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Fourniture de pièces détachées..

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Sainte Maxime

Avis N° : AO-2030-0579

  • 83 - STE MAXIME
  • Services
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 83
Annonce No 20-87684
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Sainte-Maxime.
Correspondant : M. le maire, boulevard des Mimosas B.P. 154 83120 Sainte Maxime, tél. : (+33) 4-94-79-42-70, télécopieur : (+33) 4-94-79-42-60, courriel : [email protected] adresse internet : http://www.ville-sainte-maxime.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : fourniture de pièces détachées.


Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 34300000.
Lieu de livraison : commune de Sainte-Maxime, 83120 Sainte Maxime.
Code NUTS : -FRL05.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de pièces détachées.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : courant 2023.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 9 octobre 2020.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les candidats doivent utiliser soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat)ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter leur candidature. Ils sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations (analysé selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du rc) : 70 %;
- valeur technique (analysé selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du rc) : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 août 2020, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-AP140104AC.
Renseignements complémentaires : info sur Prix : Dqe
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 3 candidats sélectionnés. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation.
le cas échéant, ces négociations se dérouleront par échanges de courriels.
le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement sous format électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2020.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine CS 40510 83041 Toulon Cedex 9, tél. : (+33) 4-94-42-79-30, courriel : [email protected], télécopieur : (+33) 4-94-42-79-89 adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe Tribunal Administratif Toulon 5 Rue Racine CS 40510 83041 Toulon Cedex 9, tél. : (+33) 4-94-42-79-30, courriel : [email protected], télécopieur : (+33) 4-94-42-79-89 adresse internet : http://www.greffe-tc-toulon.fr/.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1.- véhicules légers et véhicules utilitaires.
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées à destination des véhicules légers et des véhicules utilitaires équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime.
Coût estimé (HT) : 96 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'accord-cadre est passé avec minimum de 2 000 EUR et maximum de 32 000 EUR en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations du présent lot seront réglées par application des quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des
prix unitaires.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 d'une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Mécanique, Pièces détachées, Véhicules
Lot(s) 2.- véhicules poids lourds.
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées à destination des véhicules poids lourds équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime.
Coût estimé (HT) : 30 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'accord-cadre est passé avec minimum de 1 000 EUR et maximum de 10 000 EUR en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations du présent lot seront réglées par application des quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des
prix unitaires.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 d'une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Mécanique, Pièces détachées, Véhicules
Lot(s) 3.- tracteurs - tractopelles.
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées à destination des tracteurs et des tractopelles équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime.
Coût estimé (HT) : 30 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'accord-cadre est passé avec minimum de 1 000 EUR et maximum de 10 000 EUR en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations du présent lot seront réglées par application des quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des
prix unitaires.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 d'une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Mécanique, Pièces détachées, Véhicules
Lot(s) 4.- balayeuses de voirie.
La présente consultation a pour objet la fourniture de pièces détachées à destination des balayeuses de voirie équipant le parc municipal de la commune de Sainte-Maxime.
Coût estimé (HT) : 30 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'accord-cadre est passé avec minimum de 2 000 EUR et maximum de 10 000 EUR en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations du présent lot seront réglées par application des quantités réellement exécutées des prix unitaires du bordereau des
prix unitaires.
l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois et sera reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 d'une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
C.P.V. - Objet principal : 34300000.
Mots descripteurs : Mécanique, Pièces détachées, Véhicules

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