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Fourniture de fruits et légumes frais.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier Avignon

Avis N° : AO-1926-1617

  • 84 - AVIGNON
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 84
Annonce No 19-91555
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER D AVIGNON, Numéro national d'identification : 26840016500018, 305 rue Raoul Follereau, Point(s) de contact : Cellule des Marchés, 84902, Avignon Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 04 32 75 39 33, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 04 90 87 17 30, Code NUTS : FRL06
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-avignon.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=433975&orgAcronyme=x7c
Centre Hospitalier de Carpentras, 24 Rond-Point de l''Amitié - BP 60263, 84208, Carpentras Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-carpentras.fr/accueil.html
Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris, 119 avenue Georges Clémenceau - CS 5015, 84304, Cavaillon Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://ch-cavaillon.fr/
Centre Hospitalier de Gordes, Route de Murs, 84220, Gordes, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.hl-gordes.fr/
Centre Hospitalier de l''Isle sur la Sorgue, Place de frères Brun - CS 30002, 84808, L''isle sur la sorgue Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-avignon.fr
Centre Hospitalier d''Orange, Avenue de Lavoisier - CS 20184, 84106, Orange Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : https://www.ch-orange.fr/
Centre Hospitalier de Sault, Quartier des Mougnes - Chemin de Saint Trinit, 84390, Sault, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-avignon.fr
Centre Hospitalier de Vaison La Romaine, 18 Grand''Rue - B.P. 73, 84110, Vaison la romaine, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-vaison.fr/
Centre Hospitalier de Valréas, Cours Tivoli - B.P. 97, 84601, Valréas Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL06, Adresse internet : http://www.ch-valreas.fr/hopital/pole-clinique


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=433975&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=433975&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=433975&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement public de l'Etat dans le domaine de la santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de fruits et légumes frais
Numéro de référence : 19G004
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de fruits et légumes frais pour 10 établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse (GHT 84). Seuls les Centres Hospitaliers d'Apt et de Bollène ne sont pas concernés.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 160 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes - Nord Vaucluse (Orange, Vaison-La-Romaine, Valréas)
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Légumes - Nord Vaucluse (Orange, Vaison-La-Romaine, Valréas)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits - Nord Vaucluse (Orange, Vaison-La-Romaine, Valréas)
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits - Nord Vaucluse (Orange, Vaison-La-Romaine, Valréas)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes " exotiques " - Nord Vaucluse (Orange, Vaison-La-Romaine, Valréas)
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes " exotiques " - Nord Vaucluse (Orange, Vaison-La-Romaine, Valréas)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes - Centre Vaucluse (Avignon, Carpentras, Sault)
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Légumes - Centre Vaucluse (Avignon, Carpentras, Sault)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits - Centre Vaucluse (Avignon, Carpentras, Sault)
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits - Centre Vaucluse (Avignon, Carpentras, Sault)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes " exotiques " - Centre Vaucluse (Avignon, Carpentras, Sault)
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes " exotiques " - Centre Vaucluse (Avignon, Carpentras, Sault)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Légumes - Sud Vaucluse (Cavaillon, Gordes, Isle-sur-la-Sorgue)
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Légumes - Sud Vaucluse (Cavaillon, Gordes, Isle-sur-la-Sorgue)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits - Sud Vaucluse (Cavaillon, Gordes, Isle-sur-la-Sorgue)
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits - Sud Vaucluse (Cavaillon, Gordes, Isle-sur-la-Sorgue)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fruits et légumes " exotiques " - Sud Vaucluse (Cavaillon, Gordes, Isle-sur-la-Sorgue)
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fruits et légumes " exotiques " - Sud Vaucluse (Cavaillon, Gordes, Isle-sur-la-Sorgue)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Performance en matière de développement durable (détail des sous-critères dans le règlement de la consultation) / Pondération : 45
Prix :
1. PRIX / Pondération : 55
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 2 fois, pour une période de 12 mois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Formulaire DC1 " lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants "
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Formulaire DC2 " déclaration du candidat individuel ou membre du groupement " ;- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales livraisons effectuées fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 juillet 2019 - 14:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 juillet 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le prochain avis est prévu pour le premier semestre 2023.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Conformément à l'article L2125-1-1° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum.Il est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification et qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.La réponse est obligatoirement électronique via la plate-forme Place.En cas de pli de sauvegarde, celui-ci devra être impérativement remis avant la date et l'heure limite de remisedes offres, soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale soit remis contre récépissé(horaires de réception des plis : du lundi au vendredi de 9h30 à 16 heures à l'exception des jours fériés) à l'adressesuivante : Centre Hospitalier d'avignon - cellule des Marchés - rDC Bâtiment " Administration " - 305 rueraoul Follereau - 84902 Avignon Cedex 09 ".Le jugement des candidatures sera effectué dans les conditions prévues à l'article R2144-1 du Code de la Commande Publique au moyen des critères suivants : Capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.Les candidats devront faire parvenir leurs demandes de renseignements complémentaires au plus tard le 12/07/2019 à 14 heures
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 04 66 36 27 86, Adresse internet : http://Nimes.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative et R2182-1 du Code de la Commande Publique pour les procédures formalisées) : délai de 11 à 16 jours à compter de l'envoi de la notification du rejet de leurs offres aux candidats non retenus (11 jours en cas de transmission par voie électronique) - Référé contractuel (article L.551-13 et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) : délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (possibilité fermée en cas de publication d'un avis d'intention de conclure et respect du délai de standstill de 11 jours)- Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision- Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, no358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours Citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif, 16 avenue Feuchères, 30000, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 04 66 27 37 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 04 66 36 27 86, Adresse internet : http://Nimes.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
14 juin 2019

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