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Fourniture de dispositifs médicaux aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire des Deux-Sèvres.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier Général de Niort

Avis N° : AO-2039-3621

  • 79 - NIORT
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 79
Annonce No 20-111256
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER DE NIORT, Numéro national d'identification : 26790001700018, 40 avenue Charles de Gaulle , Cs 70600, 79021, Niort, F, Téléphone : (+33) 5 49 78 20 55, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 49 78 20 56, Code NUTS : FRI33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-niort.fr
Adresse du profil acheteur : http://agysoft.marches-publics.info


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agysoft.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de dispositifs médicaux aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire des Deux-Sèvres
Numéro de référence : Ghtdm
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Le Centre Hospitalier de Niort en tant qu'établissement support, est chargé de procéder àl'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou plusieurs cocontractants, de signeret de notifier les marchés. Les membres du Ght s'assurent, pour ce qui les concerne, de leur bonneexécution.La procédure de consultation utilisée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application del'ordonnance no2018-1074 du 26 Novembre 2018 portant partie législative du Code de la CommandePublique et du décret no2018-1075 du 3 Décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de laCommande Publique.Le marché est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, sans minimum et sansmaximum, conformément au décret no2018-1075 du 3 Décembre 2018

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 218
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Endoprotheses Biliaires Metalliques Auto-Expansibles Uu Set
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A56-Digestif : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant D'Apposition Luminale Biliopancreatique
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A56-Digestif : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Protheses Tridimensionnelles Pour Traitement Des Hernies Inguinales
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A56-Digestif : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fil Guide Hydrophile Pour Catheterisme Biliaire
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A62-Digestif : guide
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sphincterotome
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : A63-Digestif : exploration
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Solutes De Dialyse
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : B54 - Epuration extrarénale et aphérèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Endoprothese Aortique (Fixation supra-rénale)
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Endoprothese Aortique : Introducteur Percutane Long Orientable
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Endoprothese Aortique Abdominale (fixation inter-rénale)
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Endoprothese Aortique Thoracique
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Endoprothese Couverte De Bifurcation Iliaque
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant De Pontage Hemodialyse
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant De Pontage Hemodialyse Utilisation Precoce
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant De Pontage Polyester
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant De Pontage Ptfe
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Patch Pericardique Bovin
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Patch Vasculaire
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pledget Teflon
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Vasculaire Synthetique En Contexte De Sepsis
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Shunt Carotidien
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Carotidien
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Coronarien Actif
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Coronarien Actif(A élution de limus)
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Coronarien Couvert
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Coronarien Non Actif
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Peripherique Actif
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Peripherique Auto Expansible
Lot nº : 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Peripherique Couvert Autoexpansible
Lot nº : 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Peripherique Couvert Premonte
Lot nº : 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Peripherique Monorail
Lot nº : 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Peripherique Premonte Sur Ballonnet
Lot nº : 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Peripherique Sous Poplite Autoexpansible
Lot nº : 32
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C50-Système cardio-vasculaire : prothèse
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Angioplastie Coronarienne Tres Haute Pression
Lot nº : 33
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie / Atherotomes
Lot nº : 34
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie / Large
Lot nº : 35
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie / Monorail
Lot nº : 36
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie / Petit Diametre Coaxial
Lot nº : 37
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie Coaxial
Lot nº : 38
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie Coronarienne
Lot nº : 39
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie Coronarienne Actif
Lot nº : 40
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie Coronarienne Non Compliant
Lot nº : 41
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie Coronarienne Petit Diametre
Lot nº : 42
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angioplastie Peripherique Actif
Lot nº : 43
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter De Recanalisation : Franchissement
Lot nº : 44
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter De Recanalisation : Re-Entree
Lot nº : 45
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Lasso
Lot nº : 46
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Thrombo-Aspiration
Lot nº : 47
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Devalvuleur
Lot nº : 48
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dispositifs Pour Occlusion Coronaire Totale
Lot nº : 49
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Kit De Microponction Retrograde Pour Technique Safari
Lot nº : 50
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Micro-Catheter Hydrophile
Lot nº : 51
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stent Pour Angioplastie Veineuse
Lot nº : 52
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systeme De Thrombo-Aspiration Percutane
Lot nº : 53
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C51-Système cardio-vasculaire : désobstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Capture D'Embol
Lot nº : 54
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C52-Système cardio-vasculaire : embolisation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Occlusion
Lot nº : 55
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C52-Système cardio-vasculaire : embolisation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Embol Vasculaire Liquide
Lot nº : 56
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C52-Système cardio-vasculaire : embolisation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Embol Vasculaire Metallique (Coil)
Lot nº : 57
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C52-Système cardio-vasculaire : embolisation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Embol Vasculaire Metallique (Plug)
Lot nº : 58
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C52-Système cardio-vasculaire : embolisation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tubulure Rechauffeur De Perfusion
Lot nº : 59
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C54-Système cardio-vasculaire : perfusion
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Traitement Endoveineux Des Varices Par Laser
Lot nº : 60
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : C57-Système cardio-vasculaire : ablation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Casque De Protection Ventile : Capuchons Steriles Uu
Lot nº : 61
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : E50-Habillage
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Champ De Bloc Operatoire
Lot nº : 62
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : E51-Drapage opératoire
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Champ Fenetre Adhesif Non Tisse
Lot nº : 63
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : E51-Drapage opératoire
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Housse De Camera Video Sterile
Lot nº : 64
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : E51-Drapage opératoire
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Stylo Marqueur Pour Materiel Autoclavable
Lot nº : 65
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : E52-Désinfection / décontamination / stérilisation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clamp Vasculaire
Lot nº : 66
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52a-Abord chirurgical : instrumentation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lames De Scie Pour Orthopedie
Lot nº : 67
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52a-Abord chirurgical : instrumentation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lames De Scie Pour Orthopedie
Lot nº : 68
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52a-Abord chirurgical : instrumentation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systeme D'Aspiration Des Fumees En Chirurgie Ouverte
Lot nº : 69
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52a-Abord chirurgical : instrumentation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tubulure Pompe Orl Storz
Lot nº : 70
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52a-Abord chirurgical : instrumentation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acier Fil
Lot nº : 71
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agrafe Cuir Chevelu
Lot nº : 72
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agrafeuse Courbe Coupante
Lot nº : 73
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agrafeuse Lineaire Coupante Endoscopique Articulee
Lot nº : 74
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clips Titane Pour Ligature Interne
Lot nº : 75
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dispositif De Suture Endoscopique Usage Unique
Lot nº : 76
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ligature D'Endochirurgie
Lot nº : 77
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pince A Suture De Bourse
Lot nº : 78
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pince D'Agrafage Uu Pour Fixation De Plaques
Lot nº : 79
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : €

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suture Polyester Tresse Usp2 75cm Aig Droite 51mm
Lot nº : 80
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1erAvril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systeme D'Agrafage Vasculaire
Lot nº : 81
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52b-Abord chirurgical : sutures / ligatures
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Compresse Laparotomie
Lot nº : 82
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52d-Abord chirurgical : compresses spécialisées
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Arthroscopie : Couteaux
Lot nº : 83
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Coeliochirurgie : Pince A Prehension 5 Mm
Lot nº : 84
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Coelioscopie : Consommables Uu Securises
Lot nº : 85
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dispositif Fermeture Des Orifices De Trocarts
Lot nº : 86
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Endochirurgie : Trocart Thoracique
Lot nº : 87
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Filtration Des Fumees Chirurgicales En Coeliochirurgie
Lot nº : 88
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ligature Coelioscopique Boucle Resorbable
Lot nº : 89
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pince Combinee Bipolaire Endochirurgie
Lot nº : 90
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tubulure Sterile Pour Hysteroscopie Uteromat
Lot nº : 91
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52f-Abord chirurgical : coeliochirgie / vidéochirurgie
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Tubulure D'Aspiration Sterile
Lot nº : 92
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F52z-Abord chirurgical : autres
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Hypothermie : Gestion De La Temperature
Lot nº : 93
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : F59 - Régulation température
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter A Ballonnet Pour Occlusion De La Jonction Uretero-Pelvienne
Lot nº : 94
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : G52-Système urogénital : dilatation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide Pour Stenose Ureterale Flexible En Nitinol
Lot nº : 95
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : G52-Système urogénital : dilatation
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sphincter Artificiel
Lot nº : 96
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : G53-Système urogénital : implant
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angiographie
Lot nº : 97
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : K50-Exploration générale
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Angiographie Hydrophile
Lot nº : 98
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : K50-Exploration générale
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Coronarographie
Lot nº : 99
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : K51-Exploration des fonctions anatomiques
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Pig Tail Gradue
Lot nº : 100
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : K51-Exploration des fonctions anatomiques
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Catheter Ponction G18 - 64 mm
Lot nº : 101
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : K51-Exploration des fonctions anatomiques
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Dispositif Pour Tomographie De Coherence Optique
Lot nº : 102
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : K51-Exploration des fonctions anatomiques
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Guide De Ponction Sterile Pour Sonde Echographie
Lot nº : 103
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : K51-Exploration des fonctions anatomiques
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Acier Cable En Rouleau
Lot nº : 104
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Agrafes De Reinsertion Ligamentaire Sterile
Lot nº : 105
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ancre Multi-Usages
Lot nº : 106
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ancre Pour Bankart Arthroscopique
Lot nº : 107
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ancre Pour La Chirurgie De La Coiffe
Lot nº : 108
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chirurgie Du Pied
Lot nº : 109
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chirurgie Du Pied
Lot nº : 110
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chirurgie Du Pied
Lot nº : 111
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Centromedullaire Verrouille
Lot nº : 112
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Femoral Retrograde
Lot nº : 113
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Femoral Verouille Supra Condylien
Lot nº : 114
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Humeral Verouille Inox Sterile Creux
Lot nº : 115
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Humeral Verouille Rectiligne Inox Sterile Plein
Lot nº : 116
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Humeral Verrouille
Lot nº : 117
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Pour Fracture Cervico-Trochanterienne Du Femur
Lot nº : 118
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Transplantaire
Lot nº : 119
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Trochanterien
Lot nº : 120
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Verouillable Pour Arthrodese De Cheville
Lot nº : 121
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Verouille De Femur Droit Et Gauche
Lot nº : 122
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Clou Verouille De Tibia Droit Et Gauche
Lot nº : 123
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Consommables Chirurgie Du Pied
Lot nº : 124
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cotyle Double Mobilite
Lot nº : 125
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cotyle Geometrique Elliptique sur épaisseur équatoriale
Lot nº : 126
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Cupule Blindee
Lot nº : 127
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fils De Cerclage A Oeillet Pour Osteosynthese
Lot nº : 128
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Fond De Cotyle Anatomique
Lot nº : 129
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant Meniscal
Lot nº : 130
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant Percutane Du Tendon D'Achille
Lot nº : 131
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Kit De Traumatologie De L'Epaule
Lot nº : 132
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ligamentoplastie Acromicroclaviculaire Prothetique
Lot nº : 133
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ligamentoplastie Du Genou
Lot nº : 134
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Ligamentoplastie Du Genou
Lot nº : 135
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Obturateur Diaphysaire Resorbable
Lot nº : 136
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteosynthese
Lot nº : 137
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteosynthese
Lot nº : 138
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteosynthese
Lot nº : 139
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteosynthese
Lot nº : 140
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteosynthese : Radius Kit A Usage Unique
Lot nº : 141
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteosynthese Claviculaire
Lot nº : 142
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteosynthese Du Coude
Lot nº : 143
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteosynthese Verrouillable
Lot nº : 144
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Osteotomie Tibiale
Lot nº : 145
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Pince Passe-Fil A Aiguille
Lot nº : 146
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plaque D'Osteosynthese Malleolaire Externe
Lot nº : 147
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plaques Diaphysaires
Lot nº : 148
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plaques D'Osteosynthese Epiphysaires
Lot nº : 149
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plaques D'Osteosynthese Pour Osteotomie Tibiale
Lot nº : 150
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese De Coude
Lot nº : 151
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese De Genou A stabilité médiale et glissement latéral
Lot nº : 152
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese De Genou Fémoro-patellaire à cimenter
Lot nº : 153
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese De Genou Totale et unicompartimentale
Lot nº : 154
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese De Genou Tricompartimentale
Lot nº : 155
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese De Genou Unicompartimentale
Lot nº : 156
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese De Genou Unicompartimentale
Lot nº : 157
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese De Tete Radiale
Lot nº : 158
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese D'Epaule
Lot nº : 159
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese D'Epaule
Lot nº : 160
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese D'Epaule Universelle
Lot nº : 161
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Coude
Lot nº : 162
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Genou 1ère intention et reprise
Lot nº : 163
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Genou Tricompartimentale de reprise
Lot nº : 164
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Hanche
Lot nº : 165
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Hanche
Lot nº : 166
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Hanche Anatomique
Lot nº : 167
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Hanche Anatomique
Lot nº : 168
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Hanche Anatomique
Lot nº : 169
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Hanche Monobloc avec et sans ciment
Lot nº : 170
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Hanche Monobloc avec et sans ciment
Lot nº : 171
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prothese Totale De Hanche Sans ciment
Lot nº : 172
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rouleaux De Fils De Cerclage Pour Osteosynthese Tous Diametres
Lot nº : 173
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Spacers Pour Genou / Hanche
Lot nº : 174
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suture Ligamentaire / Tendineuse
Lot nº : 175
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Suture Tendon D'Achille
Lot nº : 176
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systeme D'Ancrage
Lot nº : 177
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systeme De Cerclage Et Fixation Mini Invasive
Lot nº : 178
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systeme De Cerclage Et Fixation Trochanterienne
Lot nº : 179
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systeme De Suture Automatique
Lot nº : 180
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Systeme D'Osteosynthese
Lot nº : 181
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vis D'Arthrodese De Cheville Et De La Sous Astragalienne
Lot nº : 182
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vis Perforee Autocompressive
Lot nº : 183
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vis Plaque A Compression / Fracture Du Col Du Femur
Lot nº : 184
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vis-Plaque Pour L'Extremite Superieure Du Femur
Lot nº : 185
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M52-Système musculaire et squelettique : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Cage Lombaire
Lot nº : 186
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Chirurgie Percutanee
Lot nº : 187
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Implant Inter Somatique
Lot nº : 188
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Implant Inter Somatique antérieur L4/L5
Lot nº : 189
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Implant Inter Somatique antérieur L5/S1
Lot nº : 190
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Montage Lombaire
Lot nº : 191
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Montage Long
Lot nº : 192
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Prothese Rachidienne
Lot nº : 193
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Tampon / Hemostase
Lot nº : 194
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis : Vertebroplastie
Lot nº : 195
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis Traumatique
Lot nº : 196
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis Traumatique
Lot nº : 197
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis Traumatique Cervical
Lot nº : 198
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Rachis Traumatique Cervical
Lot nº : 199
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M53-Chirurgie du rachis
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Expanseur Cutane
Lot nº : 200
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M54-Chirurgie plastique et reconstructrice
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Expanseur Mammaire
Lot nº : 201
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M54-Chirurgie plastique et reconstructrice
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant Mammaire Lisse
Lot nº : 202
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M54-Chirurgie plastique et reconstructrice
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant Mammaire Semi-Lisse
Lot nº : 203
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M54-Chirurgie plastique et reconstructrice
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lipomodelage : Kit Usage Unique
Lot nº : 204
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M54-Chirurgie plastique et reconstructrice
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matrice De Regeneration Dermique : 1 Temps Operatoire
Lot nº : 205
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M54-Chirurgie plastique et reconstructrice
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matrice De Regeneration Dermique : 2 Temps Operatoires
Lot nº : 206
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M54-Chirurgie plastique et reconstructrice
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Matrice Synthetique Pour Reconstruction Mammaire
Lot nº : 207
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M54-Chirurgie plastique et reconstructrice
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Electrodes Pour Systeme De Radiofrequence
Lot nº : 208
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M58-Système musculaire et squelettique : exploration
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Greffon Osseux
Lot nº : 209
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M59-Ciment et substitut osseux
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Greffon Osseux
Lot nº : 210
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M59-Ciment et substitut osseux
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Greffon Osseux Allogene
Lot nº : 211
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M59-Ciment et substitut osseux
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Substituts De Comblement Osseux Synthetiques
Lot nº : 212
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : M59-Ciment et substitut osseux
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sonde Aspiration Pediatrique
Lot nº : 213
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : R50-Système respiratoire : aspiration
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implant Ossiculaire
Lot nº : 214
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : S60-Orl
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Implants Pour Chirurgie Maxillo-Faciale
Lot nº : 215
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : S71stomato : reconstruction
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Etiquettes Adhesives Preimprimees Pour Seringue D'Anesthesie
Lot nº : 216
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Dm Divers (V)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sachet Kraft A Soufflet
Lot nº : 217
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Dm Divers (V)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Sachet Polyethylene
Lot nº : 218
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33140000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Dm Divers (V)
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Interêt Thérapeutique Et Technique / Pondération : 60
2. Prestations Du Fournisseur / Pondération : 10
3. Performance Environnementale / Pondération : 5
Coût :
1. Coût d'utilisation / Pondération : 25
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2021 - Fin : 31 mars 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er Avril 2021 (ou de la date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure) et ce, jusqu'au 31 Mars 2022 et pourra faire l'objet d'une tacite reconduction pour une durée maximum de 3 années.La date limite d'effet de l'accord cadre pourra donc être le 31 Mars 2025
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
16 octobre 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 16 octobre 2020 - 14:00 Lieu : Ch Niort
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, 86020, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, 86020, Poitiers, F, Téléphone : (+33) 5 49 60 79 19, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 septembre 2020

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