Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits

Avis de marché
Département(s) de publication :78
Annonce n° 24-65966


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : MINARM/SCA/PFC-RBT
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 2024_HAB_Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Description : 2024_HAB_Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Identifiant de la procédure : 7638cf12-f746-4bd0-b0da-f6e7dfc73df3
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 131,140 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 393,420 EUR

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2009/81/CE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Description : Fourniture de brosses à chaussures et de brosses à habits.
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/03/2025
Durée : 48 MONTH

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 131,140 EUR

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr,

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Greffe du tribunal administratif
Numéro d'enregistrement : 177800005900012
Département : Tribunal administratif
Adresse postale : 56 avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 139205400
Télécopieur : +33 139205797
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001
Nom officiel : MINARM/SCA/PFC-RBT
Numéro d'enregistrement : 11000201100044
Département : Plate-forme commissariat Rambouillet
Adresse postale : 11 rue de Groussay CS 70106
Ville : Rambouillet cedex
Code postal : 78513
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 134576731
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ba8a87ac-d89c-4a93-a174-60cc65351ef7 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/06/2024 à 15:47
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/06/2024