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Equipements spécifiques survie 3S

AVIS DE MARCHE POUR DES MARCHES DANS LE DOMAINE DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE

Client : Atelier Industriel de l'Aéronautique

Avis N° : AO-2032-3467

  • 01 - Ambérieu-en-Bugey
  • Fournitures
  • Autres
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

Directive 2009/81/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR / ENTITÉ ADJUDICATRICE

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Atelier industriel de l'aéronautique, à l'attention de M. De l'AIA Le Directeur, Unité locale d'achats, F - 01500 Ambérieu en bugey, Tél : +33 427504715, Email : [email protected]


Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s)
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre
I.3) Activité principale : Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Liste 5206-2020-02 Equipements spécifiques survie 3S
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation de services : Fournitures
Achat
Lieu principal de livraison : Détachement air 278, 01500 Ambéireu en bugey
Codes NUTS : FRK21.
II.1.3) L'avis implique :
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat / des achats : Acquisition de moufles, lampe, système d'éclairage, cordelette de montagne, câble de largage
II.1.6) Classification CPV (Vocabulaire Commun pour les marchés publics) : 35800000
II.1.7) Information sur la sous-traitance :
II.1.8) Lots :
Division en lots : Non
II.1.9) Des variantes seront prises en considération : Non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les Options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non
III.1.5) Habilitation de sécurité
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre :
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le futur titulaire devra fournir avant notification du marché un extrait K.Bis ainsi que les documents prévus aux articles :- D 8222-5 du code du travail pour les titulaires établis en France,
- D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail pour les titulaires établis à l'étranger.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le candidat devra fournir les documents DC1 et DC2 dûment renseignés accompagnés de tout document permettant d'évaluer les capacités financières, techniques et professionnelles des trois dernières années ainsi que les documents mentionnés ci-dessous :
- L'immatriculation au registre du commerce et société (RCS) pour justifier de sa nationalité (cadre I1 du DC2). Cette consultation n'est pas ouverte aux opérateurs des pays tiers à l'Union européenne ou à l'espace économique européen ;
- Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
- Une délégation du pouvoir d'engager la société le cas échéant.
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2 et R 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D.8222-5-3° du code du travail).
III.2.3) Capacité technique et/ou professionnelle :
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Tout document permettant d'évaluer les capacités techniques et professionnelles des trois dernières années
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure : IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération :
1. Prix : 60
2. Délai : 40
IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite des demandes de participation : 26/08/2020 à 11 h 00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Informations sur les fonds de l'union européenne :
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon, . Tél : +33 478141010. E-mail : [email protected]. Fax : +33 478141065
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 juillet 2020

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