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Fourniture de DMS Dialyse.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier d'Auxerre

Avis N° : AO-1933-2752

  • 89 - AUXERRE
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 89
Annonce No 19-122271
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier d'Auxerre, 2, Boulevard de Verdun BP 69, Point(s) de contact : Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel, 89011, Auxerre Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 86 48 65 99, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 86 48 48 94, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ght-unyon.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achat-hopital.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.achat-hopital.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre Hospitalier d'Auxerre, 2, Boulevard de Verdun, BP 69, Point(s) de contact : Pharmacie - Docteur Sophie Calvez, 89011, Auxerre Cedex , F, Téléphone : (+33) 3 86 48 46 85, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 86 48 46 84, Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.ght-unyon.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.achat-hopital.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.achat-hopital.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement Public de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de DMS Dialyse
Numéro de référence : 19AO010
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de DMS Dialyse

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 1 927 560,00 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hémodialyseur à fibres capillaires en polysulfone haute perméabilité. Surface : 1,5 à 2,2 mètres carrés
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 600,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hémodialyseur à fibres capillaires en polysulfone moyenne perméabilité. Surface : 1,5-1,8 à 2,1 mètres carrés
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 600,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Membrane absorbante PMMA - stérilisation gamma. Surface : 1.3 à 2.2 mètres carrés
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 298 320,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Membrane absorbante PEPA. Surface : 1.8 à 2.2 mètres carrés
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 160,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Membrane AN 69 ST greffée à l'héparine. Surface : 2,2 mètres carrés
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 000,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Membrane en polysulfone greffée à la vitamine E. Surface : 1.8 mètres carrés
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 193 600,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables pour générateurs NIKKISO : sets de lignes artério-veineuses uni et biponcture, filtre à dialysat.
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 83 400,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables pour plasmaphérèse
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables pour rhéophèrese
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 684 000,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Solution concentrée acide pour hémodialyse à base de citrate
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 120,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Solution concentrée acide pour hémodialyse à base d'acétate
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 76 800,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéters à fistule
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 74 880,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Raccord de fistule
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 360,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Valve sécurisée pour cathéter de dialyse
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéters double lumière en silicone, court terme, environ 11F, toutes longueurs
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 840,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéters double lumière en silicone, court terme, environ 14F, toutes longueurs
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 280,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cathéters double lumière en polyuréthane, long terme, environ 14F, toutes longueurs
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Cf. Documents de la Consultation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité technique des DMS proposés / Pondération : 50
2. Qualité des prestations du fournisseur, notamment en matière de formation et d'assistance technique, de sécurité d'approvisionnement, puis d'information et de suivi des produits / Pondération : 10
Coût :
1. Prix et coûts de gestion / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 600,00 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2020 - Fin : 31 décembre 2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, par tacite reconduction
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Accord-Cadre à Bons de Commande sur le fondement des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Accord-Cadre mono-attributaire conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Cf. Règlement de la Consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23 septembre 2019 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 23 septembre 2019 - 13:00 Lieu : Centre Hospitalier d'Auxerre - Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Mme Amélie Paul-Lebret, Juriste-Responsable de la Cellule de la Commande Publique et du Contentieux Contractuel
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Publication sur la plateforme de dématérialisation : www.achat-hopital.com
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22, Rue d'Assas, BP 61616, 21016, Dijon Cedex , F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Dijon, 22, Rue d'Assas, BP 61616, 21016, Dijon Cedex , F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 août 2019

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