Fourniture d'équipements d'hygiène, de soins, de transfert du patient, pesage et prestations associées

AVIS DE MARCHE

Client : RESAH - Réseau des Acheteurs Hospitaliers

Avis N° : AO-2248-0842

  • 75 - RESAH
  • Fournitures
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : NMO

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : RESAH, 47 RUE DE CHARONNE, F - 75011 Paris, courriel : [email protected]
Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.resah.fr
Adresse du profil d'acheteur : http://www.maximilien.fr

I.2) Procédure conjointe :
Le marché est attribué par une centrale d'achat.
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=820674&orgAcronyme=a0z, au(x) point(s) de contact susmentionné(s).
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Autre : Centrale d'achat.
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : FOURNITURE D'EQUIPEMENTS D'HYGIENE, DE SOINS, DE TRANSFERT DU PATIENT, PESAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Numéro de référence : 2022-050-000-000
II.1.2) Code CPV principal : 33192600
II.1.3) Type de marché : Fournitures.
II.1.4) Description succincte : La présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture d'équipements d'hygiène, de soins, de transfert du patient et prestations associées

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 54800000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Baignoires d'hygiène et de bien-être du patient, fauteuils et brancards élévateurs et prestations associés
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33192600
44411200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Solution de prise en charge et d'optimisation de l'hygiène du patient
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 4000000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fauteuil et chariot de douche à hauteur variable hydraulique et électrique avec tableau de douche, Matériel de douche et de toilette, Douche au lit et prestations associées
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44211110
39113100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Le matériel est destiné à doucher et à faciliter la toilette corporelle du patient
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 5000000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Fauteuil de douche électrique confort et soins spécifiques avec prestations associées
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33113100
33196100
33192000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Le matériel est destiné à doucher et à faciliter la toilette corporelle du patient
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 3200000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lève-personne mobile sur colonne et bras articulé, verticalisateur et prestations associées
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33196000
33193000
33190000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Outils d'aide à la manutention permettant d'effectuer des transferts verticaux ou horizontaux pour des patients non mobiles qui présentent une perte d'autonomie totale ou partielle
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 5000000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Dispositif de levage et de transfert sur rails et prestations associées
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33193000
33190000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : L'ensemble des matériels composant le dispositif doit être conçu pour une utilisation intensive et ne doit pas causer de dommages corporels aux patients, aux personnels soignants et aux tiers
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 8400000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Guidons, planches et draps de transfert
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33196000
39518200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Outils d'aide à la mobilisation permettant d'effectuer des transferts verticaux ou horizontaux pour des patients non mobiles ou à mobilités réduites qui présentent une perte d'autonomie totale ou partielle
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 2000000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Système de pesée et de mesure connecté et exécutions des prestations associées
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
42923000
33124000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Matériel conçu pour peser et mesurer la masse corporelle d'une personne pourvu d'une connexion au système de gestion DME (Dossier Médical Electronique)
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 4000000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Pesage à usage médical et toise et prestations associées
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
42923000
33124000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Matériel conçu pour peser et mesurer la masse corporelle d'un patient
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 4800000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Solutions d'équipements stationnaires pour le levage et la rééducation du patient, avec la prestation de conseil et d'accompagnement associées (marché intermédiaire)
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33196000
33193000
33190000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : L'ensemble des matériels composant le dispositif doit être conçu pour une utilisation intensive et ne doit pas causer de dommages corporels aux patients, aux personnels soignants et aux tiers
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 7200000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Solution complète de la prise en charge des soins d'hygiène du patient en milieu humide, avec la prestation de conseil et d'accompagnement associés (marché intermédiaire)
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
33192600
44211110
44411200
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : Concept global proposant des systèmes capables de valoriser la qualité de vie des patients et des soignants
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 5200000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Solution globale des systèmes de pesées avec la prestation de conseil et d'accompagnement associés (marché intermédiaire)
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
42923000
33193000
33190000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR
II.2.4) Description des prestations : La solution globale permet de mettre à disposition du bénéficiaire une large gamme de dispositifs de pesée, du pèse-bébé pour la pédiatrie à la chaise de pesée pour la gériatrie, mécaniques ou électroniques, connectables en option au dossier patient informatisé de l?établissement pour apporter un gain de temps aux soignants, et éviter les erreurs de retranscription du poids dans le dossier médical
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 6000000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : oui.
Description des options : L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera le cas échéant à l'attribution du marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions :
Les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME mis à disposition par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en utilisant :
1)Le formulaire DC1 ou équivalent, complété par le candidat unique ou par l'ensemble des membres du groupement ainsi que
2)Le formulaire DC2 ou équivalent, complété par le candidat ou par chaque membre du groupement reprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de l'entreprise et les renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle énoncés dans l'avis de publicité.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : Critères de sélection tels que mentionnés dans le règlement de consultation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22/12/2022 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 22 décembre 2022 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre est susceptible d'être renouvelé à l'échéance de la durée maximale du contrait soit dans 4 ans
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Le présent accord-cadre est mono-attributaire conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat dite "grossiste" au titre de l'article L.2113-2-1° du Code pour les lots 1 à 8, et en tant que centrale d'achat dite"intermédiaire" au titre de l'article
l2113-2-2° du Code pour les lots 9 à 11. Il est conclu sans montant maximum en valeur pour la durée théorique totale de l'accord-cadre (soit 4 ans)dont le détail par lot est le suivant :
Lot 1 : 4 000 000euro(s)HT
Lot 2 : 5 000 000euro(s)HT
Lot 3 : 3 200 000euro(s)HT
Lot 4 : 5 000 000euro(s)HT
Lot 5 : 8 400 000euro(s)HT
Lot 6 : 2 000 000euro(s)HT
Lot 7 : 4 000 000euro(s)HT
Lot 8 : 4 800 000euro(s)HT
Lot 9 : 7 200 000euro(s)HT
Lot 10 : 5 200 000euro(s)HT
Lot 11 : 6 000 000euro(s)HT
La présente procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https//www.maximilien.fr/. Les plis doivent être transmis par voie électronique dans les conditions prévues dans le règlement de consultation. Les candidats trouveront sur la plateforme Maximilien les informations relatives aux conditions d'utilisation de la plateforme, notamment les prérequis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée. En cas de difficultés, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme à l'aide du formulaire proposé sur le site. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 RUE DE JOUY, F - 75181 Paris, adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal de Paris, 7 rue de Jouy, F - 75181 paris cedex 04, courriel : [email protected], adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2022

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