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Dématérialisation

FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES. AO 100.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Centre Hospitalier Universitaire de Reims

Avis N° : AO-1830-0387

  • 51 - REIMS
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : BOAMP > 90 KEuros

Département(s) de publication : 51
Annonce No 18-96722
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHU REIMS, Numéro national d'identification : 265100057 00487, 45 rue Cognacq-Jay, 51092, Reims Cedex,cellule des marchés, F, Téléphone : (+33) 3 26 78 94 20, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 26 83 25 81, Code NUTS : FRF23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-reims.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : CHU de REIMS - Pôle Logistique - Bureau des Achats alimentaires - 1erétage, Numéro national d'identification : 265100057 00487, Rue Roger Aubry, Point(s) de contact : Monsieur PLANCHARD, Responsable des Achats Alimentaires, 51092, Reims Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 78 73 95, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 3 26 78 25 38, Code NUTS : FRF23, Adresse internet : http://www.chu-reims.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=386666&orgAcronyme=x7c
à l'adresse suivante : Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante : CHU de REIMS - Pôle Logistique - Cellule des marchés - 1erétage - Bureau CMP03, Numéro national d'identification : 265100057 00487, Rue Roger Aubry, 51092, Reims Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 78 94 20, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRF23, Adresse internet : http://www.chu-reims.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : AO 100 - Fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence : AO100-DenreesAlimentaires
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Le marché public, divisé en 26 lots, a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le CHU de REIMS. Au sens de l'article 4 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, le marché public est un accord cadre. Le marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu, avec un minimum et un maximum. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : JUS DE PRUNEAUX
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : JUS DE PRUNEAUX. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIN ORDINAIRE ET BOISSONS DIVERSES
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : VIN ORDINAIRE ET BOISSONS DIVERSES. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 115 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CHAMPAGNE
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CHAMPAGNE. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIN ROUGE DE QUALITE SUPERIEUR
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : VIN ROUGE DE QUALITE SUPERIEUR. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : EAUX GAZEUSE GROSSES BULLES
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : EAUX GAZEUSE GROSSES BULLES. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : JUS D'ORANGE AVEC TENEUR GARANTIE EN VITAMINE C
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : JUS D'ORANGE AVEC TENEUR GARANTIE EN VITAMINE C. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FROMAGE COUPE et PORTION PRE-EMBALLEE INDIVIDUELLE
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : FROMAGE COUPE et PORTION PRE-EMBALLEE INDIVIDUELLE. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FROMAGE PORTIONS OPERCULEES
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : FROMAGE PORTIONS OPERCULEES. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 700 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : BONBONS
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : BONBONS. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FRUITS A NOYAU DENOYAUTES AU NATUREL EN 2/1
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : FRUITS A NOYAU DENOYAUTES AU NATUREL EN 2/1. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CONSERVES - EPICERIES - DIVERS
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CONSERVES - EPICERIES - DIVERS. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : ENTREMET A FROID
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : ENTREMET A FROID. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : ENTREMET A FROID EDULCORE
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : ENTREMET A FROID EDULCORE. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PREPARATIONS DESSERTS
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PREPARATIONS DESSERTS. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PREPARATIONS CREME AU BEURRE FRAIS
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PREPARATIONS CREME AU BEURRE FRAIS. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 300 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : FRITES AU FOUR SURGELEE
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : FRITES AU FOUR SURGELEE. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDE PREPAREE ET PLAT PREPARE SURGELES
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : VIANDE PREPAREE ET PLAT PREPARE SURGELES. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : LEGUMES A POT AU FEU SURGELES
Lot nº : 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : LEGUMES A POT AU FEU SURGELES. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIENNOISERIE SURGELEE
Lot nº : 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : VIENNOISERIE SURGELEE, Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PAIN SURGELE CRU
Lot nº : 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PAIN SURGELE CRU. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PATISSERIE SURGELEE CUITE en bande
Lot nº : 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PATISSERIE SURGELEE CUITE en bande. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PREPARATION POUR CONFECTION PIZZA SURGELEE
Lot nº : 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PREPARATION POUR CONFECTION PIZZA SURGELEE. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 70 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : PATES CUITES SURGELEES
Lot nº : 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : PATES CUITES SURGELEES. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIE SANS SEL FRAICHE
Lot nº : 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CHARCUTERIE SANS SEL FRAICHE. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : CHARCUTERIE A HORS D'OEUVRE SANS SEL AJOUTE
Lot nº : 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : CHARCUTERIE A HORS D'OEUVRE SANS SEL AJOUTE. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 500 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VIANDE DE PORC CRU FRAICHE
Lot nº : 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : VIANDE DE PORC CRU FRAICHE. Les quantités estimatives annuelles sont fixées dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Techniques Particulières (annexe 1 au CCTP), qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Le montant minimum annuel représentera 80 % du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Le montant maximum annuel ne pourra excéder 200 % du montant estimé. Le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 août 2019.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit du 1erseptembre 2019 au 31 août 2020, du 1erseptembre 2020 au 31 août 2021 et du 1erseptembre 2021 au 31 août 2022.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26/10/2016 ou forme libre) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26/10/2016 ou sous forme libre.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26/10/2016 ou sous forme libre.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
13 septembre 2018 - 13:30

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 14 septembre 2018
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Début du premier semestre 2022.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
variante a l'initiative des candidats : Les variantes sont autorisées dans la limite d'1 par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et son annexe no1 (Etat récapitulatif des besoins) et dans le bordereau de prix. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au dossier de consultation, sous peine de rejet de l'ensemble de leurs offres.--------production d'echantillons - de fiches techniques - de notice d'utilisation :Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des échantillons, des fiches techniques et des notices d'utilisation selon les modalités précisées à l'article VIII du règlement de consultation et à l'article V du Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'absence de remise d'échantillons, des fiches techniques et des notices d'utilisation constituera un motif de rejet dela proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. La production d'échantillons est nécessaire à l'évaluation des produits. Une variante étant autorisée le cas échéant, elle devra également faire l'objet d'un échantillonnage, de fiches techniques et de notices d'utilisation. Le nombre d'échantillons à fournir pour chaque lot figurant sur l'état récapitulatif des besoins, qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, devra être scrupuleusement respecté (annexe 1 au Cctp).----------------------Les échantillons doivent nous parvenir pour le : 13 Septembre 2018 à 13h30 dernier délai.Les échantillons livrés devront avoir une date limite de consommation minimum de 3 semaines suite à livraison. --------------------------obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) :Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :- par téléchargement sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr- sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante : CHU de REIMS - pôle Logistique - cellule des marchés - 1erétage - bureau Cmp03, Rue Roger Aubry, F - 51092 Reims Cedex ou par télécopie au +33 326832581).-------------transmission des candidatures et des offres :Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :- par voie dématérialisée sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036, Châlons-en-champagne Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 26 66 86 87, Fax : (+33) 3 26 21 01 87, Adresse internet : http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (CJA)- Référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25, rue du Lycée, 51036, Châlons-en-champagne Cedex, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 juillet 2018

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