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Fourniture d'objets publicitaires et d'outils de promotion sur le lieu de vente et services logistiques associés.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : APCA - Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Avis N° : AO-2120-1776

  • 75 - APCA
  • Travaux Publics
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

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NB : cet avis a fait l'objet d'un rectificatif. Pour voir l'avis rectificatif, cliquer ici. Source : WEB

Département(s) de publication : 75
Annonce No 21-57237
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ass Permanente Chambres d'Agriculture, 9 avenue George V, 75008, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 53 57 11 16, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://chambres-agriculture.fr/
Adresse du profil acheteur : http://apca.e-marchespublics.com


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://apca.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://apca.e-marchespublics.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://apca.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Agriculture
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture d'objets publicitaires et d'outils de promotion sur le lieu de vente et services logistiques associés
Numéro de référence : 2021-05
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Dans le cadre de la promotion des activités de ses marques (Bienvenue à la ferme, Marchés des Producteurs de Pays et Drive fermier notamment), l'Assemblée Permanente des Chambres d'agriculture (APCA) renouvelle son marché de fourniture d'objets publicitaires, d'outils de promotion sur le lieu de vente et de services logistiques associés.

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 4 400 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 1 "Petits objets publicitaires"
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de petits objets publicitaires personnalisables (stylos, crayons, ballons, mugs ...). Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - PSE facultative - BPU " durable " du Règlement de la consultation).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot est exécutoire à compter de sa notification et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.Il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 2 "Textiles"
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 19200000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 19000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de textiles personnalisables (nappes, casquettes, polos, t-shirts...)Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - PSE facultative - BPU " durable " du Règlement de la consultation).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot est exécutoire à compter de sa notification et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.Il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 3 "Sacs et emballages"
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 18936000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33711430
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de sacs et emballages (sacs, serviettes, tote bag, papier ingraissable...).Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - PSE facultative - BPU " durable " du Règlement de la consultation).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot est exécutoire à compter de sa notification et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.Il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 4 "Signalétique magasin"
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44175000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture de signalétique magasin (pannonceaux, pancartes, oriflammes, kakémonos...).Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - PSE facultative - BPU " durable " du Règlement de la consultation).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot est exécutoire à compter de sa notification et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.Il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 5 "Autocollants"
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22459100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30192800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Fourniture d'autocollants et autres stickers.Une alternative " durable " des objets pourra être proposée (voir article 6.4 - PSE facultative - BPU " durable " du Règlement de la consultation).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 400 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot est exécutoire à compter de sa notification et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.Il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Lot 6 "Logistique"
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79571000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79920000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 63120000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Prestations de logistique (réception, stockage, reconditionnement et envoi de colis).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le lot est exécutoire à compter de sa notification et restera en vigueur pour une durée initiale de 12 mois.Il pourra être reconduit, par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
4 juin 2021 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 juin 2021 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2025
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, PARIS, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris, 5 rue Leblanc, 75911, PARIS, F
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel pouvant être introduit avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification (articles L 551-1 et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative),- D'un référé contractuel pouvant être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de cette publication, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du code de justice administrative),- D'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no358994).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 avril 2021

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