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Fourniture de fromages et divers produits laitiers.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Economat des Armées Direction des Achats Publics

Avis N° : AO-2045-0781

  • 93 - ECONOMAT DES ARMEES
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
27/10/2020 S209
France-Pantin: Fromages
2020/S 209-509687
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Ville: Pantin Cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93507
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 149426455
Fax: +33 148426711
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.economat-armees.com/


I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=655047&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=655047&orgAcronyme=s2d
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Autre activité: Défense — Centrale d'achat
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de fromages et divers produits laitiers
Numéro de référence: 2020-164
II.1.2) Code CPV principal
15540000 Fromages
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Fourniture de fromages et divers produits laitiers au profit des clients du dispositif «Vivres Métropole».

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Brie et fromages à croute fleurie
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 122 500 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Emmental
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 665 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages AOP
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 315 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages de chèvre
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 108 500 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages de Normandie
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 161 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages de Savoie et divers produits laitiers
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
15550000 Produits laitiers divers
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 315 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages des Pyrénées
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 45 500 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages divers 1
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 350 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages divers 2
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 122 500 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages du Jura
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 203 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages du Pays Basque
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 70 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages en portion 1
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 770 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages en portion 2
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 780 500 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages import 1
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 210 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fromages import 2
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 252 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Roquefort
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15540000 Fromages
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Minimums financiers annuels 182 000 EUR HT.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de douze mois.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/11/2020
Heure locale: 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/11/2020
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les soumissionnaires ont la capacité de présenter leur candidature sous forme écrite d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne en lieu et place des documents mentionnés ci-dessous. S'il ne souhaite pas remettre un DUME, le candidat fournit, l'ensemble des éléments suivants:
— la lettre de candidature DC1 comprenant les attestations sur l'honneur ou document équivalent;
— la déclaration du candidat DC2 ou document équivalent, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Il s'agit d'accords-cadres uniques à bons de commande passés avec un minimum financier annuel et sans maximum financier annuel.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet:
http://Montreuil.tribunaladministratif.fr
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
Adresse internet:
http://Montreuil.tribunaladministratif.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
22/10/2020

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