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Études géotechniques (G1 et G2) préalables à l'aménagement de la ZAE Champs Chevaux

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Communauté Urbaine Grand Besançon Metropole

Avis N° : AO-2008-3574

  • 25 - ST VIT
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 25
Annonce No 20-17557
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Besançon Métropole.
Correspondant : M. Fousseret Jean-Louis, Président, 4 rue Gabriel Plançon La City 25000 Besançon, tél. : 03-81-87-88-89, courriel : [email protected] adresse internet : https://www.grandbesancon.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.


Objet du marché : études géotechniques (G1 et G2) préalables à l'aménagement de la ZAE Champs Chevaux à Saint VIT.


CPV - Objet principal : 45111250.
Lieu d'exécution : grand Besançon, 25000 Besançon.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
la mission objet de ce marché se compose de deux phases successives :
Phase 1 : Étude géotechnique préalable (G1) Phase 2 : Étude géotechnique de conception (G2)
Refus des variantes.
Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r avril 2020 et jusqu'au 1.e.r avril 2022.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement par ressources propres
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mars 2020, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 février 2020.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 besancon Cedex 3 25044 Besançon, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : [email protected], télécopieur : 03-81-82-60-01 adresse internet : http://besancon.tribunal-administratif.fr/.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy, tél. : 03-83-34-25-65, courriel : [email protected], télécopieur : 03-83-34-22-24.

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