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Fourniture de consommables pour la fabrication et la réparation 3s.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Atelier Industriel de l'Aéronautique

Avis N° : AO-1946-2798

  • 01 - AMBERIEU EN BUGEY
  • Fournitures
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : BOAMP > 90 KEuros

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 1, 38, 39, 42, 69
Annonce No 19-167435
Fournitures
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AIA Ambérieu en Bugey.
Correspondant : M. le directeur, détachement air 278 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-27-50-47-15, courriel : [email protected].
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Défense.


Objet du marché : ccp no36 du 24/10/2019 : Liste 5204-2019-7 : Fourniture de consommables pour la fabrication et la réparation 3s.


Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 19400000
Objets supplémentaires : 39560000.
Lieu de livraison : détachement air 278, 01500 Ambérieu-en-Bugey.
Code NUTS : -FRK26.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
ccp no36 du 24/10/2019 : Liste 5204-2019-7 : Fourniture de consommables pour la fabrication et la réparation 3s
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : bordereau des prix unitaires de 12 items.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré exclusivement par ressources de compte de commerce.
le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
la monnaie de compte du marché est l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : une délégation du pouvoir d'engager la société le cas échéant.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 70 %;
- délai : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA-CCP-36-2019.
Renseignements complémentaires : les candidats peuvent remettre une offre pour un, plusieurs items. Ils ne peuvent présenter d'offres variables selon le nombre d'items susceptibles d'être obtenus. Les offres seront examinées item par item.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 novembre 2019.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.
détachement air 278 avenue Colonel Chambonnet, 01500 Ambérieu-en-Bugey, , tél. : 04-27-50-47-15, , courriel : [email protected].
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.
détachement air 278 avenue Colonel Chambonnet, 01500 Ambérieu-en-Bugey, , tél. : 04-27-50-47-15, , courriel : [email protected].
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.
détachement air 278 avenue Colonel Chambonnet, 01500 Ambérieu-en-Bugey, , tél. : 04-27-50-47-15, , courriel : [email protected].
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : [email protected], télécopieur : 04-78-14-10-65.

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