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Fourniture de carburants et combustibles pour la Société des 3 Vallées.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Société des Trois Vallées - S3V

Avis N° : AO-1942-3984

  • 73 - COURCHEVEL
  • Fournitures
  • Marché négocié
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : JOUE

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
08/10/2019 S194 - - Fournitures - Avis de marché - Procédure négociée
France-Courchevel: Carburant diesel
2019/S 194-472699
Avis de marché – secteurs spéciaux
Fournitures
Legal Basis:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice

I.1) Nom et adresses
Société des Trois-Vallées
42985266800038
Service marchés publics, 110 rue de la Croisette — Courchevel 1850
Courchevel
73120
France
Courriel:
[email protected]
Code NUTS: FRK27
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.s3v.com/


I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.s3v.com/marches-publics/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.s3v.com/marches-publics/
I.6) Activité principale
Autre activité: Transport par cables
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de carburants et combustibles pour la Société des Trois-Vallées
Numéro de référence: 2019s3v045-C00
II.1.2) Code CPV principal
09134200
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Le contrat porte sur les prestations suivantes: fourniture de carburants et combustibles pour la Société des Trois-Vallées.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot nº 1 — hydrocarbures
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
09132100
09135000
09111300
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
Lieu principal d'exécution:
Courchevel et Méribel-Mottaret — 73120 Courchevel.
II.2.4) Description des prestations:
Hydrocarbures.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Lot nº 2 — bois de chauffage pellets
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
03413000
09135000
09111300
09134000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27
Lieu principal d'exécution:
Courchevel et Méribel-Mottaret — 73120 Courchevel.
II.2.4) Description des prestations:
Bois de chauffage pellets.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.1.6) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.7) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:

III.1.8) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/10/2019
Heure locale: 10:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet : http://www.s3v.com/marches-publics/
La présente consultation est décomposée en 3 étapes distinctes:
1) la phase candidature, où il est demandé à chaque candidat de présenter sa structure commerciale et ses capacités à répondre à cette consultation, pas de remise d'offre à ce stade;
2) la phase offre de référence, il sera demandé à chaque candidat agréé de remettre une offre de référence, qui permettra de sélectionner les 3 attributaires de l'accord-cadre;
3) au quotidien, une consultation et mise en concurrence sera lancée (marché subséquent) auprès des attributaires sélectionnées.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Grenoble
2 place de Verdun
Grenoble
38000
France
Téléphone: +33 476429000
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
03/10/2019

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