Avis de marché
Département(s) de publication :974
Annonce n° 24-112497
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS 974 Réunion
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de carburant et AUS 32 pour le SDIS de La Réunion - Lots 2, 3, 10, 14, 16 et 18
Description : La présente consultation a pour objet la relance en fourniture de carburant et AUS 32 pour les centres de secours de La Montagne, de Sainte-Marie, de Saint-Philippe, de l'Entre-Deux, de Cilaos et des Avirons du SDIS de la Réunion.
Identifiant de la procédure : ccb4e3ea-0ce8-4033-b216-67f57f95d87e
Identifiant interne : 2024/09/08/AOO/GEM
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : En cas d'infructuosité ou de déclaration sans suite du lot, ce dernier peut être relancé.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : SDIS 974 94 rue Monthyon
Ville : Saint Denis
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour le lieu d'exécution plus précis, se référer à chaque lot.
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
2.1.6 Motifs d'exclusion
Faillite : Pour les autres motifs, se référer aux documents de la consultation et au code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 2: Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'incendie et de secours de la Montagne
Description : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'incendie et de secours de la Montagne
Identifiant interne : lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'1 an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Saint Denis
Ville : Saint-Denis
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur maximale indiquée est de 45 000 euros par an pour le lot 2
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour les autres critères de sélection, se référer au Règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, Se référer au règlement de la consultation.
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/10/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : L'heure limite de réception des offres est celle du Département de la Réunion. Le dossier de consultation peut être retiré et les offres sont transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur :
www.achatpublic.com
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS 974 Réunion
Organisation qui traite les offres : SDIS 974 Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 3: Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre Incendie et de Secours de Sainte-Marie
Description : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours de Sainte-Marie : situé 10 rue du Père Bourasseau - Les Cafés à Sainte-Marie.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2025 . Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sainte-Marie
Ville : Sainte-Marie
Code postal : 97438
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 55,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur maximale est de 55 000 euros par an pour le lot 3.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Pour les autres critères de sélection se référer au Règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se référer au Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, se référer au Règlement de la Consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/10/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : L'heure limite de réception des offres et celle du Département de la Réunion. Le dossier de consultation peut être retiré et les offres sont transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur :
www.achatpublic.com
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS 974 Réunion
Organisation qui traite les offres : SDIS 974 Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 10 :Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours de Saint-Philippe
Description : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours de Saint-Philippe . Le CIS de Saint-Philippe est situé 74 rue Leconte de Lisle RN 2.
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Saint-Philippe
Ville : Saint-Philippe
Code postal : 97442
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur maximale est de 20 000 euros par an pour le lot 10.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour les autres critères de sélection, se référer au Règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au Règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, se référer au Règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/10/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Lieu : L'heure limite de réception des offres est celle du Département de la Réunion. Le dossier de consultation peut être retiré et les offres sont transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur:
www.achatpublic.com
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS 974 Réunion
Organisation qui traite les offres : SDIS 974 Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 14 : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours de l'Entre-Deux
Description : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours de l'Entre-Deux : Le CIS de l'Entre-Deux est situé 7 rue des Frères.
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Entre-Deux
Ville : Entre-Deux
Code postal : 97414
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La valeur maximale est de 50 000 euros par an pour le lot 14.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Pour les autres critères de sélection se référer au Règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se référer au règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique, se référer au règlement de la consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/10/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : L'heure limite de réception des offres est celle du Département de la Réunion, le dossier de consultation peut être retiré et les offres sont transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur :
www.achatpublic.com
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS 974 Réunion
Organisation qui traite les offres : SDIS 974 Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 16 : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours de Cilaos
Description : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours de Cilaos : Le CIS de Cilaos est situé 2 ruelle des Artisans
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Cilaos
Ville : Cilaos
Code postal : 97413
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour les autres critères de sélection se référer au Règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au dossier de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, se référer au dossier de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/10/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : L'heure limite de réception des offres est celle du Département de la Réunion. Le dossier de consultation peut être retiré et les offres sont transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur:
www.achatpublic.com
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS 974 Réunion
Organisation qui traite les offres : SDIS 974 Réunion
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 18 : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours des Avirons : Le CIS des Avirons est situé 7 chemin n° 1.
Description : Fourniture de gazole, essence sans plomb et AUS 32 pour les véhicules, les embarcations et les matériels du Centre d'Incendie et de Secours des Avirons :
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09132100 Essence sans plomb
Options :
Description des options : L'accord cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2025. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une durée d'un an.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Les Avirons
Ville : Les Avirons
Code postal : 97425
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Pour les autres critères se référer au Règlement de Consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au dossier de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, se référer au dossier de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 35
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 31/10/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/11/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : L'heure limite de réception des offres est celle du Département de la Réunion. Le dossier de consultation peut être retiré et les offres sont transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur:
www.achatpublic.com
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS 974 Réunion
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDIS 974 Réunion
Organisation qui traite les offres : SDIS 974 Réunion
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS 974 Réunion
Numéro d'enregistrement : 28974011000019
Département : Réunion
Adresse postale : 94 rue Monthyon BP 2011
Ville : Saint-denis cedex
Code postal : 97487
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0262904860
Adresse internet :
http://www.sdis974.re/
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement : 17974005500019
Adresse postale : 27 RUE FELIX GUYON CS 61107
Ville : Saint Denis
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +262262924360
Télécopieur : +262262924362
Adresse internet :
http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8e8236ff-6f6f-4c7e-a47e-1834c27a1d6b - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/10/2024 à 09:16
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/10/2024