Avis de marché
Département(s) de publication :69, 01
Annonce n° 24-143455
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PETIT MATERIEL MEDICAL NON STERILE POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Description : FOURNITURE DE PETIT MATERIEL MEDICAL NON STERILE POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES
Identifiant de la procédure : 49ec683e-528a-4369-8b4f-7466a0c1c644
Identifiant interne : 2024AO059
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
2.1.6 Motifs d'exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Petit matériel non stérile
Description : Petit matériel non stérile
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Matériel de diagnostic
Description : Matériel de diagnostic
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bracelet identification
Description : Bracelet identification
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Tondeuses
Description : Tondeuses
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lunettes de protections à usage unique
Description : Lunettes de protections à usage unique
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Bâtonnets pour soins de bouche
Description : Bâtonnets pour soins de bouche
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Systèmes d'hygiène buccale pour patients ventilés
Description : Systèmes d'hygiène buccale pour patients ventilés
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Poche de gel
Description : Poche de gel
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Attèles de synthèse
Description : Attèles de synthèse
Identifiant interne : LOT 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Sacs à glaçons
Description : Sacs à glaçons
Identifiant interne : LOT 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Poche à lavement rectal
Description : Poche à lavement rectal
Identifiant interne : LOT 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Carrés de mousse pré-imprégnés
Description : Carrés de mousse pré-imprégnés
Identifiant interne : LOT 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Alèse ouate plastifié 80 x210 cm
Description : Alèse ouate plastifié 80 x210 cm
Identifiant interne : LOT 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Accessoire recueil des urines
Description : Accessoire recueil des urines
Identifiant interne : LOT 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Crochet pour poche à urine
Description : Crochet pour poche à urine
Identifiant interne : LOT 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : CA
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : effectifs moyens annuels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Marquage CE obligatoire
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : PRIX
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Technique et essais
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : rse
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation logistique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE
Numéro d'enregistrement : 26690025700046
Adresse postale : BP 80 436
Ville : Villefranche sur saone
Code postal : 69655
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0474092482
Profil de l'acheteur :
https://urldefense.com/v3/__https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_6Ho97XH6XY&v=1&selected=0__;!!DQjdkuDBQo6P84Gnv6M!Hnktx8xGU2SMw8PhydNj6Hyc3XBWdJe-kSr9MyepjDocOCdUwr8Nk-9dc6xEAIindZpU3XR9w1EiAJYs-4O7d85tPD5fcLTv$
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 78 14 10 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a6e01a73-f86d-4979-b738-2accd2ce0c71 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/12/2024 à 11:14
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/12/2024