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Exploitation de la piscine Keller située au 14, rue de l'Ingénieur-Keller dans le 15e arrondissement de Paris.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Paris SLA du 17ème

Avis N° : AO-1935-0049

  • 75 - VILLE DE PARIS
  • Services
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : JOUE

Lien pour consultation du texte officiel du JOUE :
16/08/2019 S157 - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte
France-Paris: Services d'exploitation d'installations sportives
2019/S 157-388118
Avis de marché
Services
Legal Basis:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom et adresses
Ville de Paris
Direction des finances et des achats — sous-direction des achats — service achat 2 «Fournitures et prestations pour les parisiens» — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Paris
75013
France
Courriel:
[email protected]
Code NUTS: FR101
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr


I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
7 avenue de la Porte d'Ivry
Paris
75013
France
Point(s) de contact: Bureau des marchés — accueil RDC — horaires d'ouverture: du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00. Le vendredi 16.8.2019, les locaux du 7 avenue de la Porte d'Ivry ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle.
Courriel:
[email protected]
Code NUTS: FR101
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paris.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Exploitation de la piscine Keller située au 14 rue de l'Ingénieur-Keller dans le 15e arrondissement de Paris
Numéro de référence: 2019V12084820
II.1.2) Code CPV principal
92610000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Exploitation de la piscine Keller située au 14 rue de l'Ingénieur-Keller dans le 15e arrondissement de Paris.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
92610000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4) Description des prestations:
Exploitation de la piscine Keller située au 14 rue de l'Ingénieur-Keller dans le 15e arrondissement de Paris.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Article 2 CCAP «Durée et modalités de reconduction du marché»: le marché peut-être reconduit au maximum une fois pour une période d'exécution de 36 mois. Elle est reconductible tacitement dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Article 1.6 CCAP — prestations similaires.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Article 3.1.1 du CCAP: le marché est traité à prix forfaitaire, il couvre les dépenses suivantes:
— le Prix préparatoire (PP),
— le coût forfaitaire d'exploitation,
— le salaire forfaitaire de gestion.
La durée du marché se définit comme suit: une période préparatoire d'une durée maximale de 1 mois, suivie d'une période d'exécution de 36 mois (3 ans) reconductible une fois.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
— DC1,
— DC2,
— DUME.
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV-b-1a) et 3) du DUME.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
— la liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV-c-1b) du DUME. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise,
— démarche de progrès (annexe nº 1 au règlement de la consultation), dûment rempli.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
Le présent marché comporte des clauses sociales et environnementales à l'article 1.5 du CCAP.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/09/2019
Heure locale: 12:00

IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d’ouverture des offres
Date: 26/09/2019
Heure locale: 12:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
Le présent marché comporte une clause de promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail à l'article 1.3.3 du Règlement de consultation (RC). Afin de prendre connaissance des contraintes relatives au lieu d'exécution des prestations, une visite préalable est facultative, dans les conditions précisées à l'article 2.3 du RC.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel:
[email protected]
Fax: +33 144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
Paris Cedex 04
75181
France
Téléphone: +33 144594400
Courriel:
[email protected]
Fax: +33 144594646
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13/08/2019

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