MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié
Découvrez de nouvelles opportunités avec Vecteur plus

Fourniture D'Elements De Voirie En Materiaux Naturels Pour L'Entretien Et La Continuite Du Patrimoine Pietonnier - Annees 2020 à 2024.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Toulouse Métropole

Avis N° : AO-2033-1911

  • 31 - TOULOUSE METROPOLE
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 31
Annonce No 20-96147
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
TOULOUSE METROPOLE, Numéro national d'identification : 24310051800170, Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc, 31505, Toulouse, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Ville de Toulouse, 1, Place du Capitole, 31000, Toulouse, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRJ23, Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/, Adresse du profil d'acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : 20mc0018aoo - Ncp-Jm - Fourniture D'Elements De Voirie En Materiaux Naturels Pour L'Entretien Et La Continuite Du Patrimoine Pietonnier - Annees 2020 à 2024
Numéro de référence : 20mc0018aoo/Jo
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 44113130
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Les prestations sont réparties en 4 lots.Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques.Accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Partie exécutée au moyen de bons de commande concernera l'acquisition de pierres naturelles référencées dans le bordereau des prix unitaires.Partie exécutée au moyen de marchés subséquents concernera l'acquisition de pierres naturelles et les prestations de transformations des pierres naturelles non référencées dans le bordereau des prix unitaires

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 040 400 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Granit Clarte Ou Similaire, Granit Gris Du Tarn Ou Similaire, Granit Lanhelin Ou Similaire
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44912400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Granit Clarte Ou Similaire, Granit Gris Du Tarn Ou Similaire, Granit Lanhelin Ou Similaire
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des fournitures au vu des échantillons / Pondération : 40
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 670 800 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 159 4 00,00 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 8 300,00 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Granit Porino Ou Similaire, Zinbabwe Ou Similaire, Grand Guyana Ou Similaire, G684 Ou Similaire
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44912400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Granit Porino Ou Similaire, Zinbabwe Ou Similaire, Grand Guyana Ou Similaire, G684 Ou Similaire
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des fournitures au vu des échantillons / Pondération : 40
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 622 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 148 500,00 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 7 000,00 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Porphyre Trento Italie Ou Similaire
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44912400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Porphyre Trento Italie Ou Similaire
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des fournitures au vu des échantillons / Pondération : 40
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 613 600 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 145 800,00 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 7 600,00 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Calcaire Et Autres Materiaux
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44113130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44912400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Calcaire Et Autres Materiaux
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des fournitures au vu des échantillons / Pondération : 40
2. Performances en matière de protection de l'environnement / Pondération : 10
Coût :
1. Prix des prestations / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 134 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 octobre 2024
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à : 31 500,00 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole et 2 000,00 euro(s) Ht pour la Ville de Toulouse

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Et/ou tout autre moyen permettant d?apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31 octobre 2021.Prestations réglées par des prix unitaires - Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de chaque collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 3
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
7 septembre 2020 - 12:00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 7 septembre 2020 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2024
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et fera l'objet d'accords-cadres distincts gérés par chacun des membres du groupement.Les membres du groupement sont Toulouse Métropole (coordonnateur) et la Commune de Toulouse.Echantillons : Afin d'optimiser l'analyse des offres et permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir OBLIGATOIREMENT avant la date et heure limite de remise des offres, les échantillons définis dans le RC accompagnés de leur fiche de caractérisation et de leur fiche d'identité. Transmission par paquet séparé à l'adresse indiquée ci-après, mais avant toute livraison, le candidat est invité à prendre contact avec le représentant du dépôt (m. Bourgal Christophe) en appelant le : 05 36 25 27 61 - pole toulouse centre - dépôt de Gabardie - 24 rue Paule Raymondis - 31200 TOULOUSE - horaires de dépôt : 7h30 à 12 heures / 13 heures à 16 heures
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond Iv, 31068, Toulouse, F, Téléphone : (+33) 5 62 73 57 57, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
28 juillet 2020

Avis du meme secteur d'activité

Avis à proximité

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message