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Fourniture de matériels et d'équipements d'animalerie pour rongeurs du laboratoire TAAM.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CNRS

Avis N° : AO-1923-0124

  • 45 - ORLEANS
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : JOUE

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
24/05/2019 S100 - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte
France-Orléans: Appareils et instruments médicaux divers
2019/S 100-241552
Avis de marché
Fournitures
Legal Basis:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
CNRS — Délégation Centre Limousin Poitou Charentes
3E avenue de la Recherche Scientifique
Orléans
45071
France
Point(s) de contact: www.marches-publics.gouv.fr
Téléphone: +33 238257814
Courriel:
[email protected]
Fax: +33 238697031
Code NUTS: FRB06
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.dr8.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/


I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) Activité principale
Autre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de matériels et d'équipements d'animalerie pour rongeurs du laboratoire TAAM
Numéro de référence: 2019-11
II.1.2) Code CPV principal
33190000
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Les prestations de la présente consultation portent uniquement sur les catégories de matériels et équipements indiqués dans chaque lot, accompagnés les cas échéant de prestations complémentaires.
La valeur estimée des prestations, indiquée dans le présent avis correspond au montant indicatif des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconductions comprises. Cette estimation ne constitue en aucun cas un engagement du CNRS.

II.1.5) Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 883 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Hottes
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
33190000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:
CNRS — TAAM, 3B rue de la Férollerie, CS 20057, 45071 Orléans Cedex 2.
II.2.4) Description des prestations:
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les hottes à flux laminaires classe 1 ou 2,
— les hottes de prélèvement,
— les hottes à flux horizontal ou vertical (hotte de change ou de transfert).
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère nº 1: adéquation des équipements proposés avec les activités du laboratoire / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Critère nº 2: service après-vente / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Critère nº 4: développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère nº 3: coût / Pondération: 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre est reconduit par tacite reconduction 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 48 mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
PHENOTAAM
II.2.14) Informations complémentaires
Le présent lot est un marché multi-attributaire. Les prestations de ce lot feront l'objet de marchés subséquents suite à la mise en concurrence des titulaires sélectionnés.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Portoirs ventilés et accessoires
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
33190000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:
CNRS — TAAM, 3B rue de la Férollerie, CS 20057, 45071 Orléans Cedex 2.
II.2.4) Description des prestations:
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements ainsi que les accessoires suivants accompagnés de prestations complémentaires:
— les portoirs ventilés «souris» de petites et grande capacité,
— les portoirs ventilés «rats» petites et grande capacité,
— les portes-étiquettes,
— les cages,
— les grilles,
— les couvercles filtrants,
— les biberons + pipettes,
— les portes biberons.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère nº 1: adéquation des équipements proposés avec les activités du laboratoire / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Critère nº 2: service après-vente / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Critère nº 4: développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Sous-critère: taux de remise minimum sur les matériels et équipements / Pondération: 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 214 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre est reconduit par tacite reconduction 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 48 mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
PHENOTAAM
II.2.14) Informations complémentaires
Le présent lot est un marché multi-attributaire. Les prestations de ce lot feront l'objet de marchés subséquents suite à la mise en concurrence des titulaires sélectionnés.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Nettoyage et désinfection de zones d'animaleries
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
33190000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:
CNRS — TAAM, 3B rue de la Férollerie, CS 20057, 45071 Orléans Cedex 2.
II.2.4) Description des prestations:
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les autoclaves,
— les machines à laver/tunnel de lavage de matériels d’animalerie,
— les stérilisateurs chimiques (système de bio-décontamination),
— les laveurs de verreries de laboratoire.
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère nº 1: adéquation des équipements proposés avec les activités du laboratoire / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Critère nº 2: service après-vente / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Critère nº 4: développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Sous-critère: taux de remise minimum sur les matériels et équipements / Pondération: 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre est reconduit par tacite reconduction 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 48 mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
PHENOTAAM
II.2.14) Informations complémentaires
Le présent lot est un marché multi-attributaire. Les prestations de ce lot feront l'objet de marchés subséquents suite à la mise en concurrence des titulaires sélectionnés.

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Isolateurs et accessoires
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
33190000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRB06
Lieu principal d'exécution:
CNRS — TAAM, 3B rue de la Férollerie, CS 20057, 45071 Orléans Cedex 2.
II.2.4) Description des prestations:
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les isolateurs «souris» et «rats» de petite et grande capacité,
— les portes DPTE,
— les joints de portes conteneurs et accessoires,
— les conteneurs de transfert autoclavable,
— les conteneurs en polypropylène (stérilisable chimiquement).
II.2.5) Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Adéquation des équipements proposés avec les activités du laboratoire / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Critère nº 2: service après-vente / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Critère nº 4: développement durable / Pondération: 5
Coût - Nom: Sous-critère: taux de remise minimum sur les matériels et équipements / Pondération: 10
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA: 279 000.00 EUR

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L’accord-cadre est reconduit par tacite reconduction 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 48 mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
PHENOTAAM
II.2.14) Informations complémentaires
Le présent lot est un marché multi-attributaire. Les prestations de ce lot feront l'objet de marchés subséquents suite à la mise en concurrence des titulaires sélectionnés.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 26/06/2019
Heure locale: 16:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/06/2019
Heure locale: 10:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaire. Chaque lot constitue un marché multi-attributaire dont le nombre de titulaires est fixé à 4. Les prestations pour chaque lot feront l'objet d'un marché subséquent suite à une mise en concurrence entre les titulaires sélectionnés.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans Cedex 1
45010
France
Téléphone: +33 238775900
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif d'Orléans
28 rue de la Bretonnerie
Orléans Cedex 1
45010
France
Téléphone: +33 238775900
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
21/05/2019

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