Fourniture de pièces de réseau et d'équipements connexes pour des travaux d'adduction d'eau potable et d'eaux usées.

Avis de marché
Département(s) de publication :49
Annonce n° 24-103249


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces de réseau et d'équipements connexes pour des travaux d'adduction d'eau potable et d'eaux usées
Description : Fourniture de pièces de réseau et d'équipements connexes pour des travaux d'adduction d'eau potable et d'eaux usées
Identifiant de la procédure : 89f012cd-808a-46a6-9057-d18bb03b6fe1
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Robinetterie et Laitonnerie environnement de comptage
Description : Robinetterie et Laitonnerie (Environnement de comptage)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 20 000Euros HT - montant maximum : 40 000Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Regards pour compteurs d'eau potable
Description : Regards pour compteurs d'eau potable

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 20 000 Euros HT - montant maximum : 40 000 Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Tuyaux, raccords et accessoires en PEHD
Description : Tuyaux, raccords et accessoires en PEHD

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 20 000Euros HT - montant maximum : 40 000Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Tuyaux, raccords et accessoires en PVC
Description : Tuyaux, raccords et accessoires en PVC

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 3 000Euros HT - montant maximum : 7 500Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Tuyaux, raccords et accessoires en Polypropylène
Description : Tuyaux, raccords et accessoires en Polypropylène

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 10 000Euros HT - montant maximum : 20 000Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fonte pour pièces de réseaux d'Eau Potable
Description : Fonte pour pièces de réseaux d'Eau Potable

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 25 000Euros HT - montant maximum : 40 000Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Fonte pour pièces de raccordement sur réseaux d'Eaux Potable
Description : Fonte pour pièces de raccordement sur réseaux d'Eaux Potable

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 25 000Euros HT - montant maximum : 40 000Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Fonte de voiries
Description : Fonte de voiries

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 25 000Euros HT - montant maximum : 40 000Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Pièces multi-matériaux et d'Étanchéité en EPDM
Description : Pièces multi-matériaux et d'Étanchéité en EPDM

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 5 000Euros HT - montant maximum : 7 500Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Boulonnerie
Description : Boulonnerie

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 1 000Euros HT - montant maximum : 2 500Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Joints
Description : Joints

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 1 000Euros HT - montant maximum : 2 500Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Matériaux de Construction
Description : Matériaux de Construction

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 25 000Euros HT - montant maximum : 50 000Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Défense Incendie
Description : Défense Incendie

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 11 rue du Maréchal Leclerc
Ville : SAUMUR
Code postal : 49400
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Définition et appréciation du critère : Ce critère est noté selon la formule de notation : Note du Prix = (Montant TTC de l'offre la plus basse / Montant TTC de l'offre examinée) x Nombre de point de la pondération.
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits : La qualité des pièces fournies, y compris leur conformité aux normes techniques et de sécurité, leur durabilité et leur Fiabilité…45/50 Innovation : La proposition de solutions innovantes ou de technologies nouvelles qui pourraient améliorer la performance des pièces fournies ou réduire les coûts à long terme 5/50
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : en matière de protection de l'environnement Définition et appréciation du critère : • Engagement en faveur de la protection de l'environnement (transport, recyclage, …) 10/10
Pondération (points, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : aucune
Montage financier : Montant minimum : 5 000Euros HT - montant maximum : 20 000Euros HT

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CA SAUMUR VAL DE LOIRE
Numéro d'enregistrement : 20007187600011
Adresse postale : CA SAUMUR VAL DE LOIRE 11 RUE DU MARECHAL LECLERC
Ville : Saumur cedex
Code postal : 49408
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0241833056
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44000 NANTES
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 6c2001af-4ae0-4de7-a2ab-2bda1e8c6756 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/09/2024 à 10:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/09/2024