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Fourniture d'un interféromètre 1 053 nm de diamètre quatre pouces avec un expanseur de faisceau et une lame de transmission de cavité.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CEA CESTA

Avis N° : AO-2118-0611

  • 33 - LE BARP
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
16/04/2021 S74
France-Le Barp: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2021/S 074-186246
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse postale: 15 avenue des Sablières, CS 60001
Ville: Le Barp Cedex
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33116
Pays: France
Point(s) de contact: Alexandrine Calvel
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 557046995
Fax: +33 557045422
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.cea/fr
Adresse du profil d’acheteur:
https://marches-publics.gouv.fr


I.3) Communication
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Autre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture d'un interféromètre 1 053 nm de diamètre quatre pouces avec un expanseur de faisceau et une lame de transmission de cavité
Numéro de référence: alc-b21-01846
II.1.2) Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
La fourniture comprend un boitier interférométrique de Fizeau (poste ferme), un expanseur de faisceau (poste conditionnel) et une lame de transmission de la cavité (poste optionnel) ainsi que l'installation et la formation relatives à ces trois équipements (installation seulement pour la lame).

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2) Description
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRI12 Gironde
Lieu principal d'exécution:
CEA/CESTA — 33314 Le Barp.
II.2.4) Description des prestations:
Le boitier interférométrique doit fonctionner dans le proche infrarouge (ou autour de 1 053 nm) et doit permettre de contrôler une vaste gamme d’optiques (optique plane, lentille, réseau de diffraction, miroir, etc.) et de différencier les faces d’une optique. La polarisation du boitier doit également être linéaire et ajustable. Le faisceau devant être étendu, une attention particulière sera portée sur la résolution spatiale (ITF). Le but est de mesurer la surface optique de composants 450 x 450 mm2. L'expanseur doit être dimensionné pour étendre un faisceau de 100 mm (4 pouces) de diamètre vers 600 mm (24 pouces). La lame de transmission doit avoir un diamètre utile de 600 mm, et une qualité de front d’onde excellente.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 50
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Fourniture et installation d'une lame de transmission de grand diamètre.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Les formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire;
— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:
— les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations; représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme;
— un extrait-K-bis ou équivalent;
— une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant;
— le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
La sélection des candidats se fera sur les critères suivants:
— capacité à fournir un boîtier interférométrique, un expanseur et une lame de transmission dans nos critères de performance métrologiques;
— compétences et moyens;
— présentation d'un dossier précis et détaillé des références sur trois ans.
L'atteinte de ces critères techniques sera démontré par la fourniture des dossiers listés ci-après:
— l’organisation pressentie et le montage industriel (cotraitance et sous-traitance);
— les moyens humains identifiant a minima les profils types des intervenants (qualifications, ancienneté, habilitations et diplômes);
— les moyens matériels;
— l’organisation qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité);
— un dossier précis et détaillé des références (au cours des trois dernières années) de l’entreprise, concernant des livraisons de matériel de caractéristiques techniques équivalentes. Devront notamment être précisés: la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.
Si le candidat recourt à la cotraitance, ou la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant ce cotraitant ou ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/07/2021
Heure locale: 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/07/2021
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Le dossier de consultation des entreprises comprenant, entre autres, le règlement de consultation et le cahier des charges est accessible sur la plate-forme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
Adresse internet:
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Ville: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
Adresse internet:
http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
12/04/2021

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