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La Gazette

Etude diagnostic des systemes d'assainissement de cousance et beaufort.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Communauté de Communes Porte du Jura

Avis N° : AO-2043-4457

  • 39 - CC PORTE DU JURA
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Procédure adaptée
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Avis d'appel public à la concurrence
Département(s) de publication : 39
Annonce No 20-126167
Services
-
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes Porte du Jura.
Correspondant : LAINE Anaïs, 10 Grande Rue 39190 Beaufort, tél. : 03-84-48-96-67, télécopieur : 03-84-48-96-70, courriel : [email protected].


Objet du marché : etude diagnostic des systemes d'assainissement de cousance et beaufort.


CPV - Objet principal : 79311000.
Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : etude diagnostic des systemes d'assainissement de cousance et beaufort.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots tous les lots.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 4 novembre 2020, à 12 heures.

Date limite de réception des offres : 13 novembre 2020, à 11 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2020.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) COUSANCE.- diagnostique cousance.
etude diagnostique du systeme d'assainissement de cousance et definition d'un programme hierarchise de travaux
C.P.V. - Objet principal : 71621000.
Mots descripteurs : Assainissement
Lot(s) BEAUFORT.- diagnostique beaufort.
etude diagnostique du systeme d'assainissement de beaufort- orbagna et definition d'un programme hierarchise de travaux
C.P.V. - Objet principal : 71621000.
Mots descripteurs : Assainissement

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