Fourniture de métaux précieux, or, argent, platine et palladium, destinés à la fabrication de bijoux, médailles et objets divers assimilés.

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FRANCE: PIERRES PRÉCIEUSES ET SEMI-PRÉCIEUSES, PIERRE PONCE, ÉMERI, ABRASIFS NATURELS, AUTRES MINÉRAUX ET MÉTAUX PRÉCIEUX
FOURNITURE DE MÉTAUX PRÉCIEUX, OR, ARGENT, PLATINE ET PALLADIUM, DESTINÉS À LA FABRICATION DE BIJOUX, MÉDAILLES ET OBJETS DIVERS ASSIMILÉS
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de métaux précieux, or, argent, platine et palladium, destinés à la fabrication de bijoux, médailles et objets divers assimilés
Description : Fourniture de métaux précieux, or, argent, platine et palladium, destinés à la fabrication de bijoux,
médailles et objets divers assimilés
Identifiant de la procédure : af5fe3e3-fad0-42cb-9920-928313e0d61c

Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :
2.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 14520000 Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001.
Titre : Fourniture d'or au titre minimum de 999,9 ?
Description : Fourniture d'or au titre minimum de 999,9 Identifiant interne : AOO 14-24.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 14523200 Or
https://ted.europa.eu/TED
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5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les critères de sélection sont définis dans le Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002.
Titre : Fourniture d'argent au titre minimum de 999 ?
Description : Fourniture d'argent au titre minimum de 999 ?
Identifiant interne : AOO 24-14.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 14523300 Argent
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
https://ted.europa.eu/TED
Page 2/5.
Type : Autre
Description : Les critères sont définis dans le règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003.
Titre : Fourniture de platine et palladium au titre minimum de 999,5 %
Description : Fourniture de platine et palladium au titre minimum de 999,5 %
Identifiant interne : AOO 24-14.
5.1.1 Objet

Nomenclature principale (cpv): 14790000 Niobium, osmium, rhénium et palladium
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
https://ted.europa.eu/TED
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Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://monnaiedeparis.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
8 Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement : : 160 020 012 00011.
Adresse postale : 11 Quai Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006.
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0140465510
Profil de l'acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement : 177500055.
Adresse postale : 7, rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : Cedex 04 75181.
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
https://ted.europa.eu/TED
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11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 90072451-dd8f-4863-be59-309aa0fc6ca2 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/08/2024 11:32 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais 11.2 Informations relatives à la publication
https://ted.europa.eu/TED
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