les sites de l'AP-HP, à l'exception de San Salvadour, Hendaye et Berck
II.2.4) Description des prestations : Epicerie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique / Pondération : 45
2. -Sous critère a : Qualité des échantillons / Pondération : 45
3. -Sous critère b : Développement durable / Pondération : 30
4. -Sous critère c : Qualité technique de l'offre / Pondération : 25
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2020 - Fin : 28 février 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période allant du 01/03/2020 jusqu'au 28/02/2022. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28/02/2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché sera conclu pour une période allant du 01/03/2020 jusqu'au 28/02/2022. Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28/02/2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Quantités prévisionnelles annuelles totales :246 099 boites746 904 kg92 308 l18 718 151 unitésPart catalogue estimée à 14 % du volume financier du lot

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Compotes et purées de fruits
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les sites de l'AP-HP, à l'exception de San Salvadour, Hendaye et Berck
II.2.4) Description des prestations : Compotes et purées de fruits
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique / Pondération : 45
2. Sous-critère a : qualité des échantillons / Pondération : 45
3. Sous-critère b : Développement durable / Pondération : 30
4. Sous-critère c : Qualité technique de l'offre / Pondération : 25
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2020 - Fin : 28 février 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une période allant du 01/03/2020 jusqu'au 28/02/2022. A l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28/02/2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché sera conclu pour une période allant du 01/03/2020 jusqu'au 28/02/2022. Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28/02/2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Quantités prévisionnelles annuelles totales : 5 450 786 unités. La partie articles listés, BPU, est estimée à 95 % du volume financier annuel.- La partie catalogue est estimée à 5 % du volume financier annuel.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Confitures et coupelles de fruits au sirop
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Les sites de l'AP-HP, à l'exception de San Salvadour, Hendaye et Berck
II.2.4) Description des prestations : Confitures et coupelles de fruits au sirop
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique / Pondération : 45
2. Sous-critère a : qualité des échantillons / Pondération : 45
3. Sous-critère b : Développement durable / Pondération : 30
4. Sous-critère c : Qualité technique de l'offre / Pondération : 25
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r mars 2020 - Fin : 28 février 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché sera conclu pour une période allant du 01/03/2020 jusqu'au 28/02/2022. Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28/02/2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : oui
Description des options : Le marché sera conclu pour une période allant du 01/03/2020 jusqu'au 28/02/2022. Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28/02/2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Quantités prévisionnelles annuelles totales : 5 798 023 unités. La partie articles listés, BPU, est estimée à 99 % du volume financier annuel.- La partie catalogue est estimée à 1 % du volume financier annuel.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : L'utilisation des formulaires nationaux est vivement recommandée. Ils sonttéléchargeables à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/marchés publics Fournir la lettre de candidature(formulaire DC1 ou équivalent) dûment remplie. Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ouéquivalent) dûment remplie. En cas de groupement, chaque membre devra fournir ce document. Fournir unecopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Fournir la déclaration du candidat (formulaire DC2 ouéquivalent) dûment remplie.les entreprises nouvellementcréées peuvent produire tout élément factuel et probantpermettant de juger de leur capacités financières, techniques et professionnelles. Si le signataire n'est pas lereprésentant légal de l'entreprise, fournir un document établissant l'habilitation du signataire. L'acheteur accepteque le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).-Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; -Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : (sélection des documents à conserver en fonction de la consultation)-Une liste des références datant de moins de trois mois similaires à la présente consultation, indiquant le nom et les coordonnés des clients, les montants et volumes traités ;-Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que le volume traité. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des produits en rapport avec le marché et fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ; Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1)L'attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'URSSAF.Si ces documents ne sont pas présentés dans le dossier de candidature, Ils doivent être fournis dans les 5 jours suivant l'envoi du courrier par télécopie, confirmée par envoi postal, informant le candidat qu'il est classé no1 : le jour d'envoi de la télécopie et le jour de réception ne sont pas comptabilisés (ex : envoi mercredi 9 heures, réception lundi 9 heures).Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ;2)une copie de la police d'assurance de responsabilité civile, demande justifiée par les contraintes d'accueil du public dans les hôpitaux, conformément aux exigences déterminées dans le CCAP;3)un extrait du K bis ou équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital ;4)Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;5)toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail ;6)Les documents mentionnés dans la partie F1, ou si le candidat est domicilié à l'étranger, dans la partie G du formulaire Noti1 disponible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 octobre 2019 - 16:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 octobre 2019 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Septembre 2021 /Septembre 2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprisesous la référence ACHAT 20.051 de la consultation. Les candidatures et les offres seront envoyéessous forme électronique. Les offres envoyées sous format matérialisé ne seront pas acceptées.L'unité monétaire est l'euro. Le marché issu de la consultation sera passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R. 2162-1,r. 2162-6,r. 2162-13,r. 2162-14 du Code de la commande publique. Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer, pour chacun des lots auquel il soumissionne, les échantillons, obligatoires pour l'ensemble des lots, dont la liste figure en annexe n1 du CCTP. Les échantillons doivent être déposés jusqu'au 24/10/2018, de 9h à 12h et de 14h à 16h à ACHAT - cHU de Bicêtre - bâtiment descellules - portail des champs porte 75 (secteur bleu) - 78, Rue du Général Leclerc -94270 le kremlin bicetre, al'attention A l'attention de Adrien LOPEZ .Ce n'est qu'en cas de produits manquants lors du dépôt initial d'échantillons qu'un second dépôt d'échantillons pourra avoir lieu le 25/10/2016 de 8 heures à 13 heures dans les conditions cumulatives suivantes : 4 produits manquants au maximum au premier dépôt d'échantillon ; Pas de possibilité de substitution d'échantillons déjà déposés ou de transmission de la totalité des échantillons en guise de rattrapage.a l'adresse suivante : achat chu de Bicêtre - cuisine ACHAT - porte 34 Bâtiment François LEURET - 78, Rue du Général Leclerc -94270 le kremlin bicetre -a l'attention de Adrien LopezDate limite pour poser des questions relatives à la consultation: 11/10/2019 - date limite de dépôt des offres : 25/10/2019 à 16 heures.Pour l'ensemble des lots : Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu conclu pour une période allant du 01/03/2020 jusqu'au 28/02/2022.a l'issue de cette première période, le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'au 28/02/2023. En cas de non reconduction, le représentant du pouvoir adjudicateur notifiera la décision de non reconduction au titulaire au plus tard dans les 1 mois précédant la date anniversaire de la notification du marché.Pour l'ensemble des lots : l'assistance Publique - hôpitaux de Paris s'engage sur un montant minimum représentépar 60% du montant du lot correspondant, valorisé au niveau de l'offre du titulaire. Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 240% du montant du lot correspondant, valorisé au niveau de son offre sur la durée totale dudit marché
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F, F, 75181, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F, F, 75181, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F, F, 75181, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.ta-paris.juraparis.juradm.fr/ta/paris/index.shtml
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 septembre 2019

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