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Fourniture de dispositifs médicaux stériles - Classe DMS et IMPLANTS UROLOGIE pour les CHU de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté et le Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier Universitaire

Avis N° : AO-2118-1852

  • 25 - BESANCON
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 25
Annonce No 21-51432
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL UNVT, 3 Boulevard Alexandre Fleming, Point(s) de contact : Mme Grumblat Anne - Pôle Pharmaceutique - Responsable Unité CAMSP - CHU Besançon, 25030, Besançon, F, Téléphone : (+33) 03 81 66 81 55, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 03 81 66 83 52, Code NUTS : FRC2
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chu-besancon.fr/
Adresse du profil acheteur :

I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : CHUB-CAMSP_GHT CFC_PAN21-5_CCP_Annexe1C etablissements beneficiaire_RESPONSABLES DM-CDE-MTV, Cf annexe : CHUB-CAMSP_GHT CFC_PAN21-5_CCP_Annexe1C etablissements beneficiaire_RESPONSABLES DM-CDE-MTV, Point(s) de contact : CHU BESANCON : Mme Chauvet Jennifer - Service Marchés - Unité CAMSP. Tél : 03-81-66-81-55, mail : [email protected] Etablissements bénéficiares : CHUB-CAMSP_GHT CFC_PAN21-5_CCP_Annexe1C etablissements beneficiaire_RESPONSABLES DM-CDE-MTV, 25000, Besançon, F, Téléphone : (+33) 03 81 66 81 55, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 03 81 66 83 52, Code NUTS : FRC2, Adresse internet : https://www.chu-besancon.fr/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=739789&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Etablissement de Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : CHUB-CAMSP_GHT CFC_PAN21-5
Numéro de référence : PAN21-5
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Fourniture de dispositifs médicaux stériles - Classe DMS et IMPLANTS UROLOGIE pour les CHU de Besançon, établissement support du GHT Centre Franche-Comté et le Centre Hospitalier Intercommunal de Haute-Comté de Pontarlier

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 1 ex lot 236 AO21-1_ PROTHESE TESTICULAIRE
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC2
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PROTHESE TESTICULAIRE - DMS et IMPLANTS UROLOGIE
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r juin 2021 - Fin :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Cf article 1.6 "DUREE DES MARCHES" page 8 du CCAP
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 mai 2021 - 14:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Cf article 1.6 "DUREE DES MARCHES" page 8 du CCAP
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25030, Besançon, F, Téléphone : (+33) 03 81 82 60 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 03 81 82 60 01, Adresse internet : http://Besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25000, BESANCON, F, Téléphone : (+33) 03 81 82 60 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 03 81 82 60 01, Adresse internet : http://Besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, 25030, Besançon, F, Téléphone : (+33) 03 81 82 60 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 03 81 82 60 01, Adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 avril 2021

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