Avis de marché
Département(s) de publication :57
Annonce n° 24-121936
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHR METZ THIONVILLE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT Lorraine Nord
Description : Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT Lorraine Nord
Identifiant de la procédure : a718fe1c-485c-4902-847d-250d7d7320b9
Identifiant interne : Cliqu240019-80
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conditions pour obtenir les documents contractuels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font de manière dématérialisée sur le site :
https://www.marches-publics.gouv.fr
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 222,565 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : GCS Nord Lorraine
Description : GCS Nord Lorraine
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : rue des Frères LACRETELLE
Ville : METZ
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 31/01/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Selon bordereau de prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre des produits dont : Diversité du catalogue Nombre de variétés d'un produit Part de produits issus de la production locale Produits issus de l'approvisionnement direct ( 1 intermédiaire maximum) Produits issus de l'agriculture biologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'offre : Lisibilité du catalogue, capacité de trouver rapidement les informations souhaitées ( conditionnement, origine, label, produit de saison, promotions …)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable : Emballage et conditionnement des produits : réduction, recyclage, récupération sur 5 points Politique de transport liée à l'expédition du présent marché : optimisation des circuits d'approvisionnement, mode de transport utilisé sur 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644175&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644175&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/12/2024 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : EPDS de GORZE
Description : EPDS de GORZE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 163 rue de la Meuse
Ville : GORZE
Code postal : 57680
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Selon bordereau de prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre des « produits » dont : Diversité du catalogue Nombre de variétés d'un produit Part de produits issus de la production locale Produits issus de l'approvisionnement direct ( 1 intermédiaire maximum) Produits issus de l'agriculture biologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'offre : Lisibilité du catalogue, capacité de trouver rapidement les informations souhaitées ( conditionnement, origine, label, produit de saison, promotions …)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable : Emballage et conditionnement des produits : réduction, recyclage, récupération sur 5 points Politique de transport liée à l'expédition du présent marché : optimisation des circuits d'approvisionnement, mode de transport utilisé sur 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644175&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644175&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/12/2024 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CH de LORQUIN
Description : CH de LORQUIN
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 5 rue du Général de Gaulle
Ville : LORQUIN
Code postal : 57790
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Date de fin de durée : 31/01/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Selon bordereau de prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre des « produits » dont : Diversité du catalogue Nombre de variétés d'un produit Part de produits issus de la production locale Produits issus de l'approvisionnement direct ( 1 intermédiaire maximum) Produits issus de l'agriculture biologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'offre : Lisibilité du catalogue, capacité de trouver rapidement les informations souhaitées ( conditionnement, origine, label, produit de saison, promotions …)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable : Emballage et conditionnement des produits : réduction, recyclage, récupération sur 5 points Politique de transport liée à l'expédition du présent marché : optimisation des circuits d'approvisionnement, mode de transport utilisé sur 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644175&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644175&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/12/2024 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : EPSM de METZ-JURY
Description : EPSM de METZ-JURY
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Route d'ARS-LAQUENEXY
Ville : JURY
Code postal : 57245
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : .
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Financement : budget de l'établissement - paiement direct conformément à l'article R2192-11 du code de la commande publique, les factures seront réglées hors délai bancaire, sous le délai maximum de 50 jours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Se référer aux DC1 et DC2
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Selon bordereau de prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'offre des « produits » dont : Diversité du catalogue Nombre de variétés d'un produit Part de produits issus de la production locale Produits issus de l'approvisionnement direct ( 1 intermédiaire maximum) Produits issus de l'agriculture biologique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation de l'offre : Lisibilité du catalogue, capacité de trouver rapidement les informations souhaitées ( conditionnement, origine, label, produit de saison, promotions …)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de développement durable : Emballage et conditionnement des produits : réduction, recyclage, récupération sur 5 points Politique de transport liée à l'expédition du présent marché : optimisation des circuits d'approvisionnement, mode de transport utilisé sur 5 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644175&orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2644175&orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/12/2024 à 13:00
Lieu : Hôpital de Mercy
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHR METZ THIONVILLE
Organisation qui traite les offres : CHR METZ THIONVILLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHR METZ THIONVILLE
Numéro d'enregistrement : 26570280300510
Département : Moselle
Adresse postale : 1, allée du Château CS 45001
Ville : Metz cedex 3
Code postal : 57085
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Madame MARIN Elodie
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 387557986
Adresse internet :
http://chr-metz-thionville.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement : 17670005200010
Département : Bas-Rhin
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 388212323
Télécopieur : +33 388364466
Adresse internet :
http://strasbourg.tribunal-administratif
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8f3a883f-b0ea-4e2c-b012-59aa04131df2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/10/2024 à 16:35
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2024
